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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 53-254 - Branche de Truscat 1536-1835
        • 93 J 148-154 - Pierre-Marie de Francheville. 1691-1782
          • 93 J 153 - Succession de Pierre-Marie de Francheville : inventaires après décès (1725, mars-mai) ; procès opposant Jean-Baptiste-Joseph de Francheville à François-Joseph de Trévégat de Limoges. 1725-1729
          • 93 J 154 - Successions de Pierre-Marie de Francheville, du sieur de Trévégat de Limoges et de l'abbé Du Rohello : prisage et mesurage, procomptes, procédures et partages. 1742-1782
        • 93 J 155-169 - Daniel de Francheville. 1666-1719
          • 93 J 155 - Correspondance adressée à Daniel de Francheville. 1669-1719
          • 93 J 156 - Licence en droit. - Lettres de réception (1666) ; soutenance de thèse : affiche imprimée (1671). 1666-1671
          • 93 J 157 - Office de Président au présidial de Vannes. - Adjudication ; lettres de dispense d'âge ; lettres de provision ; procès-verbal d'installation ; enquête concernant la vie, les mœurs, âge et religion catholique ; procédures poursuivies par René de Sérent ; droit de présider l'assemblée ordinaire et extraordinaire de la communauté de ville de Vannes ; vente de l'office à Claude-Vincent de Francheville. 1675-1686
          • 93 J 158 - Office de conseiller et avocat général au Parlement de Bretagne : lettres de dispense d'âge et de parenté, lettres de provision, vente à Pierre de Francheville, sieur de La Motte-Rivault. 1678-1696
          • 93 J 159 - Révocation de l'Édit de Nantes. - Tentatives d'évasion de huguenots à Saint-Malo : correspondance relative au fonctionnement d'une commission judiciaire composée de Daniel de Francheville et de Guy de Coëtlogon, sieur de Méjusseaume (1685, novembre-décembre). 1685
          • 93 J 160 - Évêché de Périgueux. - Prestation de serment de Guillaume Le Doux (1667-1668). Élection de Daniel de Francheville succédant à Guillaume Le Doux : bulle du pape Innocent XII (1693, 5 novembre). Brevet royal (1693, 8 septembre). Nomination d'un économe (1699). 1667-1699
          • 93 J 161 - Réceptions de Daniel de Francheville comme conseiller d'honneur au Parlement de Bretagne. 1695-1696
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