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Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne

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Présentation des notices

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  • 21 C 1-11 - Bureau diocésain de Cornouaille 1735-1790
    • 21 C 1 - Capitation : correspondance liée à des requêtes et aux rôles. 1745-1779
      10 vues - Capitation : correspondance liée à des requêtes et aux rôles.- Ouvre la visionneuse
    • 21 C 2-11 - Dixième et vingtième. 1735-1790
      • 21 C 2-3 - Paroisse de Gourin et sa trève Le Saint. 1735-1790
        • 21 C 2 - Gourin : rôles du dixième pour les années 1745-1746, 1756-1757 (1745-1757), rôles du vingtième et de l'industrie pour les années 1756-1757, 1761-1771, 1773-1781, 1783-1787 (1756-1787). 1745-1787
          594 vues - Gourin : rôles du dixième pour les années 1745-1746, 1756-1757 (1745-1757), rôles du vingtième et de l\'industrie pour les années 1756-1757, 1761-1771, 1773-1781, 1783-1787 (1756-1787).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 3 - Le Saint : rôles du dixième pour les années 1735-1736, 1745, 1748, 1757, 1759-1760 (1735-1760), rôles du vingtième pour les années 1761-1763, 1767-1790 (1761-1790). 1735-1790
          242 vues - Le Saint : rôles du dixième pour les années 1735-1736, 1745, 1748, 1757, 1759-1760 (1735-1760), rôles du vingtième pour les années 1761-1763, 1767-1790 (1761-1790).- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 4-5 - Paroisse de Guiscriff et sa trève Lanvénégen. 1743-1790
        • 21 C 4 - Guiscriff : rôles du dixième pour les années 1743, 1758-1760 (1743-1760), rôles du vingtième pour les années 1757, 1761-1773, 1776-1790 (1757-1790). 1743-1790
          399 vues - Guiscriff : rôles du dixième pour les années 1743, 1758-1760 (1743-1760), rôles du vingtième pour les années 1757, 1761-1773, 1776-1790 (1757-1790).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 5 - Lanvénégen : rôle du dixième (1746-1747), rôles du vingtième pour les années 1757, 1759-1760, 1762-1764, 1767-1781, 1783, 1785-1790 (1759-1790). 1746-1790
          169 vues - Lanvénégen : rôle du dixième (1746-1747), rôles du vingtième pour les années 1757, 1759-1760, 1762-1764, 1767-1781, 1783, 1785-1790 (1759-1790).- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 6 - Langonnet : rôles du vingtième pour les années 1757, 1761-1783, 1786-1790 (1757-1790), rôles du dixième pour 1736 et 1747 (1736-1747). 1736-1790
        390 vues - Langonnet : rôles du vingtième pour les années 1757, 1761-1783, 1786-1790 (1757-1790), rôles du dixième pour 1736 et 1747 (1736-1747).- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 7 - Le Faouët : rôles des dixièmes (1756-1757), rôles du vingtième pour les années 1757, 1761-17711, 1773-1790 (1757-1790). 1756-1790
        403 vues - Le Faouët : rôles des dixièmes (1756-1757), rôles du vingtième pour les années 1757, 1761-17711, 1773-1790 (1757-1790).- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 8 - Locunolé : rôles du vingtième pour les années 1756-1761, 1764-1768, 1770-1771, 1773-1783, 1785-1790. 1756-1790
        63 vues - Locunolé : rôles du vingtième pour les années 1756-1761, 1764-1768, 1770-1771, 1773-1783, 1785-1790.- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 9-11 - Paroisse de Neulliac et ses trèves Hémonstoir et Kergrist. 1735-1790
        • 21 C 9 - Neulliac : rôles du dixième pour les années 1735-1736, 1745, 1747, 1757 (1735-1757), rôles du vingtième (1762-1790). 1735-1790
          229 vues - Neulliac : rôles du dixième pour les années 1735-1736, 1745, 1747, 1757 (1735-1757), rôles du vingtième (1762-1790).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 10 - Hémonstoir : rôle du vingtième pour les années 1757, 1762-1783, 1788-1790. 1757-1790
          80 vues - Hémonstoir : rôle du vingtième pour les années 1757, 1762-1783, 1788-1790.- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 11 - Kergrist : rôle du dixième (1748), rôle du vingtième pour les années 1748, 1757, 1762, 1764, 1766, 1768, 1772, 1782, 1789-1790 (1748-1790). 1748-1790
          133 vues - Kergrist : rôle du dixième (1748), rôle du vingtième pour les années 1748, 1757, 1762, 1764, 1766, 1768, 1772, 1782, 1789-1790 (1748-1790).- Ouvre la visionneuse
  • 21 C 12-13 - Bureau diocésain de Nantes 1745-1790
    • 21 C 12 - Imposition. - Capitation des villes et campagnes : comptes, quittances et correspondance pour La Roche-Bernard (1790) et Nivillac (1790). Capitation de la noblesse : quittances (1745-1772). Vingtième et fouages : rôles pour Camoël, La Roche-Bernard, Nivillac, Pénestin et Saint-Dolay (1790). Décharges et modérations : état nominatif (s. d. [XVIIIe s.]). 1745-1790
      138 vues - Imposition. - Capitation des villes et campagnes : comptes, quittances et correspondance pour La Roche-Bernard (1790) et Nivillac (1790). Capitation de la noblesse : quittances (1745-1772). Vingtième et fouages : rôles pour Camoël, La Roche-Bernard, Nivillac, Pénestin et Saint-Dolay (1790). Décharges et modérations : état nominatif (s. d. [XVIIIe s.]).- Ouvre la visionneuse
    • 21 C 13 - Administration des grands chemins. - La Roche-Bernard : plans, devis et correspondance sur les travaux réalisés (1784-1786). Brière et marais de la vicomté de Donges : mémoire concernant des travaux d'assèchement (1776). 1776-1786
      108 vues - Administration des grands chemins. - La Roche-Bernard : plans, devis et correspondance sur les travaux réalisés (1784-1786). Brière et marais de la vicomté de Donges : mémoire concernant des travaux d\'assèchement (1776).- Ouvre la visionneuse
  • 21 C 14 - Bureau diocésain de Rennes 1719
  • 21 C 15 - Bureau diocésain de Saint-Brieuc 1790
    • 21 C 15 - Vingtième : rôle pour la paroisse de Bréhan-Loudéac. 1790
      42 vues - Vingtième : rôle pour la paroisse de Bréhan-Loudéac.- Ouvre la visionneuse
  • 21 C 16 - Bureau diocésain de Saint-Malo2 1714-1780
    • 21 C 16 - Mandements généraux pour Beignon (1743), Campénéac (1754), Gourhel (1731), Mauron (1748-1752), Ménéac (1741-1780). Fouages : rôles pour Guillac (1770). Capitation : rôles pour Guillac (1770) et Josselin (1714), requêtes (1726-1762), correspondance (1755) ; capitation de la noblesse : répartition pour la paroisse de Monterrein (1730), quittance (1743). Vingtième : rôle pour Lanouée (1752). Correspondance liée à des requêtes (1761-1780). 1714-1780
      145 vues - Mandements généraux pour Beignon (1743), Campénéac (1754), Gourhel (1731), Mauron (1748-1752), Ménéac (1741-1780). Fouages : rôles pour Guillac (1770). Capitation : rôles pour Guillac (1770) et Josselin (1714), requêtes (1726-1762), correspondance (1755) ; capitation de la noblesse : répartition pour la paroisse de Monterrein (1730), quittance (1743). Vingtième : rôle pour Lanouée (1752). Correspondance liée à des requêtes (1761-1780).- Ouvre la visionneuse
  • 21 C 17-488 - Bureau diocésain de Vannes 1642-an II
    • 21 C 17-46 - Généralités 1642-1791
      • 21 C 17-23 - Le pouvoir royal. 1642-1790
        • 21 C 17 - Documents particuliers concernant les États de Bretagne : arrêts et édits du roi, lettres patentes (1675-1777), convocation des États de Bretagne et documents s'y rapportant (1762-1770), remontrances des députés des États aux bureaux des diocèses de Bretagne au roi (1716), contrat entre les commissaires du roi et ceux des États de Bretagne (1783-1784), réclamation de la commission contre la levée des deux sols pour livre ordonnée par la déclaration du roi du 21 novembre 1763 (1764), protestations adressées au roi et au public par M. de Botherel, procureur général syndic des États de Bretagne (1790), ordres pour les préparatifs de la célébration de la paix (1763), correspondance (1762-1789). 1675-1790
          173 vues - Documents particuliers concernant les États de Bretagne : arrêts et édits du roi, lettres patentes (1675-1777), convocation des États de Bretagne et documents s\'y rapportant (1762-1770), remontrances des députés des États aux bureaux des diocèses de Bretagne au roi (1716), contrat entre les commissaires du roi et ceux des États de Bretagne (1783-1784), réclamation de la commission contre la levée des deux sols pour livre ordonnée par la déclaration du roi du 21 novembre 1763 (1764), protestations adressées au roi et au public par M. de Botherel, procureur général syndic des États de Bretagne (1790), ordres pour les préparatifs de la célébration de la paix (1763), correspondance (1762-1789).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 18 - Relations avec l'Église : arrêts du Conseil d'État du roi (1751, 1774). 1751-1774
          12 vues - Relations avec l\'Église : arrêts du Conseil d\'État du roi (1751, 1774).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 19 - Finances. - Documents généraux : déclarations du roi (1689-1774), lettres patentes (1726), édits du roi (1693-1774), arrêts du Conseil (1642-1782). Aides et devoirs : bail général des devoirs (1743-1780), discours de M. Lamoignon de Malesherbes, premier président de la Cour des aides de Paris (1774). Boissons : déclaration du roi (1710), tableaux (1763-1765) et imprimés concernant les droits de jaugeage, de courtage et d'inspecteurs aux boissons (1718-1773), correspondance (1787). Imprimés relatifs aux loteries (1715-1752). Tableau concernant les papiers timbrés (1742). 1642-1787
          318 vues - Finances. - Documents généraux : déclarations du roi (1689-1774), lettres patentes (1726), édits du roi (1693-1774), arrêts du Conseil (1642-1782). Aides et devoirs : bail général des devoirs (1743-1780), discours de M. Lamoignon de Malesherbes, premier président de la Cour des aides de Paris (1774). Boissons : déclaration du roi (1710), tableaux (1763-1765) et imprimés concernant les droits de jaugeage, de courtage et d\'inspecteurs aux boissons (1718-1773), correspondance (1787). Imprimés relatifs aux loteries (1715-1752). Tableau concernant les papiers timbrés (1742).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 20 - Commerce et industrie. - Industrie, manufacture et artisanat (1730-1789). Toiles et étoffes (1691-1789). Commerce extérieur (1731-1763). 1691-1789
          97 vues - Commerce et industrie. - Industrie, manufacture et artisanat (1730-1789). Toiles et étoffes (1691-1789). Commerce extérieur (1731-1763).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 21 - Agriculture et subsistances. - Grains (1709-1758). Pêche (1731). Chanvres (1749-1785). 1709-1785
          46 vues - Agriculture et subsistances. - Grains (1709-1758). Pêche (1731). Chanvres (1749-1785).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 22 - Offices et privilèges : déclarations, édits du roi, arrêts du Conseil d'État du roi, arrêts et lettres patentes du roi. 1704-1774
          110 vues - Offices et privilèges : déclarations, édits du roi, arrêts du Conseil d\'État du roi, arrêts et lettres patentes du roi.- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 23 - Administration des villes. - Chambre extraordinaire de justice créée à Nantes par le roi (1719-1720). Gouverneur des villes de Vannes et Auray (1762). Corps de communauté de la ville du Port-Louis (1763). Villes et principaux bourgs du royaume (1764). 1719-1764
          22 vues - Administration des villes. - Chambre extraordinaire de justice créée à Nantes par le roi (1719-1720). Gouverneur des villes de Vannes et Auray (1762). Corps de communauté de la ville du Port-Louis (1763). Villes et principaux bourgs du royaume (1764).- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 24 - Relations des États et de l'Intendance de Bretagne. 1749-1778
        46 vues - Relations des États et de l\'Intendance de Bretagne.- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 25 - Relations des États avec les parlements : imprimés concernant les parlements de Bourgogne (1774) et de Bretagne (1789 et s. d.), requête imprimée en six exemplaires du procureur général syndic des États au parlement de Bretagne (1770). 1770-1789
        11 vues - Relations des États avec les parlements : imprimés concernant les parlements de Bourgogne (1774) et de Bretagne (1789 et s. d.), requête imprimée en six exemplaires du procureur général syndic des États au parlement de Bretagne (1770).- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 26-30 - Relations de la commission intermédiaire avec les États de Bretagne (bureau de Rennes). 1732-1790
        • 21 C 26 - Documents émanant des États de Bretagne : extraits des registres de délibérations des États de Bretagne (1732-1779), correspondance liée aux délibérations des États (1746-1782), comptes rendus de séances des États (1774-1775), procès-verbal de la députation des trois ordres des neuf évêchés de la province de Bretagne (1788), relevé des objets renvoyés à la commission intermédiaire ou relatifs à son administration (1768), rapport de la commission des communs concernant un projet de loi sur les communs et terres vagues (1776). 1732-1788
          180 vues - Documents émanant des États de Bretagne : extraits des registres de délibérations des États de Bretagne (1732-1779), correspondance liée aux délibérations des États (1746-1782), comptes rendus de séances des États (1774-1775), procès-verbal de la députation des trois ordres des neuf évêchés de la province de Bretagne (1788), relevé des objets renvoyés à la commission intermédiaire ou relatifs à son administration (1768), rapport de la commission des communs concernant un projet de loi sur les communs et terres vagues (1776).- Ouvre la visionneuse
        • 21 C 27-29 - Correspondance du bureau de Rennes. 1746-1790
        • 21 C 30 - Demandes extraordinaires. - Emprunt de 2 591 699 livres 18 sous 8 deniers des États aux villes de la province de Bretagne (1770). Indemnité accordée aux paroissiens de Landévant suite à un incendie (1781-1782). 1770-1782
          21 vues - Demandes extraordinaires. - Emprunt de 2 591 699 livres 18 sous 8 deniers des États aux villes de la province de Bretagne (1770). Indemnité accordée aux paroissiens de Landévant suite à un incendie (1781-1782).- Ouvre la visionneuse
      • 21 C 31-46 - Fonctionnement de la commission intermédiaire (bureau de Vannes). 1716-1791

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