Présentation des notices

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  17 C 1-5481 - Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1865

  Lieu : Morbihan (France)

  
  
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    17 C 1 - Circulaires. 1693-1784

    Déclaration du roi, arrêts du conseil d’État, lettres circulaires*, décision du conseil, avertissement, mémoire, tarifs.

    Lieu : Morbihan (France)

    Type de document : circulaire / mémoire

    
    
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    17 C 2-54 - Bureau d'Ambon 1703-1755

    Présentation du producteur :

    Le bureau de Muzillac paraît avoir été rattaché à celui d'Ambon en juin 1725. Par contre, en décembre 1749, le bureau d'Ambon est transféré à Muzillac.
    Les registres du bureau d'Ambon concernent les paroisses et communes d'Ambon [et la commune de Damgan], Arzal, Berric, Billiers,...

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    Le bureau de Muzillac paraît avoir été rattaché à celui d'Ambon en juin 1725. Par contre, en décembre 1749, le bureau d'Ambon est transféré à Muzillac.
    Les registres du bureau d'Ambon concernent les paroisses et communes d'Ambon [et la commune de Damgan], Arzal, Berric, Billiers, Bourg-Paul-Muzillac, Lauzach, Limerzel, Marzan, Muzillac, Noyal-Muzillac, et sa trève du Guerno, Péaule, Sulniac, Surzur et Theix.

    

    Lieu : Morbihan (France)

    
    
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      17 C 2-29 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. 1703-1750

      Sujet : contrôle des actes

      Lieu : Morbihan (France)

      
      
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        17 C 2 - 1703, 4 mars-1706, 31 octobre. 1703-1706

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 3 - 1706, 2 novembre-1712, 5 avril. 1706-1712

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 4 - 1712, 9 avril-1717, 11 juillet. 1712-1717

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 5 - 1717, 18 juillet-1720, 30 avril. 1717-1720

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 6 - 1720, 30 avril-30 juin. 1720

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 7 - 1720, 1er juillet-1722, 8 mars. 1720-1722

        Lieu : Morbihan (France)