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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 1-52 - Les premiers Francheville 1477-1842
        • 93 J 1-42 - Pierre Francheville. 1477-1842
          • 93 J 2 - Enquête sur la noblesse de Pierre Francheville : inventaires de titres anciensn. 1556-1731
          • 93 J 3 - Ferme de la seigneurie de Suscinio : compte rendu par Pierre Francheville. 1489
          • 93 J 4-6 - Fouage de l'évêché de Vannes. 1490-1514
            • 93 J 4 - Mandement de Maximilien et Anne de Bretagne, duc et duchesse de Bretagne, à Pierre Francheville pour lever le second terme du fouage ordonné en 1486 (1490, 23 mars). 1490
            • 93 J 5 - Lettres patentes d'Anne de Bretagne quittant ses héritiers, Étienne et Jeanne de Francheville, du dernier terme encore dû [copie]. 1512
            • 93 J 6 - Appurement du compte de Pierre Francheville, receveur de l'évêché de Vannes, du second terme d'un fouage de 6 livres 6 sous par feu ordonné en octobre 1496, fait par Étienne de Francheville et Jean Le Cadre, ses héritiers. 1514
          • 93 J 7-10 - Office de receveur des ports et havres de Vannes et Rhuys. 1478-1518
            • 93 J 7 - Ferme de l'impôt des vins vendus au détail à Vannes de 1468 à 1478. - Obligation de Charles Loget envers Pierre Francheville. 1478
            • 93 J 8 - Prêt par Pierre Francheville à Jean Le Bachelier d'une somme de 37 sous 6 deniers « pour resson des yssues des blez que le dit Jehan Le Bachelier avoyt fait conduire et mener hors de cest port et havre ». - Obligation ; procédures. 1479-1480
            • 93 J 9 - Procès opposant Jean Maceot à Pierre Francheville à propos de droits d'entrée sur des livraisons de céréales et de vins perçus par Pierre Francheville, receveur des ports et havres de Vannes et de Rhuys. 1481
            • 93 J 10 - Obligations. 1505-1518
          • 93 J 11-16 - Office de receveur ordinaire de la recette de Rhuysn. 1491-1500
            • 93 J 11 - Nomination de Pierre Francheville (1491, 14 décembre). 1491
            • 93 J 12 - Recette de Rhuys : comptes fournis par Pierre Francheville. 1491-1498
            • 93 J 13 - « Dial » du contrôleur de la recette ordinaire de Rhuys. 1491-1498
            • 93 J 14 - Ferme du grand prisage de Rhuys : obligation de Guillaume Brevelin et Jean Conguin envers Pierre Francheville. 1498
            • 93 J 15 - Obligation de Pierre Francheville envers Silvestre Le Bretonne et autres, serviteurs du four de la chaussée des moulins. 1498
            • 93 J 16 - Procès opposant Pierre Francheville à Pierre de La Landelle à propos d'un reste d'impôt dû par Pierre de La Landelle à l'époque où Pierre Francheville était receveur de Rhuys (1499, décembre-1500, février). 1499-1500
          • 93 J 17-27 - Activités commerciales. 1477-1518
            • 93 J 17 - Vente de vins en gros : compte. 1477
            • 93 J 18 - Commerce de vins : obligation de Vincent de La Landelle envers Pierre Francheville. 1480
            • 93 J 19 - Acquêt par Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment de rente (1482 n. st.). 1482
            • 93 J 20 - Achat de 25 perrées de froment : obligation de Gillet Guyasson envers Pierre Francheville. 1486
            • 93 J 21 - Rente constituée d'une perrée et d'un quart de perrée de froment sur Jamet Juhel au profit de Pierre Francheville : contrat, quittances (1493 n. st.-1518). Compte entre Alain Le Gal et Pierre Francheville pour avoir ferré des chevaux au château de Suscinio (1493). 1493-1518
            • 93 J 22 - Obligations de Jamet Cognan envers Pierre Francheville. 1494-1497
            • 93 J 23 - Rente constituée sur Guillaume Hémon et Jeanne Le Caillaguez, sa femme, d'une demi-perrée de froment au profit de Pierre Francheville. 1498-1499
            • 93 J 24 - Vente de vins : reconnaissance de dette envers Pierre Francheville. 1500
            • 93 J 25 - Rente constituée sur Étienne Gueho au profit de Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment, pour une somme de 100 sous déjà payée par la livraison d'une pipe de vin. 1501
            • 93 J 26 - Rente constituée d'une perrée de froment sur François Loget au profit de Pierre Francheville, sur l'hypothèque d'un jardin au bourg de Sarzeau. 1502-1503
            • 93 J 27 - Obligations envers Pierre Francheville par dom Yves Bremelin pour une pipe de vin d'Anjou, par Pierre Kerignard pour l'achat de deux boeufs. 1505
          • 93 J 28-34 - Procédures. 1482-1503
            • 93 J 28 - Procédures relatives à Pierre Francheville. 1482
            • 93 J 29 - Procès opposant Pierre Francheville à Perrot Kerroux, Thébaut Maguet, « fabriques » de la paroisse de Sarzeau, Pierre Henry, fermier de l'impôt en la juridiction de Rhuys et ancien procureur des bourgeois marchands de vin de cette juridiction, qui prétendent le soumettre à l'impôt (1489 [copie XVIIe s.]). XVIIIe s.
            • 93 J 30 - Procès opposant Pierre Francheville à Catherine, veuve d'Étienne Guillemoto, à propos de sa succession. 1498
            • 93 J 31 - Pièce de procédure concernant le sieur de Francheville. 1501
            • 93 J 32 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jamet Juhel à propos du paiement des arrérages d'une rente d'une perrée un quart de froment due à Pierre Francheville. 1503
            • 93 J 33 - Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Olivier Le Guennec pour obtenir le paiement de 4 perrées de froment de rente. 1503
            • 93 J 34 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jehan Le Juhen et Jeanne Jego, son épouse. 1502
          • 93 J 35 - Divers. s. d.
            • 93 J 35 - Actes relatifs à Pierre Francheville (s. d. [XVe-XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 36-37 - Succession de Catherine Parthenay. 1486-1498
            • 93 J 36 - Enquête sur les circonstances de son accouchement, de son décès et de celui de sa fille Vincente. 1486
            • 93 J 37 - Transaction pour mettre fin aux procédures opposant Pierre Francheville à Guillaume Parthenay, Jean Guyasson et Jeanne Parthenay, son épouse, Alain Guyasson et Jean Guyasson le jeune, son frère. 1495-1498
          • 93 J 38-42 - Succession de Pierre Francheville. 1506-1516
            • 93 J 38 - Inventaire après décès des meubles de la communauté (1506, 21-24 décembre)n.
              Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Thomas Le Guillanton et sa femme pour avoir vendu 5 tonneaux de vin de pays, sur lesquels il doit 70 sous monnaie d'impôt à Pierre Francheville (s. d.). 1506
            • 93 J 39 - Déclaration d'Étienne de Francheville d'accepter cette succession sous bénéfice d'inventaire (1507 n. st., 13 janvier). 1507
            • 93 J 40 - Partage entre Étienne et Jeanne de Francheville : procédures et transaction. 1506-1516
            • 93 J 41 - Procédures opposant Jean Sébille, curateur général d'Étienne et de Jeanne Francheville, à Robert Jubellot à propos de deux chevaux d'une valeur de 20 livres monnaie appartenant à feu Pierre Francheville, que ce dernier s'était approprié. 1507
            • 93 J 42 - Douaire de Jeanne Bino : quittances à Étienne Francheville. 1511
        • 93 J 43-52 - Étienne de Francheville. 1506-1565
          • 93 J 43 - Tutelle de Jean de Sébille choisi comme curateur général de leurs biens par Étienne et Jeanne Francheville. 1506
          • 93 J 44 - Office de contrôleur de Rhuys : démission d'Étienne Francheville en faveur de son fils Guillaume. 1537
          • 93 J 45 - Office de lieutenant ordinaire de la cour et juridiction de Rhuys : lettres de provision pour Étienne de Francheville, qui succède à Guillaume Du Bois de La Salle. 1538
          • 93 J 46 - Vente et livraison de sel : obligations, procédures. 1521-1538
          • 93 J 47 - Constitution de rentes, obligations. 1506-1543
          • 93 J 48 - Réparations à une maison : mémoires de frais pour les maçons (1539, 11 mai). 1539
          • 93 J 49 - Procuration de Thomas Blanchart et Henriette Tanguy à diverses personnes, dont Étienne Francheville (1532, 2 février). 1532
          • 93 J 50 - Procédures poursuivies par Étienne Francheville contre des malfaiteurs qui ont fait labourer une pièce de terre qui lui appartient (1529) ; contre Louis de La Landelle pour obtenir le paiement d'une rente (1532) ; contre dom Alain Le Gurun (1533, 26 avril) ; contre Guillaume et Olivier Corno pour le paiement d'une rente annuelle de 30 sous (1543) ; contre Catherine Bremelin pour le paiement de vins de Bordeaux, Anjou et Bretagne ; contre François Loget pour le paiement d'une rente d'une perrée de froment par an. 1529-1543
          • 93 J 51 - Titres relatifs à Étienne et à Pierre Francheville [fragments] (s. d. [XVe-XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 52 - Succession d'Étienne Francheville et Catherine Sébille. - Partage entre René, Guillaume, Pierre, Jeanne et Françoise de Francheville (1549-1565). Accord entre René et Guillaume de Francheville (1551). Accord entre René et Julien Botrel (1549-1553). Accord entre Pierre de Francheville, sieur de Kergo, et Guillaume de Francheville (1559, 1er janvier). 1549-1565