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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 1 - Généalogies de la famille de Francheville, pennons généalogiques en couleur sur parchemin (s. d. [XVIIe-XVIIIe s.])n. Plan de l'église des carmes déchaussés de Vannes avec la tombe réservée à la famille de Francheville (1735). Arbre généalogique armorié de la famille de Francheville sur parchemin (1488). 1488-1735
      • 93 J 1-52 - Les premiers Francheville 1477-1842
        • 93 J 1-42 - Pierre Francheville. 1477-1842
          • 93 J 2 - Enquête sur la noblesse de Pierre Francheville : inventaires de titres anciensn. 1556-1731
          • 93 J 3 - Ferme de la seigneurie de Suscinio : compte rendu par Pierre Francheville. 1489
          • 93 J 4-6 - Fouage de l'évêché de Vannes. 1490-1514
            • 93 J 4 - Mandement de Maximilien et Anne de Bretagne, duc et duchesse de Bretagne, à Pierre Francheville pour lever le second terme du fouage ordonné en 1486 (1490, 23 mars). 1490
            • 93 J 5 - Lettres patentes d'Anne de Bretagne quittant ses héritiers, Étienne et Jeanne de Francheville, du dernier terme encore dû [copie]. 1512
            • 93 J 6 - Appurement du compte de Pierre Francheville, receveur de l'évêché de Vannes, du second terme d'un fouage de 6 livres 6 sous par feu ordonné en octobre 1496, fait par Étienne de Francheville et Jean Le Cadre, ses héritiers. 1514
          • 93 J 7-10 - Office de receveur des ports et havres de Vannes et Rhuys. 1478-1518
            • 93 J 7 - Ferme de l'impôt des vins vendus au détail à Vannes de 1468 à 1478. - Obligation de Charles Loget envers Pierre Francheville. 1478
            • 93 J 8 - Prêt par Pierre Francheville à Jean Le Bachelier d'une somme de 37 sous 6 deniers « pour resson des yssues des blez que le dit Jehan Le Bachelier avoyt fait conduire et mener hors de cest port et havre ». - Obligation ; procédures. 1479-1480
            • 93 J 9 - Procès opposant Jean Maceot à Pierre Francheville à propos de droits d'entrée sur des livraisons de céréales et de vins perçus par Pierre Francheville, receveur des ports et havres de Vannes et de Rhuys. 1481
            • 93 J 10 - Obligations. 1505-1518
          • 93 J 11-16 - Office de receveur ordinaire de la recette de Rhuysn. 1491-1500
            • 93 J 11 - Nomination de Pierre Francheville (1491, 14 décembre). 1491
            • 93 J 12 - Recette de Rhuys : comptes fournis par Pierre Francheville. 1491-1498
            • 93 J 13 - « Dial » du contrôleur de la recette ordinaire de Rhuys. 1491-1498
            • 93 J 14 - Ferme du grand prisage de Rhuys : obligation de Guillaume Brevelin et Jean Conguin envers Pierre Francheville. 1498
            • 93 J 15 - Obligation de Pierre Francheville envers Silvestre Le Bretonne et autres, serviteurs du four de la chaussée des moulins. 1498
            • 93 J 16 - Procès opposant Pierre Francheville à Pierre de La Landelle à propos d'un reste d'impôt dû par Pierre de La Landelle à l'époque où Pierre Francheville était receveur de Rhuys (1499, décembre-1500, février). 1499-1500
          • 93 J 17-27 - Activités commerciales. 1477-1518
            • 93 J 17 - Vente de vins en gros : compte. 1477
            • 93 J 18 - Commerce de vins : obligation de Vincent de La Landelle envers Pierre Francheville. 1480
            • 93 J 19 - Acquêt par Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment de rente (1482 n. st.). 1482
            • 93 J 20 - Achat de 25 perrées de froment : obligation de Gillet Guyasson envers Pierre Francheville. 1486
            • 93 J 21 - Rente constituée d'une perrée et d'un quart de perrée de froment sur Jamet Juhel au profit de Pierre Francheville : contrat, quittances (1493 n. st.-1518). Compte entre Alain Le Gal et Pierre Francheville pour avoir ferré des chevaux au château de Suscinio (1493). 1493-1518
            • 93 J 22 - Obligations de Jamet Cognan envers Pierre Francheville. 1494-1497
            • 93 J 23 - Rente constituée sur Guillaume Hémon et Jeanne Le Caillaguez, sa femme, d'une demi-perrée de froment au profit de Pierre Francheville. 1498-1499
            • 93 J 24 - Vente de vins : reconnaissance de dette envers Pierre Francheville. 1500
            • 93 J 25 - Rente constituée sur Étienne Gueho au profit de Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment, pour une somme de 100 sous déjà payée par la livraison d'une pipe de vin. 1501
            • 93 J 26 - Rente constituée d'une perrée de froment sur François Loget au profit de Pierre Francheville, sur l'hypothèque d'un jardin au bourg de Sarzeau. 1502-1503
            • 93 J 27 - Obligations envers Pierre Francheville par dom Yves Bremelin pour une pipe de vin d'Anjou, par Pierre Kerignard pour l'achat de deux boeufs. 1505
          • 93 J 28-34 - Procédures. 1482-1503
            • 93 J 28 - Procédures relatives à Pierre Francheville. 1482
            • 93 J 29 - Procès opposant Pierre Francheville à Perrot Kerroux, Thébaut Maguet, « fabriques » de la paroisse de Sarzeau, Pierre Henry, fermier de l'impôt en la juridiction de Rhuys et ancien procureur des bourgeois marchands de vin de cette juridiction, qui prétendent le soumettre à l'impôt (1489 [copie XVIIe s.]). XVIIIe s.
            • 93 J 30 - Procès opposant Pierre Francheville à Catherine, veuve d'Étienne Guillemoto, à propos de sa succession. 1498
            • 93 J 31 - Pièce de procédure concernant le sieur de Francheville. 1501
            • 93 J 32 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jamet Juhel à propos du paiement des arrérages d'une rente d'une perrée un quart de froment due à Pierre Francheville. 1503
            • 93 J 33 - Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Olivier Le Guennec pour obtenir le paiement de 4 perrées de froment de rente. 1503
            • 93 J 34 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jehan Le Juhen et Jeanne Jego, son épouse. 1502
          • 93 J 35 - Divers. s. d.
            • 93 J 35 - Actes relatifs à Pierre Francheville (s. d. [XVe-XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 36-37 - Succession de Catherine Parthenay. 1486-1498
            • 93 J 36 - Enquête sur les circonstances de son accouchement, de son décès et de celui de sa fille Vincente. 1486
            • 93 J 37 - Transaction pour mettre fin aux procédures opposant Pierre Francheville à Guillaume Parthenay, Jean Guyasson et Jeanne Parthenay, son épouse, Alain Guyasson et Jean Guyasson le jeune, son frère. 1495-1498
          • 93 J 38-42 - Succession de Pierre Francheville. 1506-1516
            • 93 J 38 - Inventaire après décès des meubles de la communauté (1506, 21-24 décembre)n.
              Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Thomas Le Guillanton et sa femme pour avoir vendu 5 tonneaux de vin de pays, sur lesquels il doit 70 sous monnaie d'impôt à Pierre Francheville (s. d.). 1506
            • 93 J 39 - Déclaration d'Étienne de Francheville d'accepter cette succession sous bénéfice d'inventaire (1507 n. st., 13 janvier). 1507
            • 93 J 40 - Partage entre Étienne et Jeanne de Francheville : procédures et transaction. 1506-1516
            • 93 J 41 - Procédures opposant Jean Sébille, curateur général d'Étienne et de Jeanne Francheville, à Robert Jubellot à propos de deux chevaux d'une valeur de 20 livres monnaie appartenant à feu Pierre Francheville, que ce dernier s'était approprié. 1507
            • 93 J 42 - Douaire de Jeanne Bino : quittances à Étienne Francheville. 1511
        • 93 J 43-52 - Étienne de Francheville. 1506-1565
          • 93 J 43 - Tutelle de Jean de Sébille choisi comme curateur général de leurs biens par Étienne et Jeanne Francheville. 1506
          • 93 J 44 - Office de contrôleur de Rhuys : démission d'Étienne Francheville en faveur de son fils Guillaume. 1537
          • 93 J 45 - Office de lieutenant ordinaire de la cour et juridiction de Rhuys : lettres de provision pour Étienne de Francheville, qui succède à Guillaume Du Bois de La Salle. 1538
          • 93 J 46 - Vente et livraison de sel : obligations, procédures. 1521-1538
          • 93 J 47 - Constitution de rentes, obligations. 1506-1543
          • 93 J 48 - Réparations à une maison : mémoires de frais pour les maçons (1539, 11 mai). 1539
          • 93 J 49 - Procuration de Thomas Blanchart et Henriette Tanguy à diverses personnes, dont Étienne Francheville (1532, 2 février). 1532
          • 93 J 50 - Procédures poursuivies par Étienne Francheville contre des malfaiteurs qui ont fait labourer une pièce de terre qui lui appartient (1529) ; contre Louis de La Landelle pour obtenir le paiement d'une rente (1532) ; contre dom Alain Le Gurun (1533, 26 avril) ; contre Guillaume et Olivier Corno pour le paiement d'une rente annuelle de 30 sous (1543) ; contre Catherine Bremelin pour le paiement de vins de Bordeaux, Anjou et Bretagne ; contre François Loget pour le paiement d'une rente d'une perrée de froment par an. 1529-1543
          • 93 J 51 - Titres relatifs à Étienne et à Pierre Francheville [fragments] (s. d. [XVe-XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 52 - Succession d'Étienne Francheville et Catherine Sébille. - Partage entre René, Guillaume, Pierre, Jeanne et Françoise de Francheville (1549-1565). Accord entre René et Guillaume de Francheville (1551). Accord entre René et Julien Botrel (1549-1553). Accord entre Pierre de Francheville, sieur de Kergo, et Guillaume de Francheville (1559, 1er janvier). 1549-1565
      • 93 J 53-254 - Branche de Truscat 1536-1835
        • 93 J 53-68 - René de Francheville. 1536-1584
          • 93 J 53 - Contrat de mariage entre René de Francheville et Isabeau Chohan (1536, 31 mars). 1536
          • 93 J 54 - Contrat de mariage entre René de Francheville et Jeanne Droillart (1555, 9 juin). 1555
          • 93 J 55 - Brouillons de lettres de René de Francheville (s. d. [XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 56 - Correspondance adressée à René de Francheville par son frère Pierre ; par le sieur Viart, commissaire du roi, pour procéder à l'affranchissement des domaines congéables de la presqu'île de Rhuys (1559) ; concernant divers prêts d'argent (1561-1562) ; par Guillaume de Montigny à Rouen relative aux guerres de religion (s. d.). 1553-1562
          • 93 J 57 - Enquête et information faite par Pierre Gaultier, commissaire député à la Chambre des Comptes, à la requête de René de Francheville, concernant les services qu'il a rendus pendant la dernière guerre contre les Anglais et l'intérêt qu'il y aurait à anoblir sa maison de Truscat. 1564
          • 93 J 58 - Vente de vin : correspondance, quittances (1537-1573) ; procédures opposant René de Francheville à Françoise Juhel (1555). 1537-1573
          • 93 J 59 - Vente de blés : exportation de blé au Portugal, lettre du cousin de René de Francheville (s. d.) ; quittance de Claude de Lorraine, seigneur de Rhuys, pour 1 324 livres 17 sous 4 deniers (1549, 21 mars). 1549
          • 93 J 60 - Affaires d'argent : correspondance échangée avec Raoul Lorveloux, sieur de Kerlevenan, fermier de la seigneurie de Rhuys (1566-1567). Perception des devoirs de lods et ventes : subrogation de Raoul Lorveloux à René de Francheville (1566). 1566-1567
          • 93 J 61 - Rente constituée sur René de Francheville au profit des chanoines du chapitre de Vannes : quittances, procédures. 1557-1570
          • 93 J 62 - Mémoire de dettes pour René de Francheville (s. d.[XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 63 - Procuration d'Arno de Quelen, prieur du prieuré de Hédé, à plusieurs personnes dont René de Francheville. 1551
          • 93 J 64 - Procédures poursuivies par René de Francheville contre Alain Méon, sieur de Kerhorolez, pour le paiement d'un prêt de 18 perrées 3/4 de froment (1549-1550) ; contre Yves-Raoul de Redoret, sieur de Couetquenault, greffier d'office de la cour de Rhuys, suspendu « pour cas de maleffice et crime » (1551-1556) ; contre Jean Hazo (1552) ; contre Vincent et Thomas Le Beuff pour une dette contractée auprès d'Étienne Francheville (1553-1554) ; contre Yvon Clequin et consorts pour obtenir le paiement de 100 sous et de 3 perrées de froment (1553) ; contre Jacques Guillaume, prisonnier au château de Vannes (1558-1559) ; contre Perrine Bonnabès pour le paiement d'une rente sur une maison au village de Kerguet en Sarzeau (1559) ; contre les héritiers de Jean Hamon pour une dette envers Étienne Francheville (1561) ; contre Jean Le Blanc pour une dette envers Étienne Francheville (s. d.). 1549-1561
          • 93 J 65 - Procédures poursuivies contre René de Francheville dans le cadre de la réformation du domaine royal de Rhuys (1546-1554) ; concernant une amende à cause de l'affranchissement des domaines congéables (1562) ; par Marie de Compluer, tutrice de Pierre Coué, son fils, pour une dette envers Julien Coué (1564). 1546-1564
          • 93 J 66 - Quittances délivrées par le sieur Pirigo à Jeanne Droillart, dame de Truscat, pour le paiement d'une ferme. 1573-1574
          • 93 J 67 - Succession d'Isabeau Chohan. - Mémoire des héritages vendus par René de Francheville (s. d.). Procédures opposant René de Francheville à Pierre Chohan (1549). 1549
          • 93 J 68 - Succession de René de Francheville. - Accord entre Silvestre de Francheville et Françoise de Francheville, sa soeur (1569-1570). Procès opposant Silvestre de Francheville à Jeanne Droillart, sa belle-mère (1570-1577). Accord entre Silvestre de Francheville et les enfants de Jeanne Droillart (1580). Partage entre Jean de Francheville et ses sœurs (1584). 1569-1584
        • 93 J 69 - Jean de Francheville. 1607-1608
          • 93 J 69 - Procédures poursuivies par Jean de Francheville contre Jean Juhel à propos de divers héritages. 1607-1608
        • 93 J 70 - René de Francheville, sieur de Salarun. 1601-1668
          • 93 J 70 - Succession de René de Francheville : inventaire après décès de ses biens fonciers dans les maisons nobles de Salarun à Theix, de La Motte-Rivault à Sarzeau et métairie de Cohino à Surzur (1601, 28 juin) ; procédures (1628-1668). 1601-1668
        • 93 J 71 - Jeanne de Francheville. 1637
          • 93 J 71 - Succession de Jeanne de Francheville : transaction entre Pierre de La Haye, sieur du Sable et du Cartier, époux de Jeanne de Châteautro l'aînée, et Jean Boussenel, époux de Jeanne de Châteautro puînée. 1637
        • 93 J 72-80 - Silvestre de Francheville. 1562-1618
          • 93 J 72 - Pension de Silvestre de Francheville aux mathurins (ordre des Trinitaires) à Paris : mémoires de frais. 1562-1564
          • 93 J 73 - Contrat de mariage entre Silvestre de Francheville et Suzanne de Châteautro (1579, 6 octobre). 1579
          • 93 J 74 - Prêts consentis à Silvestre de Francheville. 1570-1575
          • 93 J 75 - Rente constituée au profit du chapitre de Vannes : procédures. 1570
          • 93 J 76 - Quittances pour amendes, rentes à la seigneurie de Rhuys, frais de justice. 1569-1594
          • 93 J 77 - Obligations, quittances délivrées à Silvestre de Francheville. 1589-1600
          • 93 J 78 - Recettes et dépenses diverses. 1605
          • 93 J 79 - Procédures relatives aux rentes dues au domaine de Rhuys (1580) ; à l'enquête de Pierre Gautier pour l'anoblissement de Truscat, restée sans effet en raison des guerres (1587-1599) ; procédures contre divers particuliers (1572-1583). 1572-1599
          • 93 J 80 - Succession de Silvestre de Francheville : inventaire après décès des meubles et archives (s. d.) ; accord entre Daniel de Francheville et sa soeur Anne (1614-1615) ; accord entre Daniel de Francheville et sa soeur Gilette (1618). 1614-1618
        • 93 J 81-100 - Daniel de Francheville. 1606-1666
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