Imprimer cette page

Archives du château de Truscat à Sarzeau

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 1-52 - Les premiers Francheville 1477-1842
        • 93 J 1-42 - Pierre Francheville. 1477-1842
          • 93 J 28-34 - Procédures. 1482-1503
            • 93 J 32 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jamet Juhel à propos du paiement des arrérages d'une rente d'une perrée un quart de froment due à Pierre Francheville. 1503
            • 93 J 33 - Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Olivier Le Guennec pour obtenir le paiement de 4 perrées de froment de rente. 1503
            • 93 J 34 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jehan Le Juhen et Jeanne Jego, son épouse. 1502
          • 93 J 35 - Divers. s. d.
            • 93 J 35 - Actes relatifs à Pierre Francheville (s. d. [XVe-XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 36-37 - Succession de Catherine Parthenay. 1486-1498
            • 93 J 36 - Enquête sur les circonstances de son accouchement, de son décès et de celui de sa fille Vincente. 1486
            • 93 J 37 - Transaction pour mettre fin aux procédures opposant Pierre Francheville à Guillaume Parthenay, Jean Guyasson et Jeanne Parthenay, son épouse, Alain Guyasson et Jean Guyasson le jeune, son frère. 1495-1498
          • 93 J 38-42 - Succession de Pierre Francheville. 1506-1516
            • 93 J 38 - Inventaire après décès des meubles de la communauté (1506, 21-24 décembre)n.
              Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Thomas Le Guillanton et sa femme pour avoir vendu 5 tonneaux de vin de pays, sur lesquels il doit 70 sous monnaie d'impôt à Pierre Francheville (s. d.). 1506
            • 93 J 39 - Déclaration d'Étienne de Francheville d'accepter cette succession sous bénéfice d'inventaire (1507 n. st., 13 janvier). 1507
            • 93 J 40 - Partage entre Étienne et Jeanne de Francheville : procédures et transaction. 1506-1516
            • 93 J 41 - Procédures opposant Jean Sébille, curateur général d'Étienne et de Jeanne Francheville, à Robert Jubellot à propos de deux chevaux d'une valeur de 20 livres monnaie appartenant à feu Pierre Francheville, que ce dernier s'était approprié. 1507
            • 93 J 42 - Douaire de Jeanne Bino : quittances à Étienne Francheville. 1511
        • 93 J 43-52 - Étienne de Francheville. 1506-1565
          • 93 J 43 - Tutelle de Jean de Sébille choisi comme curateur général de leurs biens par Étienne et Jeanne Francheville. 1506
          • 93 J 44 - Office de contrôleur de Rhuys : démission d'Étienne Francheville en faveur de son fils Guillaume. 1537
          • 93 J 45 - Office de lieutenant ordinaire de la cour et juridiction de Rhuys : lettres de provision pour Étienne de Francheville, qui succède à Guillaume Du Bois de La Salle. 1538
          • 93 J 46 - Vente et livraison de sel : obligations, procédures. 1521-1538
          • 93 J 47 - Constitution de rentes, obligations. 1506-1543
Voir par page :10 20 50 100