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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 1-52 - Les premiers Francheville 1477-1842
        • 93 J 1-42 - Pierre Francheville. 1477-1842
          • 93 J 38-42 - Succession de Pierre Francheville. 1506-1516
            • 93 J 40 - Partage entre Étienne et Jeanne de Francheville : procédures et transaction. 1506-1516
            • 93 J 41 - Procédures opposant Jean Sébille, curateur général d'Étienne et de Jeanne Francheville, à Robert Jubellot à propos de deux chevaux d'une valeur de 20 livres monnaie appartenant à feu Pierre Francheville, que ce dernier s'était approprié. 1507
            • 93 J 42 - Douaire de Jeanne Bino : quittances à Étienne Francheville. 1511
        • 93 J 43-52 - Étienne de Francheville. 1506-1565
          • 93 J 43 - Tutelle de Jean de Sébille choisi comme curateur général de leurs biens par Étienne et Jeanne Francheville. 1506
          • 93 J 44 - Office de contrôleur de Rhuys : démission d'Étienne Francheville en faveur de son fils Guillaume. 1537
          • 93 J 45 - Office de lieutenant ordinaire de la cour et juridiction de Rhuys : lettres de provision pour Étienne de Francheville, qui succède à Guillaume Du Bois de La Salle. 1538
          • 93 J 46 - Vente et livraison de sel : obligations, procédures. 1521-1538
          • 93 J 47 - Constitution de rentes, obligations. 1506-1543
          • 93 J 48 - Réparations à une maison : mémoires de frais pour les maçons (1539, 11 mai). 1539
          • 93 J 49 - Procuration de Thomas Blanchart et Henriette Tanguy à diverses personnes, dont Étienne Francheville (1532, 2 février). 1532
          • 93 J 50 - Procédures poursuivies par Étienne Francheville contre des malfaiteurs qui ont fait labourer une pièce de terre qui lui appartient (1529) ; contre Louis de La Landelle pour obtenir le paiement d'une rente (1532) ; contre dom Alain Le Gurun (1533, 26 avril) ; contre Guillaume et Olivier Corno pour le paiement d'une rente annuelle de 30 sous (1543) ; contre Catherine Bremelin pour le paiement de vins de Bordeaux, Anjou et Bretagne ; contre François Loget pour le paiement d'une rente d'une perrée de froment par an. 1529-1543
          • 93 J 51 - Titres relatifs à Étienne et à Pierre Francheville [fragments] (s. d. [XVe-XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 52 - Succession d'Étienne Francheville et Catherine Sébille. - Partage entre René, Guillaume, Pierre, Jeanne et Françoise de Francheville (1549-1565). Accord entre René et Guillaume de Francheville (1551). Accord entre René et Julien Botrel (1549-1553). Accord entre Pierre de Francheville, sieur de Kergo, et Guillaume de Francheville (1559, 1er janvier). 1549-1565

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