Domaines et droits joints

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17 C 1-5481 - Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1865
Lieu : Morbihan (France)
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  17 C 4753-4810 - Bureau de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren 1693-1754
  Présentation du producteur :
  Le siège du bureau a été à Saint-Jean-Brévelay jusqu'au 11 avril 1745, puis à Plaudren jusqu'au 24 avril 1754. À cette dernière date, le bureau a été supprimé et réuni à celui de Vannes.
  Les registres des bureaux de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren concernent les paroisses et communes de Billio,...
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  Le siège du bureau a été à Saint-Jean-Brévelay jusqu'au 11 avril 1745, puis à Plaudren jusqu'au 24 avril 1754. À cette dernière date, le bureau a été supprimé et réuni à celui de Vannes.
  Les registres des bureaux de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren concernent les paroisses et communes de Billio, Guéhenno, Plaudren, Plumelec et Saint-Jean-Brévelay.
  Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 4753-4784 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. 1693-1754
    Sujet : contrôle des actes
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4753 - 1693, 15 septembre-1695, 4 juillet. 1693-1695
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4754 - 1693, 15 septembre-1695, 4 juillet. 1693-1695
      Journal de recette.
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : registre de recettes
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      17 C 4755 - 1695, 5 juillet-1697, 3 novembre. 1695-1697
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4756 - 1697, 10 novembre-1698, 3 septembre. 1697-1698
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4757 - 1698, 4 septembre-1700, 10 novembre. 1698-1700
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4758 - 1700, 10 novembre-1704, 4 avril. 1700-1704
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4759 - 1704, 4 avril-1710, 8 décembre. 1704-1710
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4760 - 1710, 8 décembre-1717, 19 janvier. 1710-1717
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4761 - 1717, 19 janvier-1719, 22 août. 1717-1719
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4762 - 1719, 26 août-1720, 30 juin. 1719-1720
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4763 - 1720, 1er juillet-1722, 11 juin. 1720-1722
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4764 - 1722, 12 juin-1725, 15 octobre. 1722-1725
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4765 - 1725, 16 octobre-1727, 18 octobre. 1725-1727
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4766 - 1726, 19 octobre-1729, 28 janvier. 1726-1729
      Les premiers feuillets, portant sur la période du 19 octobre 1726 au 31 janvier 1727, concernent le bureau de Plumelec, réuni à celui de Saint-Jean. Le registre reprend ensuite à la date du 19 cotobre 1727, pour le bureau de Saint-Jean-Brévelay.
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4767 - 1729, 28 janvier-1730, 2 mai. 1729-1730
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4768 - 1730, 3 mai-1731, 2 août. 1730-1731
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4769 - 1731, 3 août-1733, 21 janvier. 1731-1733
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4770 - 1733, 21 janvier-1734, 10 octobre. 1733-1734
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4771 - 1734, 11 octobre-1736, 31 décembre. 1734-1736
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4772 - 1737, 1er janvier-1739, 1er mai. 1737-1739
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4773 - 1739, 1er mai-1740, 8 juillet. 1739-1740
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4774 - 1740, 8 juillet-1741, 10 août. 1740-1741
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4775 - 1741, 11 août-1742, 2 juillet. 1741-1742
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4776 - 1742, 3 juillet-1743, 29 septembre. 1742-1743
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4777 - 1743, 30 septembre-1744, 30 octobre. 1743-1744
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4778 - 1744, 31 octobre-1746, 28 février. 1744-1746
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4779 - 1746, 1er mars-1747, 15 août. 1746-1747
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4780 - 1747, 15 août-1748, 14 décembre. 1747-1748
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4781 - 1748, 15 décembre-1750, 8 mai. 1748-1750
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4782 - 1750, 8 mai-1751, 13 novembre. 1750-1751
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4783 - 1751, 13 novembre-1753, 16 avril. 1751-1753
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4784 - 1753, 16 avril-1754, 24 avril. 1753-1754
      Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 4785 - Contrôle des exploits d'huissiers (1713, 24 octobre-1717, 16 janvier). 1713-1717
    Sujet : contrôle des actes
    Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 4786-4805 - Centième denier. 1706-1754
    Sujet : centième denier
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4786 - 1706, 2 avril-1713, 9 novembre. 1706-1713
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4787 - 1713, 23 novembre-1720, 30 juin. 1713-1720
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4788 - 1720, 23 septembre-1725, 10 mai. 1720-1725
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4789 - 1725, 11 mai-1726, 6 novembre. 1725-1726
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4790 - 1726, 7 novembre-1727, 16 décembre. 1726-1727
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4791 - 1727, 17 décembre-1729, 24 mars. 1727-1729
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4792 - 1729, 25 mars-1730, 20 mars. 1729-1730
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4793 - 1730, 20 mars-1731, 13 mai. 1730-1731
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4794 - 1731, 14 mai-1732, 17 mai. 1731-1732
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4795 - 1732, 17 mai-1734, 10 novembre. 1732-1734
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4796 - 1734, 11 novembre-1737, 23 avril. 1734-1737
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4797 - 1737, 23 avril-1739, 8 juillet. 1737-1739
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4798 - 1739, 8 juillet-1741, 22 février. 1739-1741
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4799 - 1741, 23 février-1742, 2 octobre. 1741-1742
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4800 - 1742, 2 octobre-1745, 25 mai. 1742-1745
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4801 - 1745, 25 mai-1747, 12 mai. 1745-1747
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4802 - 1747, 12 mai-1749, 23 février. 1747-1749
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4803 - 1749, 23 février-1750, 24 décembre. 1749-1750
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4804 - 1750, 25 décembre-1753 9 mars. 1750-1753
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4805 - 1753, 9 mars-1754, 24 avril. 1753-1754
      Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 4806 - Centième denier des biens réputés immeubles (1748, 21 mai-1750, 26 décembre). 1748-1750
    Sujet : centième denier des biens réputés immeubles
    Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 4807-4808 - Insinuations suivant le tarif. 1720-1735
    Sujet : insinuation suivant le tarif
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4807 - 1720, 1er juillet-1729, 10 avril. 1720-1729
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4808 - 1729, 10 avril-1735, 6 juin. 1729-1735
      Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 4809 - Pièces diverses. 1747-1748
    Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 4810 - Successions collatérales : table alphabétique des décédés. 1707-1752
    Seul subsiste un feuillet, pour la lettre A.
    Sujet : succession
    Lieu : Morbihan (France)