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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 1-52 - Les premiers Francheville 1477-1842
        • 93 J 1-42 - Pierre Francheville. 1477-1842
          • 93 J 11-16 - Office de receveur ordinaire de la recette de Rhuysn. 1491-1500
            • 93 J 14 - Ferme du grand prisage de Rhuys : obligation de Guillaume Brevelin et Jean Conguin envers Pierre Francheville. 1498
            • 93 J 15 - Obligation de Pierre Francheville envers Silvestre Le Bretonne et autres, serviteurs du four de la chaussée des moulins. 1498
            • 93 J 16 - Procès opposant Pierre Francheville à Pierre de La Landelle à propos d'un reste d'impôt dû par Pierre de La Landelle à l'époque où Pierre Francheville était receveur de Rhuys (1499, décembre-1500, février). 1499-1500
          • 93 J 17-27 - Activités commerciales. 1477-1518
            • 93 J 17 - Vente de vins en gros : compte. 1477
            • 93 J 18 - Commerce de vins : obligation de Vincent de La Landelle envers Pierre Francheville. 1480
            • 93 J 19 - Acquêt par Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment de rente (1482 n. st.). 1482
            • 93 J 20 - Achat de 25 perrées de froment : obligation de Gillet Guyasson envers Pierre Francheville. 1486
            • 93 J 21 - Rente constituée d'une perrée et d'un quart de perrée de froment sur Jamet Juhel au profit de Pierre Francheville : contrat, quittances (1493 n. st.-1518). Compte entre Alain Le Gal et Pierre Francheville pour avoir ferré des chevaux au château de Suscinio (1493). 1493-1518
            • 93 J 22 - Obligations de Jamet Cognan envers Pierre Francheville. 1494-1497
            • 93 J 23 - Rente constituée sur Guillaume Hémon et Jeanne Le Caillaguez, sa femme, d'une demi-perrée de froment au profit de Pierre Francheville. 1498-1499
            • 93 J 24 - Vente de vins : reconnaissance de dette envers Pierre Francheville. 1500
            • 93 J 25 - Rente constituée sur Étienne Gueho au profit de Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment, pour une somme de 100 sous déjà payée par la livraison d'une pipe de vin. 1501
            • 93 J 26 - Rente constituée d'une perrée de froment sur François Loget au profit de Pierre Francheville, sur l'hypothèque d'un jardin au bourg de Sarzeau. 1502-1503
            • 93 J 27 - Obligations envers Pierre Francheville par dom Yves Bremelin pour une pipe de vin d'Anjou, par Pierre Kerignard pour l'achat de deux boeufs. 1505
          • 93 J 28-34 - Procédures. 1482-1503
            • 93 J 28 - Procédures relatives à Pierre Francheville. 1482
            • 93 J 29 - Procès opposant Pierre Francheville à Perrot Kerroux, Thébaut Maguet, « fabriques » de la paroisse de Sarzeau, Pierre Henry, fermier de l'impôt en la juridiction de Rhuys et ancien procureur des bourgeois marchands de vin de cette juridiction, qui prétendent le soumettre à l'impôt (1489 [copie XVIIe s.]). XVIIIe s.
            • 93 J 30 - Procès opposant Pierre Francheville à Catherine, veuve d'Étienne Guillemoto, à propos de sa succession. 1498
            • 93 J 31 - Pièce de procédure concernant le sieur de Francheville. 1501
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