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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 53-254 - Branche de Truscat 1536-1835
        • 93 J 122-127 - Catherine de Francheville. 1659-1687
          • 93 J 126 - Procédures pour obliger Catherine de Francheville à fournir aveu (1678) ; opposant Catherine de Francheville aux carmes du Bondon, à propos de la révocation d'une fondation (1684). 1678-1684
          • 93 J 127 - Succession de Catherine de Francheville. - Transport d'une rente constituée par Daniel de Francheville à François-René de Trévégat et Françoise de Francheville (1689). Procédures poursuivies par Claude de Francheville contre Antoine Le Quellecq, débiteur, et saisie de ses biens, à savoir des maisons et terres au village de Riellec à Sarzeau (1680-1691). 1680-1691
        • 93 J 127-145 - Claude de Francheville. 1638-1718
          • 93 J 128 - Réformation de la noblesse : sentence de la Chambre des comptes (1669) ; inventaire de titres (s. d.). 1669
          • 93 J 129 - Mariage de Claude de Francheville et de Claude-Perrine Huart : obligation de François Huart, trésorier et chanoine de l'église cathédrale de Vannes, pour une somme de 24 000 livres en faveur du mariage de Claude de Francheville et Perrine Huart (1644), contrat de mariage (1647, 6 février). 1644-1647
          • 93 J 130 - Livre de raison. 1664-1672
          • 93 J 131 - Correspondance. 1649
          • 93 J 132 - Office de sénéchal du siège présidial de Vannes. - Acquêt par Claude de Francheville après le décès de René Coué, sieur du Brossay : quittance de 2 000 livres ; réception et prestation de serment ; installation ; enregistrement de lettres patentes ; lettres d'intermédiat ; procompte (1638-1664). Gages et frais de voyage : quittances, correspondance, procédures (1648-1659). Procédures relatives à l'exercice de ses fonctions (1650-1656) ; à l'attribution de l'exercice de la juridiction des régaires de Vannes au sénéchal de Vannes (1646) ; à la vente de l'office de sénéchal par Claude de Francheville à Louis de Réminiac (1659-1673). 1638-1673
          • 93 J 133 - Charge de maître des requêtes : lettres de provision. 1645
          • 93 J 134 - Gestion des terres et des biens : liste d'aveux fournis à Claude de Francheville (1660-1661) ; confection du terrier du domaine royal de Rhuys : assignation à comparaître adressée à Claude de Francheville pour présenter la déclaration de ses terres en Rhuys (1673) ; rentes dues à la seigneurie de Rhuys : quittances (1658-1678) ; jardin de Truscat, plantation de poiriers (1664-1667) ; procédures concernant une livraison d'ardoises pour la fuie de la maison de Truscat (1678). 1660-1678
          • 93 J 135 - Vente de vin par Claude de Francheville : comptes, obligations, procédures. 1653-1679
          • 93 J 136 - Obligations pour ventes de grains, de sel, d'un cheval, de foin. 1655-1675
          • 93 J 137 - Liste de contrats à cens et rente au profit du sieur de Francheville (s. d. [XVIIe s.]). s. d.
          • 93 J 138 - Rentes constituées au profit de Claude de Francheville : contrats, procédures, quittances. 1660-1684
          • 93 J 139 - Rentes constituées sur Claude de Francheville au profit de Pierre de La Boissière (1666), François Denyau (1675), Renée Foucault (1682). 1666-1682
          • 93 J 140 - Dettes diverses de Claude de Francheville : correspondance et procédures. 1662-1678
          • 93 J 141 - Fondations. 1695-1710
          • 93 J 142 - Procédures opposant Claude de Francheville à François de Quifistre, sieur de Trémohar, à propos de la terre de Bavalan à Ambon (1645) ; à Olive Le Bodo (1654) ; à Pierre Kermasson, débiteur (1655) ; à François de Kerméno, sieur de Lanouan (1657-1663) ; à Marguerite Le Clerc et Jean Thomas, sieur de Brandivy (1659) ; à Renaut Le Gouvello, sieur de Keriaval (1660) ; à François de Montigny à propos d'une dispute qui éclata au passage de Saint-Armel au moment de prendre le bateau pour aller à Rhuys (1663) ; à René, marquis du Cambout, gouverneur du château de Suscinio, qui poursuit Claude et Thomas de Francheville pour avoir chassé dans l'île de Rhuys jusqu'aux portes du château (1662-1665) ; à Jean Du Plessix, sieur du Plessix, à propos de la succession d'Alain Le Bozec, sieur de Morant (1664) ; à Jean Drean Madreoualh, veuf d'Olive Loget, à propos d'un contrat de ferme (1665) ; à Raoul-Michel Sorel, sieur du Latz, et Anne de Larlan, sa mère (1669) ; à Guillaume Dondel, sieur de Keruzenel, son créancier (1669-1670) ; au ministre de Sarzeau à propos du droit de dîme dans la frairie du Ruault (1670) ; à Guillaume Loget (1671) ; à Renée de La Coudraye et François Charpentier, sieur du Levenet, ses créanciers (1673) ; à Mme de Lanjamet (1675) ; à Louis de Groutel (1679) ; à Antoine Le Quellec, son débiteur (1680) ; à René Milton, huissier au Présidial de Vannes, débiteur (1683) ; à Simon de Noyal (s. d.). 1645-1683
          • 93 J 143 - Enquête relative à l'incendie du banc que possédait Claude de Francheville dans l'église de Sarzeau. 1667
          • 93 J 144 - Procédures diverses poursuivies par Claude de Francheville. 1657-1671
          • 93 J 145 - Succession de Claude de Francheville et de Perrine Huart : partage de leur vivant entre leurs enfants (1681) ; droits de rachat : procédures (1682), quittances diverses (1692-1718). Successions de Claude de Francheville, Claude-Vincent de Francheville et Catherine de Francheville : transaction (1695). Successions de Claude de Francheville et de Daniel de Francheville : compromis entre Gervais et Pierre de Francheville (1704). 1681-1718
        • 93 J 146-147 - René-Henry-Hyacinthe de Francheville. 1663-1667
          • 93 J 146 - Baptême : extrait des registres de la paroisse Sainte-Croix de Vannes (1663, 16 février). 1663
          • 93 J 147 - Lettres de tonsure (1667, 20 juillet). 1667
        • 93 J 148-154 - Pierre-Marie de Francheville. 1691-1782
          • 93 J 148 - Office de conseiller et avocat du roi au Parlement de Bretagnen. - Installation. Gages. Exil à Narbonne. 1691-1724
          • 93 J 149 - Tenue des États de Bretagne à Saint-Brieuc : convocation (1709, 27 octobre). 1709
          • 93 J 150 - Contrats de constitut. 1698
          • 93 J 151 - Hôpital général et hôpital des incurables de Vannes : donation. 1711
          • 93 J 152 - Livraison de vins de Bordeaux : correspondance et comptes. 1718-1728
          • 93 J 153 - Succession de Pierre-Marie de Francheville : inventaires après décès (1725, mars-mai) ; procès opposant Jean-Baptiste-Joseph de Francheville à François-Joseph de Trévégat de Limoges. 1725-1729
          • 93 J 154 - Successions de Pierre-Marie de Francheville, du sieur de Trévégat de Limoges et de l'abbé Du Rohello : prisage et mesurage, procomptes, procédures et partages. 1742-1782
        • 93 J 155-169 - Daniel de Francheville. 1666-1719
          • 93 J 155 - Correspondance adressée à Daniel de Francheville. 1669-1719
          • 93 J 156 - Licence en droit. - Lettres de réception (1666) ; soutenance de thèse : affiche imprimée (1671). 1666-1671
          • 93 J 157 - Office de Président au présidial de Vannes. - Adjudication ; lettres de dispense d'âge ; lettres de provision ; procès-verbal d'installation ; enquête concernant la vie, les mœurs, âge et religion catholique ; procédures poursuivies par René de Sérent ; droit de présider l'assemblée ordinaire et extraordinaire de la communauté de ville de Vannes ; vente de l'office à Claude-Vincent de Francheville. 1675-1686
          • 93 J 158 - Office de conseiller et avocat général au Parlement de Bretagne : lettres de dispense d'âge et de parenté, lettres de provision, vente à Pierre de Francheville, sieur de La Motte-Rivault. 1678-1696
          • 93 J 159 - Révocation de l'Édit de Nantes. - Tentatives d'évasion de huguenots à Saint-Malo : correspondance relative au fonctionnement d'une commission judiciaire composée de Daniel de Francheville et de Guy de Coëtlogon, sieur de Méjusseaume (1685, novembre-décembre). 1685
          • 93 J 160 - Évêché de Périgueux. - Prestation de serment de Guillaume Le Doux (1667-1668). Élection de Daniel de Francheville succédant à Guillaume Le Doux : bulle du pape Innocent XII (1693, 5 novembre). Brevet royal (1693, 8 septembre). Nomination d'un économe (1699). 1667-1699
          • 93 J 161 - Réceptions de Daniel de Francheville comme conseiller d'honneur au Parlement de Bretagne. 1695-1696
          • 93 J 162 - Chapelle des seigneurs de Francheville dans le couvent des Carmes déchaussés à Vannes : acte permettant à Daniel de Francheville de la rebâtir et de l'augmenter (s. d. [XVIIe s.]). s. d.
          • 93 J 163 - Transaction relative à un prêt de dix tonneaux de mil aux habitants de Belle-Île (1685, 12 février). 1685
          • 93 J 164 - Rentes constituées au profit de Daniel de Francheville : contrats, remboursements, quittances. 1690-1712
          • 93 J 165 - Obligations et quittances diverses. 1686-1704
          • 93 J 166 - Contrats d'acquêts et échanges : inventaire (1682-1709), notes et comptes (1695). 1682-1709
          • 93 J 167 - Rentes dues au domaine de Rhuys : états, quittances. 1684-1695
          • 93 J 168 - Procédures diverses. 1674-1706
          • 93 J 169 - Succession de Daniel de Francheville : inventaires après décès des meubles et effets trouvés à Périgueux (1702, 20 juillet), des archives trouvées dans sa maison près des lices (1703, juin), des meubles, effets, et papiers trouvés au Château-Gaillard à Vannes (1703, 1er août), état des terres possédées par Daniel de Francheville dans le domaine de Rhuys (s. d.), compte tenu par Pierre de Francheville de la gestion des deniers et effets de son frère entre 1695 à 1702 (s. d.). 1695-1703
        • 93 J 170-182 - Gervais de Francheville. 1661-1761
          • 93 J 170 - Lettres de tonsure (1661). Canonicat et prébende dans l'église cathédrale Saint-Pierre de Vannes : investiture, procédures (1669). 1661-1669

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