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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 53-254 - Branche de Truscat 1536-1835
        • 93 J 170-182 - Gervais de Francheville. 1661-1761
          • 93 J 171 - Mariage de Gervais de Francheville et d'Anne-Marie-Thérèze Du Breil : consentements des parents (1687, février). 1687
          • 93 J 172 - Fondations. 1704-1750
          • 93 J 173 - Rentes constituées et prêts contractés par Gervais de Francheville et son épouse : contrats, quittances, obligations. 1694-1759
          • 93 J 174 - Prêts et rentes constituées consentis par Gervais de Francheville et son épouse. 1692-1740
          • 93 J 175 - Comptes et quittances diverses concernant vins, vêtements, impositions. 1693-1756
          • 93 J 176 - Rentes dues à la seigneurie de Rhuys : mémoires et quittances. 1698-1735
          • 93 J 177 - Procédures. 1686-1740
          • 93 J 178 - Succession de Gervais de Francheville : mémoires concernant les frais funéraires (1710) ; inventaire après décès des biens meubles, effets et titres se trouvant à Rennes, Vannes, Truscat et La Motte-Ollivet (1710-1711) ; partage et douaire de Marie-Anne-Thérèze Du Breil : accord avec ses enfants (1711) ; tutelle des enfants de Gervais de Francheville (s. d.) ; bail à rachat des terres de Truscat et de La Cour, et des marais salants de Truscat et Kervillart (1710-1712) ; règlement des dettes dépendant de la succession : quittances (1722-1747). 1710-1747
          • 93 J 179 - Succession de Marie-Anne-Thérèze Du Breil : partage de son vivant entre ses enfants (1737) ; testament (1744) ; inventaire et vente des meubles du Château-Gaillard à Vannes (1755-1756) ; inventaires et procès-verbaux du château, métairies, moulins et terres de La Motte-Ollivet (1755-1758) ; frais divers, quittances, correspondance entre Marie-Anne-Thérèze de Francheville et le notaire Danet. 1758-1761
          • 93 J 180 - Succession de Gervais de Francheville et Anne-Thérèze Du Breil de Pontbriand : grand, mesurage et prisage des biens immobiliers dépendant de cette succession, (1757, 27 août). 1757
          • 93 J 181 - Successions de Gervais de Francheville et de Marie-Anne-Thérèze Du Breil, de Joachim-Gervais de Francheville, religieux trinitaire, et de Louis-Hercule de Francheville, seigneur du Boisruffier : prisage, transaction, partage (1758, 28 janvier). 1758
          • 93 J 182 - Successions de Marie-Anne-Thérèze Du Breil et de l'avocat général, du sieur de Limoges et de l'abbé Du Rohello : partages (8 pièces). 1758-1759
        • 93 J 183-184 - Jean-Baptiste-François de Francheville. 1729-1758
          • 93 J 183 - Affaire de Bernon. - Procès du sieur de Francheville de Pleslin, accusé de crime. 1729-1730
          • 93 J 184 - Succession de Jean-Baptiste-François de Francheville : accord relatif au partage (1738) ; assiette du douaire de Mme de La Motte-Francheville : notes et états divers. 1738-1758
        • 93 J 185-186 - Jeanne de Francheville. 1761-1783
          • 93 J 185 - Capitation : quittances. 1761-1764
          • 93 J 186 - Succession de Jeanne de Francheville : acte par lequel Vincente Marvin y renonce au profit de Vincent de Francheville (1775) ; droits de centième denier : quittances. 1775-1783
        • 93 J 187-196 - Vincent-Mathurin de Francheville. 1758-1812
          • 93 J 187 - Contrat de mariage entre Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville et Renée-Louise d'Aux (1774, 18 avril) ; requête de Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville auprès des juges royaux de Rhuys pour établir sa filiation (1786). 1774-1786
          • 93 J 188 - Correspondance adressée à Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville concernant la mort d'un neveu (1784), le mariage de sa nièce Marie-Vincente de Francheville de Trelan (1785). 1784-1785
          • 93 J 189 - Brevet de lieutenant au régiment d'infanterie de Penthièvre (1758, 3 février), attestation de services de 1758 à 1764 (s. d.). 1758-1764
          • 93 J 190 - Rentes constituées sur Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville. 1766-1810
          • 93 J 191 - Comptes et notes relatifs à la gestion de ses biens. 1775-an VI
          • 93 J 192 - Imposition du vingtième : quittances délivrées par le receveur de Sarzeau. 1759-1789
          • 93 J 193 - Procédures poursuivies par Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville. 1786
          • 93 J 194 - Donation mutuelle au dernier vivant, passée entre Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville et Marie-Louise d'Aux (1787, 14 juillet). 1787
          • 93 J 195 - Certificat de résidence : extrait du registre des délibérations de la commune de Sarzeau (an II, 21 pluviose). an II
          • 93 J 196 - Succession de Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville, décédé à Sarzeau le 30 fructidor an VI. - Droits de mutation (an XI) ; assiette et paiement du douaire de sa veuve : correspondance (1798-1799) ; rente constituée sur cette succession : quittances et correspondance (1806-1812). 1798-1812
        • 93 J 197-198 - Charles-Jacques de Francheville. 1733-1747
          • 93 J 197 - Tutelle des enfants mineurs de Charles-Jacques de Francheville et de Marguerite Du Bois de La Salle. - Procès opposant Toussaint de Francheville à Marie-Claude Du Bois de La Salle. 1733-1739
          • 93 J 198 - Succession de Charles-Jacques de Francheville et de Jeanne-Marguerite Du Bois de La Salle : bail des levées des immeubles en dépendant (1738) ; mise en adjudication des deux-tiers et dépendances de La Motte et autres biens appartenant auxdits mineurs (1747). 1738-1747
        • 93 J 199-202 - Jean-Baptiste-Joseph-François de Francheville. 1748-1787
          • 93 J 199 - Charge de lieutenant dans la compagnie de Meyeroff, dans le régiment d'infanterie de Penthièvre : brevet (1748, 30 janvier). 1748
          • 93 J 200 - Rente constituée sur Jean-Baptiste-Joseph-François de Francheville au profit de Jacques Fournier. 1766
          • 93 J 201 - Pacage de bestiaux : procédures. 1777
          • 93 J 202 - Succession de Jean-Baptiste-Joseph-François de Francheville : déclaration de biens (terre du Bois de La Salle), partage prévisionnel. 1783-1787
        • 93 J 203 - Eulalie-Hypolithe de Francheville. 1786-1791
          • 93 J 203 - Lettres d'émancipation (1784). Gestion de ses biens : correspondance échangée avec Vincent-Mathurin de Francheville (100 pièces). 1786-1791
        • 93 J 204-206 - Louis-Hercule de Francheville. 1687-1751
          • 93 J 204 - Rentes constituées au profit de Jules-Hercule de Francheville sur Daniel et Gervais de Francheville : contrat, quittances, procédures (1687-1720) ; sur Thérèze Kermasson de Bourgerel : contrat (1734). 1687-1734
          • 93 J 205 - Testament (1748, 25 mars). 1748
          • 93 J 206 - Succession : procédures, transaction. 1749-1751
        • 93 J 207-225 - Jean-Baptiste-Joseph de Francheville. 1709-1787
          • 93 J 207 - Tutelle de Jean-Baptiste-Joseph de Francheville. 1710-1715
          • 93 J 208 - Contrats de mariage avec Françoise-Scolastique de Keraly (1715, 29 mars), avec Marie-Thérèze-Françoise Bonnier de La Coquerie (1726, 27 juin), Bonne-Suzanne Gentil (1732, 17 septembre). 1715-1732
          • 93 J 209 - Correspondance adressée de Paris à Jean-Baptiste-Joseph de Francheville concernant le procès des armateurs du vaisseau « Les deux Couronnes » de Saint-Malo : lettre des sieurs de Maurepas, secrétaire d'État à la Marine, et d'Armenonville (1725-1727) ; concernant le rétablissement de l'ordre dans la presqu'île de Rhuys (1727) ; concernant la défense du droit de chasse en Rhuys (1728) ; concernant le choix du commandant de la capitainerie garde-côte de Rhuys (1735). 1725-1735
          • 93 J 210 - Charge de substitut du procureur général au Parlement de Bretagne : vente de Joseph Collet à Jean-Baptiste-Joseph de Franchevillen. 1710
          • 93 J 211 - Office de conseiller du roi, avocat général au Parlement de Bretagne : acquêts, lettres de provision, extraits d'actes divers et quittances. 1709-1715
          • 93 J 212 - Convocation aux États de Bretagne à Saint-Brieuc (1715, 12 novembre). 1715

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