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Génie rural - Travaux communaux

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Génie rural
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers de marchés relatifs à des travaux communaux réalisés par les services du Génie rural pour le compte des communes.

  • Mode de classement

    Ce versement a été coté en série M, puis en 2 W avant d'être reclassé et recoté en 45 W.

  • Modalités d'entrée

    La date de versement est inconnue, on peut cependant la situer avant la création de la série W (1979).

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, ces documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, ces documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs matières
    finances publiques