Imprimer cette page

Archives du château de Truscat à Sarzeau

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 53-254 - Branche de Truscat 1536-1835
        • 93 J 148-154 - Pierre-Marie de Francheville. 1691-1782
          • 93 J 153 - Succession de Pierre-Marie de Francheville : inventaires après décès (1725, mars-mai) ; procès opposant Jean-Baptiste-Joseph de Francheville à François-Joseph de Trévégat de Limoges. 1725-1729
          • 93 J 154 - Successions de Pierre-Marie de Francheville, du sieur de Trévégat de Limoges et de l'abbé Du Rohello : prisage et mesurage, procomptes, procédures et partages. 1742-1782
        • 93 J 155-169 - Daniel de Francheville. 1666-1719
          • 93 J 155 - Correspondance adressée à Daniel de Francheville. 1669-1719
          • 93 J 156 - Licence en droit. - Lettres de réception (1666) ; soutenance de thèse : affiche imprimée (1671). 1666-1671
          • 93 J 157 - Office de Président au présidial de Vannes. - Adjudication ; lettres de dispense d'âge ; lettres de provision ; procès-verbal d'installation ; enquête concernant la vie, les mœurs, âge et religion catholique ; procédures poursuivies par René de Sérent ; droit de présider l'assemblée ordinaire et extraordinaire de la communauté de ville de Vannes ; vente de l'office à Claude-Vincent de Francheville. 1675-1686
          • 93 J 158 - Office de conseiller et avocat général au Parlement de Bretagne : lettres de dispense d'âge et de parenté, lettres de provision, vente à Pierre de Francheville, sieur de La Motte-Rivault. 1678-1696
          • 93 J 159 - Révocation de l'Édit de Nantes. - Tentatives d'évasion de huguenots à Saint-Malo : correspondance relative au fonctionnement d'une commission judiciaire composée de Daniel de Francheville et de Guy de Coëtlogon, sieur de Méjusseaume (1685, novembre-décembre). 1685
          • 93 J 160 - Évêché de Périgueux. - Prestation de serment de Guillaume Le Doux (1667-1668). Élection de Daniel de Francheville succédant à Guillaume Le Doux : bulle du pape Innocent XII (1693, 5 novembre). Brevet royal (1693, 8 septembre). Nomination d'un économe (1699). 1667-1699
          • 93 J 161 - Réceptions de Daniel de Francheville comme conseiller d'honneur au Parlement de Bretagne. 1695-1696
          • 93 J 162 - Chapelle des seigneurs de Francheville dans le couvent des Carmes déchaussés à Vannes : acte permettant à Daniel de Francheville de la rebâtir et de l'augmenter (s. d. [XVIIe s.]). s. d.
          • 93 J 163 - Transaction relative à un prêt de dix tonneaux de mil aux habitants de Belle-Île (1685, 12 février). 1685
          • 93 J 164 - Rentes constituées au profit de Daniel de Francheville : contrats, remboursements, quittances. 1690-1712
          • 93 J 165 - Obligations et quittances diverses. 1686-1704
          • 93 J 166 - Contrats d'acquêts et échanges : inventaire (1682-1709), notes et comptes (1695). 1682-1709
          • 93 J 167 - Rentes dues au domaine de Rhuys : états, quittances. 1684-1695
          • 93 J 168 - Procédures diverses. 1674-1706
          • 93 J 169 - Succession de Daniel de Francheville : inventaires après décès des meubles et effets trouvés à Périgueux (1702, 20 juillet), des archives trouvées dans sa maison près des lices (1703, juin), des meubles, effets, et papiers trouvés au Château-Gaillard à Vannes (1703, 1er août), état des terres possédées par Daniel de Francheville dans le domaine de Rhuys (s. d.), compte tenu par Pierre de Francheville de la gestion des deniers et effets de son frère entre 1695 à 1702 (s. d.). 1695-1703
        • 93 J 170-182 - Gervais de Francheville. 1661-1761
          • 93 J 170 - Lettres de tonsure (1661). Canonicat et prébende dans l'église cathédrale Saint-Pierre de Vannes : investiture, procédures (1669). 1661-1669
Voir par page :10 20 50 100