Domaines et droits joints

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17 C 5482-5582 - Domaines et droits joints (supplément) 1696-1833
Lieu : Morbihan (France)
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  17 C 5498, 5566-5570, 5572-5576, 5580 - Bureau de Muzillac 1696-an VI
  Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 5498, 5580 - Centième denier. 1711-1725
    Sujet : centième denier
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5580 - 1711, 18 mai-1717, 6 décembre. 1711-1717
      Historique de la conservation :
      Le registre était en possession de Charles Daniel, ancien conseiller municipal de Saint-Pierre Quilbignon, commune de la communauté urbaine de Brest ; il avait préalablement travaillé un temps à Muzillac. Passé à sa petite-fille, Marianne Daniel, celle-ci en a fait don aux Archives municipales...
      ...
      Le registre était en possession de Charles Daniel, ancien conseiller municipal de Saint-Pierre Quilbignon, commune de la communauté urbaine de Brest ; il avait préalablement travaillé un temps à Muzillac. Passé à sa petite-fille, Marianne Daniel, celle-ci en a fait don aux Archives municipales et communautaires de Brest, qui l'ont par la suite confié aux Archives départementales du Morbihan (octobre 2011).
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5498 - 1724, 3 août-1725, 4 juin 1724-1725
      Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 5570, 5572 - Successions collatérales. 1712-1785
    Sujet : succession
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5570 - 1712, 20 juin-1745, 28 septembre. 1712-1745
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5572 - 1770, 1er octobre-1785, 10 octobre. 1770-1785
      Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 5573-5576 - Baux à ferme. 1767-1792
    Sujet : bail
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5573 - 1767, 1er févier-1776, 21 juillet. 1767-1776
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5574 - 1776, 5 novembre-1783, 1er janvier. 1776-1783
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5575 - 1783, 1er janvier-1787, 24 mars. 1783-1787
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 5576 - 1787, 24 mars-1792, 1er juillet. 1787-1792
      Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 5566-5569 - Tables des acquéreurs. 1696-an VI
    Sujet : acquisition
    Lieu : Morbihan (France)
    Type de document : table alphabétique
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      17 C 5566 - 1696, 7 octobre-1747, 10 mai. 1696-1747
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
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      17 C 5567 - 1771, 26 décembre-1780, 12 août. 1771-1780
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
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      17 C 5568 - 1777, 1er février-an VI, 26 floréal. 1777-1780
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
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      17 C 5569 - 1780, 13 juin-1785, 1er décembre. 1780-1785
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique