Domaines et droits joints

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- Domaines et droits joints (supplément)

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17 C 5482-5582 - Domaines et droits joints (supplément) 1696-1833
Lieu : Morbihan (France)
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  17 C 5564, 5508-5512 - Bureau d'Auray 1717-1791
  Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 5564 - État général du produit des domaines, droits domaniaux et sols pour livre perçus dans le département de Vannes (1780, juillet et octobre ; 1785, janvier). 1780-1785
    Sujet : domaine / droit domanial
    Lieu : Vannes (Morbihan, France ; département d'imposition) / Morbihan (France)
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    17 C 5508 - Sommier des ordres de régie. 1787-1781
    Sujet : ordre de régie / régie
    Lieu : Morbihan (France)
    Type de document : sommier
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    17 C 5509 - Centième denier (1793, 12 août-1754, 13 juin). 1793-1794
    Sujet : centième denier
    Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 5510-5511 - Décrets volontaires. 1734-1767
    Sujet : décret volontaire
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5510 - 1734, 17 juillet-1754, 19 juin. 1734-1754
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5511 - 1755, 13 mars-1767, 30 juin. 1755-1767
      Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 5512 - Amendes de justice (1717, 18 septembre-1782, 14 juillet). 1717-1782
    Sujet : amende
    Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 5513-5527 - Tables. 1719-1818
    Lieu : Morbihan (France)
    Type de document : table alphabétique
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      17 C 5513-5520 - Baux 1730-1790
      Sujet : bail
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
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        17 C 5513-5516 - Tables alphabétiques des bailleurs. 1730-1786
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5513 - 1730-1774
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5514 - 1767-1778
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5515 - 1774-1781
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5516 - 1781-1786
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
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        17 C 5517-5520 - Baux des gens de mainmorte. 1731-1790
        Sujet : mainmorte
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5517 - 1749-1781
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5518 - 1731-1781
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5519 - 1760-1781
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5520 - 1774-1790
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
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      17 C 5521-5525 - Mutations. 1760-1785
      Sujet : mutation
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
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        17 C 5521-5524 - Tables alphabétiques des acquéreurs. 1760-1785
        Sujet : acquisition
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5521 - 1760-1777
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5522 - 1769-1778
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5523 - 1775-1781
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
        
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        17 C 5524 - 1781-1785
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
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        17 C 5525 - Table alphabétique des vendeurs. 1754-1782
        Sujet : vente
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
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      17 C 5526 - Partages : table alphabétique des décédés. 1719-an XII
      Sujet : partage
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
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      17 C 5527 - Testaments : table alphabétique des testateurs. 1767-1818
      Sujet : testament
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique