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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 1 - Généalogies de la famille de Francheville, pennons généalogiques en couleur sur parchemin (s. d. [XVIIe-XVIIIe s.])n. Plan de l'église des carmes déchaussés de Vannes avec la tombe réservée à la famille de Francheville (1735). Arbre généalogique armorié de la famille de Francheville sur parchemin (1488). 1488-1735
      • 93 J 1-52 - Les premiers Francheville 1477-1842
        • 93 J 1-42 - Pierre Francheville. 1477-1842
          • 93 J 2 - Enquête sur la noblesse de Pierre Francheville : inventaires de titres anciensn. 1556-1731
          • 93 J 3 - Ferme de la seigneurie de Suscinio : compte rendu par Pierre Francheville. 1489
          • 93 J 4-6 - Fouage de l'évêché de Vannes. 1490-1514
            • 93 J 4 - Mandement de Maximilien et Anne de Bretagne, duc et duchesse de Bretagne, à Pierre Francheville pour lever le second terme du fouage ordonné en 1486 (1490, 23 mars). 1490
            • 93 J 5 - Lettres patentes d'Anne de Bretagne quittant ses héritiers, Étienne et Jeanne de Francheville, du dernier terme encore dû [copie]. 1512
            • 93 J 6 - Appurement du compte de Pierre Francheville, receveur de l'évêché de Vannes, du second terme d'un fouage de 6 livres 6 sous par feu ordonné en octobre 1496, fait par Étienne de Francheville et Jean Le Cadre, ses héritiers. 1514
          • 93 J 7-10 - Office de receveur des ports et havres de Vannes et Rhuys. 1478-1518
            • 93 J 7 - Ferme de l'impôt des vins vendus au détail à Vannes de 1468 à 1478. - Obligation de Charles Loget envers Pierre Francheville. 1478
            • 93 J 8 - Prêt par Pierre Francheville à Jean Le Bachelier d'une somme de 37 sous 6 deniers « pour resson des yssues des blez que le dit Jehan Le Bachelier avoyt fait conduire et mener hors de cest port et havre ». - Obligation ; procédures. 1479-1480
            • 93 J 9 - Procès opposant Jean Maceot à Pierre Francheville à propos de droits d'entrée sur des livraisons de céréales et de vins perçus par Pierre Francheville, receveur des ports et havres de Vannes et de Rhuys. 1481
            • 93 J 10 - Obligations. 1505-1518
          • 93 J 11-16 - Office de receveur ordinaire de la recette de Rhuysn. 1491-1500
            • 93 J 11 - Nomination de Pierre Francheville (1491, 14 décembre). 1491
            • 93 J 12 - Recette de Rhuys : comptes fournis par Pierre Francheville. 1491-1498
            • 93 J 13 - « Dial » du contrôleur de la recette ordinaire de Rhuys. 1491-1498
            • 93 J 14 - Ferme du grand prisage de Rhuys : obligation de Guillaume Brevelin et Jean Conguin envers Pierre Francheville. 1498
            • 93 J 15 - Obligation de Pierre Francheville envers Silvestre Le Bretonne et autres, serviteurs du four de la chaussée des moulins. 1498
            • 93 J 16 - Procès opposant Pierre Francheville à Pierre de La Landelle à propos d'un reste d'impôt dû par Pierre de La Landelle à l'époque où Pierre Francheville était receveur de Rhuys (1499, décembre-1500, février). 1499-1500
          • 93 J 17-27 - Activités commerciales. 1477-1518
            • 93 J 17 - Vente de vins en gros : compte. 1477
            • 93 J 18 - Commerce de vins : obligation de Vincent de La Landelle envers Pierre Francheville. 1480
            • 93 J 19 - Acquêt par Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment de rente (1482 n. st.). 1482
            • 93 J 20 - Achat de 25 perrées de froment : obligation de Gillet Guyasson envers Pierre Francheville. 1486
            • 93 J 21 - Rente constituée d'une perrée et d'un quart de perrée de froment sur Jamet Juhel au profit de Pierre Francheville : contrat, quittances (1493 n. st.-1518). Compte entre Alain Le Gal et Pierre Francheville pour avoir ferré des chevaux au château de Suscinio (1493). 1493-1518
            • 93 J 22 - Obligations de Jamet Cognan envers Pierre Francheville. 1494-1497
            • 93 J 23 - Rente constituée sur Guillaume Hémon et Jeanne Le Caillaguez, sa femme, d'une demi-perrée de froment au profit de Pierre Francheville. 1498-1499
            • 93 J 24 - Vente de vins : reconnaissance de dette envers Pierre Francheville. 1500
            • 93 J 25 - Rente constituée sur Étienne Gueho au profit de Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment, pour une somme de 100 sous déjà payée par la livraison d'une pipe de vin. 1501
            • 93 J 26 - Rente constituée d'une perrée de froment sur François Loget au profit de Pierre Francheville, sur l'hypothèque d'un jardin au bourg de Sarzeau. 1502-1503
            • 93 J 27 - Obligations envers Pierre Francheville par dom Yves Bremelin pour une pipe de vin d'Anjou, par Pierre Kerignard pour l'achat de deux boeufs. 1505
          • 93 J 28-34 - Procédures. 1482-1503
            • 93 J 28 - Procédures relatives à Pierre Francheville. 1482
            • 93 J 29 - Procès opposant Pierre Francheville à Perrot Kerroux, Thébaut Maguet, « fabriques » de la paroisse de Sarzeau, Pierre Henry, fermier de l'impôt en la juridiction de Rhuys et ancien procureur des bourgeois marchands de vin de cette juridiction, qui prétendent le soumettre à l'impôt (1489 [copie XVIIe s.]). XVIIIe s.
            • 93 J 30 - Procès opposant Pierre Francheville à Catherine, veuve d'Étienne Guillemoto, à propos de sa succession. 1498
            • 93 J 31 - Pièce de procédure concernant le sieur de Francheville. 1501
            • 93 J 32 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jamet Juhel à propos du paiement des arrérages d'une rente d'une perrée un quart de froment due à Pierre Francheville. 1503
            • 93 J 33 - Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Olivier Le Guennec pour obtenir le paiement de 4 perrées de froment de rente. 1503
            • 93 J 34 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jehan Le Juhen et Jeanne Jego, son épouse. 1502
          • 93 J 35 - Divers. s. d.
            • 93 J 35 - Actes relatifs à Pierre Francheville (s. d. [XVe-XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 36-37 - Succession de Catherine Parthenay. 1486-1498
            • 93 J 36 - Enquête sur les circonstances de son accouchement, de son décès et de celui de sa fille Vincente. 1486
            • 93 J 37 - Transaction pour mettre fin aux procédures opposant Pierre Francheville à Guillaume Parthenay, Jean Guyasson et Jeanne Parthenay, son épouse, Alain Guyasson et Jean Guyasson le jeune, son frère. 1495-1498
          • 93 J 38-42 - Succession de Pierre Francheville. 1506-1516
            • 93 J 38 - Inventaire après décès des meubles de la communauté (1506, 21-24 décembre)n.
              Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Thomas Le Guillanton et sa femme pour avoir vendu 5 tonneaux de vin de pays, sur lesquels il doit 70 sous monnaie d'impôt à Pierre Francheville (s. d.). 1506
            • 93 J 39 - Déclaration d'Étienne de Francheville d'accepter cette succession sous bénéfice d'inventaire (1507 n. st., 13 janvier). 1507
            • 93 J 40 - Partage entre Étienne et Jeanne de Francheville : procédures et transaction. 1506-1516
            • 93 J 41 - Procédures opposant Jean Sébille, curateur général d'Étienne et de Jeanne Francheville, à Robert Jubellot à propos de deux chevaux d'une valeur de 20 livres monnaie appartenant à feu Pierre Francheville, que ce dernier s'était approprié. 1507
            • 93 J 42 - Douaire de Jeanne Bino : quittances à Étienne Francheville. 1511
        • 93 J 43-52 - Étienne de Francheville. 1506-1565
          • 93 J 43 - Tutelle de Jean de Sébille choisi comme curateur général de leurs biens par Étienne et Jeanne Francheville. 1506
          • 93 J 44 - Office de contrôleur de Rhuys : démission d'Étienne Francheville en faveur de son fils Guillaume. 1537
          • 93 J 45 - Office de lieutenant ordinaire de la cour et juridiction de Rhuys : lettres de provision pour Étienne de Francheville, qui succède à Guillaume Du Bois de La Salle. 1538
          • 93 J 46 - Vente et livraison de sel : obligations, procédures. 1521-1538
          • 93 J 47 - Constitution de rentes, obligations. 1506-1543
          • 93 J 48 - Réparations à une maison : mémoires de frais pour les maçons (1539, 11 mai). 1539
          • 93 J 49 - Procuration de Thomas Blanchart et Henriette Tanguy à diverses personnes, dont Étienne Francheville (1532, 2 février). 1532
          • 93 J 50 - Procédures poursuivies par Étienne Francheville contre des malfaiteurs qui ont fait labourer une pièce de terre qui lui appartient (1529) ; contre Louis de La Landelle pour obtenir le paiement d'une rente (1532) ; contre dom Alain Le Gurun (1533, 26 avril) ; contre Guillaume et Olivier Corno pour le paiement d'une rente annuelle de 30 sous (1543) ; contre Catherine Bremelin pour le paiement de vins de Bordeaux, Anjou et Bretagne ; contre François Loget pour le paiement d'une rente d'une perrée de froment par an. 1529-1543
          • 93 J 51 - Titres relatifs à Étienne et à Pierre Francheville [fragments] (s. d. [XVe-XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 52 - Succession d'Étienne Francheville et Catherine Sébille. - Partage entre René, Guillaume, Pierre, Jeanne et Françoise de Francheville (1549-1565). Accord entre René et Guillaume de Francheville (1551). Accord entre René et Julien Botrel (1549-1553). Accord entre Pierre de Francheville, sieur de Kergo, et Guillaume de Francheville (1559, 1er janvier). 1549-1565
      • 93 J 53-254 - Branche de Truscat 1536-1835
        • 93 J 53-68 - René de Francheville. 1536-1584
          • 93 J 53 - Contrat de mariage entre René de Francheville et Isabeau Chohan (1536, 31 mars). 1536
          • 93 J 54 - Contrat de mariage entre René de Francheville et Jeanne Droillart (1555, 9 juin). 1555
          • 93 J 55 - Brouillons de lettres de René de Francheville (s. d. [XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 56 - Correspondance adressée à René de Francheville par son frère Pierre ; par le sieur Viart, commissaire du roi, pour procéder à l'affranchissement des domaines congéables de la presqu'île de Rhuys (1559) ; concernant divers prêts d'argent (1561-1562) ; par Guillaume de Montigny à Rouen relative aux guerres de religion (s. d.). 1553-1562
          • 93 J 57 - Enquête et information faite par Pierre Gaultier, commissaire député à la Chambre des Comptes, à la requête de René de Francheville, concernant les services qu'il a rendus pendant la dernière guerre contre les Anglais et l'intérêt qu'il y aurait à anoblir sa maison de Truscat. 1564
          • 93 J 58 - Vente de vin : correspondance, quittances (1537-1573) ; procédures opposant René de Francheville à Françoise Juhel (1555). 1537-1573
          • 93 J 59 - Vente de blés : exportation de blé au Portugal, lettre du cousin de René de Francheville (s. d.) ; quittance de Claude de Lorraine, seigneur de Rhuys, pour 1 324 livres 17 sous 4 deniers (1549, 21 mars). 1549
          • 93 J 60 - Affaires d'argent : correspondance échangée avec Raoul Lorveloux, sieur de Kerlevenan, fermier de la seigneurie de Rhuys (1566-1567). Perception des devoirs de lods et ventes : subrogation de Raoul Lorveloux à René de Francheville (1566). 1566-1567
          • 93 J 61 - Rente constituée sur René de Francheville au profit des chanoines du chapitre de Vannes : quittances, procédures. 1557-1570
          • 93 J 62 - Mémoire de dettes pour René de Francheville (s. d.[XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 63 - Procuration d'Arno de Quelen, prieur du prieuré de Hédé, à plusieurs personnes dont René de Francheville. 1551
          • 93 J 64 - Procédures poursuivies par René de Francheville contre Alain Méon, sieur de Kerhorolez, pour le paiement d'un prêt de 18 perrées 3/4 de froment (1549-1550) ; contre Yves-Raoul de Redoret, sieur de Couetquenault, greffier d'office de la cour de Rhuys, suspendu « pour cas de maleffice et crime » (1551-1556) ; contre Jean Hazo (1552) ; contre Vincent et Thomas Le Beuff pour une dette contractée auprès d'Étienne Francheville (1553-1554) ; contre Yvon Clequin et consorts pour obtenir le paiement de 100 sous et de 3 perrées de froment (1553) ; contre Jacques Guillaume, prisonnier au château de Vannes (1558-1559) ; contre Perrine Bonnabès pour le paiement d'une rente sur une maison au village de Kerguet en Sarzeau (1559) ; contre les héritiers de Jean Hamon pour une dette envers Étienne Francheville (1561) ; contre Jean Le Blanc pour une dette envers Étienne Francheville (s. d.). 1549-1561
          • 93 J 65 - Procédures poursuivies contre René de Francheville dans le cadre de la réformation du domaine royal de Rhuys (1546-1554) ; concernant une amende à cause de l'affranchissement des domaines congéables (1562) ; par Marie de Compluer, tutrice de Pierre Coué, son fils, pour une dette envers Julien Coué (1564). 1546-1564
          • 93 J 66 - Quittances délivrées par le sieur Pirigo à Jeanne Droillart, dame de Truscat, pour le paiement d'une ferme. 1573-1574
          • 93 J 67 - Succession d'Isabeau Chohan. - Mémoire des héritages vendus par René de Francheville (s. d.). Procédures opposant René de Francheville à Pierre Chohan (1549). 1549
          • 93 J 68 - Succession de René de Francheville. - Accord entre Silvestre de Francheville et Françoise de Francheville, sa soeur (1569-1570). Procès opposant Silvestre de Francheville à Jeanne Droillart, sa belle-mère (1570-1577). Accord entre Silvestre de Francheville et les enfants de Jeanne Droillart (1580). Partage entre Jean de Francheville et ses sœurs (1584). 1569-1584
        • 93 J 69 - Jean de Francheville. 1607-1608
          • 93 J 69 - Procédures poursuivies par Jean de Francheville contre Jean Juhel à propos de divers héritages. 1607-1608
        • 93 J 70 - René de Francheville, sieur de Salarun. 1601-1668
          • 93 J 70 - Succession de René de Francheville : inventaire après décès de ses biens fonciers dans les maisons nobles de Salarun à Theix, de La Motte-Rivault à Sarzeau et métairie de Cohino à Surzur (1601, 28 juin) ; procédures (1628-1668). 1601-1668
        • 93 J 71 - Jeanne de Francheville. 1637
          • 93 J 71 - Succession de Jeanne de Francheville : transaction entre Pierre de La Haye, sieur du Sable et du Cartier, époux de Jeanne de Châteautro l'aînée, et Jean Boussenel, époux de Jeanne de Châteautro puînée. 1637
        • 93 J 72-80 - Silvestre de Francheville. 1562-1618
          • 93 J 72 - Pension de Silvestre de Francheville aux mathurins (ordre des Trinitaires) à Paris : mémoires de frais. 1562-1564
          • 93 J 73 - Contrat de mariage entre Silvestre de Francheville et Suzanne de Châteautro (1579, 6 octobre). 1579
          • 93 J 74 - Prêts consentis à Silvestre de Francheville. 1570-1575
          • 93 J 75 - Rente constituée au profit du chapitre de Vannes : procédures. 1570
          • 93 J 76 - Quittances pour amendes, rentes à la seigneurie de Rhuys, frais de justice. 1569-1594
          • 93 J 77 - Obligations, quittances délivrées à Silvestre de Francheville. 1589-1600
          • 93 J 78 - Recettes et dépenses diverses. 1605
          • 93 J 79 - Procédures relatives aux rentes dues au domaine de Rhuys (1580) ; à l'enquête de Pierre Gautier pour l'anoblissement de Truscat, restée sans effet en raison des guerres (1587-1599) ; procédures contre divers particuliers (1572-1583). 1572-1599
          • 93 J 80 - Succession de Silvestre de Francheville : inventaire après décès des meubles et archives (s. d.) ; accord entre Daniel de Francheville et sa soeur Anne (1614-1615) ; accord entre Daniel de Francheville et sa soeur Gilette (1618). 1614-1618
        • 93 J 81-100 - Daniel de Francheville. 1606-1666
          • 93 J 81 - Contrat de mariage entre Daniel de Francheville et Julienne Cillart (1610, 21 juin). 1610
          • 93 J 82 - Lettres de Daniel de Francheville à sa femme, et à Mlle de Kerlevenan (s. d. [début XVIIe s.]). s. d.
          • 93 J 83 - Correspondance adressée à Daniel de Francheville. 1622-1639
          • 93 J 84 - Élection de Daniel de Francheville comme père syndic et ami spirituel des religieux du couvent de Bernon (1620, 29 juin). 1620
          • 93 J 85 - Possession d'un banc à queue et accoudoir dans l'église de Sarzeau : confirmation et procédures. 1615-1624
          • 93 J 86 - Fondation de deux messes dans la chapelle de Truscat par Daniel de Francheville et Julienne Cillart (1624, 11 novembre). 1624
          • 93 J 87 - Office de sénéchal de Rhuys. - Résignation par Henry de Vannes, sénéchal de Largouet, au profit de Daniel de Francheville (1622). Paiement d'un droit annuel : quittance (1626). Exportation de céréales et de légumes : passeport accordé par Louis XIII et Richelieu pour 200 tonneaux de marchandises (1638). 1622-1638
          • 93 J 88 - Office de sénéchal de Vannes : résignation par Guillaume Bidé, sieur de La Bidière, au profit de René Coué, sieur du Brossay (1631) ; procompte (1638) ; quittance pour paiement de gages (1648). 1631-1648
          • 93 J 89 - Livre de compte. 1624-1635
          • 93 J 90 - Vente de grains et de bétail : quittances. 1612-1627
          • 93 J 91 - Vente des sels des marais de Truscat : quittance délivrée par Daniel de Francheville à Jean Bougret, marchand de drap à Rennes, pour le paiement de 80 muids de gros sel. 1608
          • 93 J 92 - Commerce des vins de Rhuys : procédures poursuivies par les fermiers du devoir de billot contre Daniel de Francheville. 1638
          • 93 J 93 - Rentes dues au domaine de Rhuys : procomptes, mémoires, quittances. 1607-1658
          • 93 J 94 - Obligations au profit de Daniel de Francheville. 1611-1651
          • 93 J 95 - Rentes constituées au profit de Daniel de Francheville. 1623-1634
          • 93 J 96 - Rentes constituées sur Daniel de Francheville. 1622-1629
          • 93 J 97 - Rentes et versements à divers membres de la famille : obligations, quittances. 1611-1631
          • 93 J 98 - Procédures. 1606-1663
          • 93 J 99 - Succession de Daniel de Francheville et Julienne Cillart. - Partages de leur vivant (1650-1655). Procédures poursuivies par Claude de Francheville contre sa sœur Catherine (1658-1658). Procédures poursuivies par Thomas de Francheville contre son frère aîné Claude (1657-1666). 1650-1666
          • 93 J 100 - Succession de Julienne et de Marie Cillart : accord entre Thomas, Catherine, Claude de Francheville d'une part, et Jacques Cillart d'autre part. 1661
        • 93 J 101-118 - Thomas de Francheville. 1644-1695
          • 93 J 101 - Réformation de la noblesse. - Procédures poursuivies contre Thomas de Francheville. 1669
          • 93 J 102 - Contrat de mariage entre Thomas de Francheville et Jacquette Le Gouvello (1654, 9 novembre). 1654
          • 93 J 103 - Ordre de Saint-Michel. - Réception de Thomas et de Claude de Francheville. 1662
          • 93 J 104-115 - Carrière militaire. 1644-1695
            • 93 J 104 - Charge de lieutenant d'une compagnie dans le régiment de Navarre : acquêt. 1644
            • 93 J 105 - Charge de lieutenant dans la compagnie de Lachun d'Antougues dans le régiment de cavalerie de Sernon : brevet. 1673
            • 93 J 106 - Charge de capitaine de compagnie dans le régiment dauphin étranger de cavalerie : commission accordée par le roi Louis XIV. 1674
            • 93 J 107 - Relation par Thomas de Francheville, commandant la compagnie de cavalerie, des incidents qui se produisirent avec le sieur Du Cambout à propos du stationnement de ses troupes sur les côtes de la presqu'île, sur l'ordre du marquis de Lavardin, pour empêcher les incursions des navires hollandais (1674, septembre). 1674
            • 93 J 108 - Charge de corvette au régiment royal cavalerie de Roussillon : brevet (1675, 12 novembre [copie 1695]). 1695
            • 93 J 109 - Charge de capitaine dans le régiment du maréchal de camp général de cavalerie : brevet (1679, 16 octobre). 1679
            • 93 J 110 - Contrats de constitut sur Thomas de Francheville et Jacquette Le Gouvello. 1655-1684
            • 93 J 111 - Contrats de constitut consentis par Thomas de Francheville et Jacquette Le Gouvello. 1661-1695
            • 93 J 112 - Prêt de 22 tonneaux de froment par Thomas de Francheville à Gabriel Regnard : obligations, quittances, procédures. 1673-1676
            • 93 J 113 - Rentes dues au domaine de Rhuys : mémoires et quittances. 1654-1681
            • 93 J 114 - Quittances et mémoires divers. 1661-1680
            • 93 J 115 - Fondation de sept messes par Thomas de Francheville et Jacquette Le Gouvello dans l'église des carmes déchaussés à Vannes, sur le fonds d'une petite tenue au village de Cliscouët à Saint-Patern. 1683
          • 93 J 116-118 - Procédures. 1653-1687
            • 93 J 116 - Procédures poursuivies contre Thomas de Francheville par Charles de La Porte, sieur de La Meilleraye, fermier des impôts et billots de la province de Bretagne, pour avoir fait débiter du vin dans plusieurs cabarets de Vannes sans acquitter de droits (1653-1658) ; par le procureur de la juridiction royale de Rhuys pour le paiement de dîmes sur une vigne (1670) ; par le fermier général des domaines de France et droits joints pour empêcher Thomas de Francheville et le sieur Cillart de Kerampoul de troubler ses commis dans la jouissance des terres qui lui appartenaient en Rhuys et qui ont été réunies au domaine (1672) ; par René Du Cambout, gouverneur des îles de Rhuys, Houat et Hoëdic, pour violences commises contre l'un de ses valets alors qu'il se rendait à Port-Navalo pour une affaire de bris de navire (1686). 1653-1686
            • 93 J 117 - Procédures poursuivies par Thomas de Francheville contre Claude Picault, sieur du Vertin, pour obtenir le paiement d'une rente constituée (1661-1678) ; contre Jean-Baptiste Douard, sieur de Villeport, et Nicole Cillart, sa mère, à propos d'un contrat de constitut (1673-1679) ; contre divers débiteurs (1657-1682). 1657-1686
            • 93 J 118 - Succession de Thomas de Francheville : déclaration de Thomas de Francheville concernant ses acquêts et la gestion de ses biens (1682), transaction pour partage (1687).
        • 93 J 119-121 - Claude-Vincent de Francheville. 1678-1683
          • 93 J 119 - Contrat de mariage entre Claude-Vincent de Francheville et Anne de Goulaine, marquise du Plessix de Rosmadec (1683, 16 août). 1683
          • 93 J 120 - Office de conseiller du roi président au Présidial de Vannes : acquêt, lettres de provision et installation (1678, avril-mai). 1678
          • 93 J 121 - Succession de Claude-Vincent de Francheville : accord entre Daniel de Francheville, Jacquette Le Gouvello et Anne de Goulaine. 1687
        • 93 J 122-127 - Catherine de Francheville. 1659-1687
          • 93 J 122 - Déclaration d'union de prières et de mérites accordée à Catherine de Francheville par Goswinus Nickel, général de la Compagnie de Jésus (1659, 24 novembre). 1659
          • 93 J 123 - Conseils pour les exercices de méditation (s. d. [1620-1689]). s. d.
          • 93 J 124 - Établissement d'une retraite à Vannes : lettres patentes du roi Louis XIV (1684, 7 août [copie]). 1684
          • 93 J 125 - Constituts au profit de Catherine de Francheville. 1663-1675
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