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Conservation des hypothèques de Ploërmel
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Registres de formalités
1799 - 1955
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Registre d'inscription des privilèges et hypothèques
1799 - 1945
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Inscriptions antérieures à 1866
1799 - 1866
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4 Q 3 372 -
Volume 1.
14 floréal-29 prairial an VII
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4 Q 3 373 -
Volume 1 bis.
1er messidor an VII-6 floréal an XI
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4 Q 3 374 -
Volume 2.
13 prairial an XI-26 messidor an XIII
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4 Q 3 375 -
Volume 3.
26 messidor an XIII-6 octobre 1808
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4 Q 3 376 -
Volume 4.
6 octobre 1808-13 décembre 1811
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4 Q 3 377 -
Volume 5.
16 décembre 1811-21 février 1815
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4 Q 3 378 -
Volume 6.
22 février 1815-7 novembre 1817
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4 Q 3 379 -
Volume 7.
7 novembre 1817-15 octobre 1819
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4 Q 3 380 -
Volume 8.
18 octobre 1819-26 mars 1822
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4 Q 3 381 -
Volume 9.
26 mars 1822-28 janvier 1824
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4 Q 3 382 -
Volume 10.
2 février 1824-27 avril 1825
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4 Q 3 383 -
Volume 11.
27 avril 1825-6 avril 1826
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4 Q 3 384 -
Volume 12.
6 avril 1826-12 février 1827
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4 Q 3 385 -
Volume 13.
12 février 1827-2 février 1828
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4 Q 3 386 -
Volume 14.
18 février 1828-6 avril 1829
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4 Q 3 387 -
Volume 15.
6 avril 1829-12 juillet 1830
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4 Q 3 388 -
Volume 16.
19 juillet 1830-16 janvier 1832
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4 Q 3 389 -
Volume 17.
16 janvier 1832-3 juin 1833
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4 Q 3 390 -
Volume 18.
3 juin 1833-15 mai 1834
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4 Q 3 391 -
Volume 19.
15 mai 1834-22 mai 1835
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4 Q 3 392 -
Volume 20.
22 mai 1835-7 mars 1836
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4 Q 3 393 -
Volume 21.
7 mars-9 novembre 1836
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4 Q 3 394 -
Volume 22.
9 novembre 1836-15 juin 1837
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4 Q 3 395 -
Volume 23.
15 juin1837-11 janvier 1838
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4 Q 3 396 -
Volume 24.
11 janvier-6 août 1838
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4 Q 3 397 -
Volume 25.
8 août 1838-11 mars 1839
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4 Q 3 398 -
Volume 26.
11 mars-25 octobre 1839
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4 Q 3 399 -
Volume 27.
25 octobre 1839-19 mai 1840
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4 Q 3 400 -
Volume 28.
19 mai-25 novembre 1840
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4 Q 3 401 -
Volume 29.
25 novembre 1840-20 juillet 1841
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4 Q 3 402 -
Volume 30.
20 juillet 1841-10 mars 1842
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4 Q 3 403 -
Volume 31.
10 mars-1er décembre 1842
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4 Q 3 404 -
Volume 32.
1er décembre 1842-7 août 1843
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4 Q 3 405 -
Volume 33.
7 août 1843-2 mai 1844
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4 Q 3 406 -
Volume 34.
2 mai-9 décembre 1844
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4 Q 3 407 -
Volume 35.
11 décembre 1844-18 juin 1845
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4 Q 3 408 -
Volume 36.
18 juin 1845-2 février 1846
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4 Q 3 409 -
Volume 37.
2 février-9 septembre 1846
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4 Q 3 410 -
Volume 38.
9 septembre 1846-13 avril 1847
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4 Q 3 411 -
Volume 39.
13 avril-19 octobre 1847
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4 Q 3 412 -
Volume 40.
20 octobre 1847-22 avril 1848
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Volume 41.
22 avril-14 novembre 1848
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Volume 42.
14 novembre 1848-26 mars 1849
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Volume 43.
26 mars-9 août 1849
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4 Q 3 416 -
Volume 44.
11 août-10 décembre 1849
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4 Q 3 417 -
Volume 45.
10 décembre 1849-7 mai 1850
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4 Q 3 418 -
Volume 46.
7 mai-17 septembre 1850
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4 Q 3 419 -
Volume 47.
17 septembre 1850-3 février 1851
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4 Q 3 420 -
Volume 48.
3 février-18 juin 1851
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4 Q 3 421 -
Volume 49.
18 juin-13 novembre 1851
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4 Q 3 422 -
Volume 50.
13 novembre 1851-3 mars 1852
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4 Q 3 423 -
Volume 51.
3 mars-9 juillet 1852
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4 Q 3 424 -
Volume 52.
9 juillet-26 novembre 1852
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4 Q 3 425 -
Volume 53.
26 novembre 1852-4 avril 1853
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4 Q 3 426 -
Volume 54.
4 avril-27 juillet 1853
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4 Q 3 427 -
Volume 55.
27 juillet-21 décembre 1853
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4 Q 3 428 -
Volume 56.
21 décembre 1853-1er mai 1854
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4 Q 3 429 -
Volume 57.
1er mai-2 septembre 1854
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4 Q 3 430 -
Volume 58.
2 septembre-28 décembre 1854
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4 Q 3 431 -
Volume 59.
28 décembre 1854-21 avril 1855
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4 Q 3 432 -
Volume 60.
21 avril-25 juillet 1855
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4 Q 3 433 -
Volume 61.
25 juillet-17 novembre 1855
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4 Q 3 434 -
Volume 62.
17 novembre 1855-3 mars 1856
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4 Q 3 435 -
Volume 63.
3 mars-12 juin 1856
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4 Q 3 436 -
Volume 64.
12 juin-13 septembre 1856
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4 Q 3 437 -
Volume 65.
13 septembre-17 décembre 1856
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4 Q 3 438 -
Volume 66.
17 décembre 1856-19 mars 1857
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4 Q 3 439 -
Volume 67.
19 mars-22 mai 1857
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4 Q 3 440 -
Volume 68.
22 mai-12 août 1857
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4 Q 3 441 -
Volume 69.
12 août-5 novembre 1857
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4 Q 3 442 -
Volume 70.
5 novembre 1857-26 janvier 1858
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4 Q 3 443 -
Volume 71.
26 janvier-16 avril 1858
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4 Q 3 444 -
Volume 72.
16 avril-15 juin 1858
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4 Q 3 445 -
Volume 73.
16 juin-27 septembre 1858
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4 Q 3 446 -
Volume 74.
27 septembre-20 décembre 1858
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4 Q 3 447 -
Volume 75.
20 décembre 1858-19 mars 1859
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4 Q 3 448 -
Volume 76.
19 mars-5 juillet 1859
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4 Q 3 449 -
Volume 77.
5 juillet-12 novembre 1859
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4 Q 3 450 -
Volume 78.
12 novembre 1859-12 mars 1860
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4 Q 3 451 -
Volume 79.
12 mars-25 juin 1860
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4 Q 3 452 -
Volume 80.
26 juin-22 octobre 1860
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4 Q 3 453 -
Volume 81.
22 octobre 1860-11 février 1861
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4 Q 3 454 -
Volume 82.
11 février-7 juin 1861
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4 Q 3 455 -
Volume 83.
7 juin-5 octobre 1861
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4 Q 3 456 -
Volume 84.
5 octobre1861-10 janvier 1862
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4 Q 3 457 -
Volume 85.
10 janvier-14 avril 1862
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4 Q 3 458 -
Volume 86.
14 avril-10 juin 1862
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4 Q 3 459 -
Volume 87.
10 juin-10 septembre 1862
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4 Q 3 460 -
Volume 88.
10 septembre-26 décembre 1862
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4 Q 3 461 -
Volume 89.
26 décembre 1862-26 mars 1863
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4 Q 3 462 -
Volume 90.
26 mars-29 juin 1863
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4 Q 3 463 -
Volume 91.
29 juin-4 septembre 1863
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4 Q 3 464 -
Volume 92.
4 septembre-18 décembre 1863
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4 Q 3 465 -
Volume 93.
18 décembre 1863-25 mars 1864
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4 Q 3 466 -
Volume 94.
25 mars-4 juillet 1864
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4 Q 3 467 -
Volume 95.
4 juillet-14 septembre 1864
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4 Q 3 468 -
Volume 96.
14 septembre-5 décembre 1864
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4 Q 3 469 -
Volume 97.
5 décembre 1864-6 mars 1865
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4 Q 3 470 -
Volume 98.
6 mars-24 mai 1865
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4 Q 3 471 -
Volume 99.
24 mai-2 septembre 1865
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Volume 100.
2 septembre-14 décembre 1865
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4 Q 3 473 -
Volume 101.
14 décembre 1865-20 février 1866
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