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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 53-254 - Branche de Truscat 1536-1835
        • 93 J 53-68 - René de Francheville. 1536-1584
          • 93 J 53 - Contrat de mariage entre René de Francheville et Isabeau Chohan (1536, 31 mars). 1536
          • 93 J 54 - Contrat de mariage entre René de Francheville et Jeanne Droillart (1555, 9 juin). 1555
          • 93 J 55 - Brouillons de lettres de René de Francheville (s. d. [XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 56 - Correspondance adressée à René de Francheville par son frère Pierre ; par le sieur Viart, commissaire du roi, pour procéder à l'affranchissement des domaines congéables de la presqu'île de Rhuys (1559) ; concernant divers prêts d'argent (1561-1562) ; par Guillaume de Montigny à Rouen relative aux guerres de religion (s. d.). 1553-1562
          • 93 J 57 - Enquête et information faite par Pierre Gaultier, commissaire député à la Chambre des Comptes, à la requête de René de Francheville, concernant les services qu'il a rendus pendant la dernière guerre contre les Anglais et l'intérêt qu'il y aurait à anoblir sa maison de Truscat. 1564
          • 93 J 58 - Vente de vin : correspondance, quittances (1537-1573) ; procédures opposant René de Francheville à Françoise Juhel (1555). 1537-1573
          • 93 J 59 - Vente de blés : exportation de blé au Portugal, lettre du cousin de René de Francheville (s. d.) ; quittance de Claude de Lorraine, seigneur de Rhuys, pour 1 324 livres 17 sous 4 deniers (1549, 21 mars). 1549
          • 93 J 60 - Affaires d'argent : correspondance échangée avec Raoul Lorveloux, sieur de Kerlevenan, fermier de la seigneurie de Rhuys (1566-1567). Perception des devoirs de lods et ventes : subrogation de Raoul Lorveloux à René de Francheville (1566). 1566-1567
          • 93 J 61 - Rente constituée sur René de Francheville au profit des chanoines du chapitre de Vannes : quittances, procédures. 1557-1570
          • 93 J 62 - Mémoire de dettes pour René de Francheville (s. d.[XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 63 - Procuration d'Arno de Quelen, prieur du prieuré de Hédé, à plusieurs personnes dont René de Francheville. 1551
          • 93 J 64 - Procédures poursuivies par René de Francheville contre Alain Méon, sieur de Kerhorolez, pour le paiement d'un prêt de 18 perrées 3/4 de froment (1549-1550) ; contre Yves-Raoul de Redoret, sieur de Couetquenault, greffier d'office de la cour de Rhuys, suspendu « pour cas de maleffice et crime » (1551-1556) ; contre Jean Hazo (1552) ; contre Vincent et Thomas Le Beuff pour une dette contractée auprès d'Étienne Francheville (1553-1554) ; contre Yvon Clequin et consorts pour obtenir le paiement de 100 sous et de 3 perrées de froment (1553) ; contre Jacques Guillaume, prisonnier au château de Vannes (1558-1559) ; contre Perrine Bonnabès pour le paiement d'une rente sur une maison au village de Kerguet en Sarzeau (1559) ; contre les héritiers de Jean Hamon pour une dette envers Étienne Francheville (1561) ; contre Jean Le Blanc pour une dette envers Étienne Francheville (s. d.). 1549-1561
          • 93 J 65 - Procédures poursuivies contre René de Francheville dans le cadre de la réformation du domaine royal de Rhuys (1546-1554) ; concernant une amende à cause de l'affranchissement des domaines congéables (1562) ; par Marie de Compluer, tutrice de Pierre Coué, son fils, pour une dette envers Julien Coué (1564). 1546-1564
          • 93 J 66 - Quittances délivrées par le sieur Pirigo à Jeanne Droillart, dame de Truscat, pour le paiement d'une ferme. 1573-1574
          • 93 J 67 - Succession d'Isabeau Chohan. - Mémoire des héritages vendus par René de Francheville (s. d.). Procédures opposant René de Francheville à Pierre Chohan (1549). 1549
          • 93 J 68 - Succession de René de Francheville. - Accord entre Silvestre de Francheville et Françoise de Francheville, sa soeur (1569-1570). Procès opposant Silvestre de Francheville à Jeanne Droillart, sa belle-mère (1570-1577). Accord entre Silvestre de Francheville et les enfants de Jeanne Droillart (1580). Partage entre Jean de Francheville et ses sœurs (1584). 1569-1584
        • 93 J 69 - Jean de Francheville. 1607-1608
          • 93 J 69 - Procédures poursuivies par Jean de Francheville contre Jean Juhel à propos de divers héritages. 1607-1608
        • 93 J 70 - René de Francheville, sieur de Salarun. 1601-1668
          • 93 J 70 - Succession de René de Francheville : inventaire après décès de ses biens fonciers dans les maisons nobles de Salarun à Theix, de La Motte-Rivault à Sarzeau et métairie de Cohino à Surzur (1601, 28 juin) ; procédures (1628-1668). 1601-1668
        • 93 J 71 - Jeanne de Francheville. 1637
          • 93 J 71 - Succession de Jeanne de Francheville : transaction entre Pierre de La Haye, sieur du Sable et du Cartier, époux de Jeanne de Châteautro l'aînée, et Jean Boussenel, époux de Jeanne de Châteautro puînée. 1637
        • 93 J 72-80 - Silvestre de Francheville. 1562-1618
          • 93 J 72 - Pension de Silvestre de Francheville aux mathurins (ordre des Trinitaires) à Paris : mémoires de frais. 1562-1564
          • 93 J 73 - Contrat de mariage entre Silvestre de Francheville et Suzanne de Châteautro (1579, 6 octobre). 1579
          • 93 J 74 - Prêts consentis à Silvestre de Francheville. 1570-1575
          • 93 J 75 - Rente constituée au profit du chapitre de Vannes : procédures. 1570
          • 93 J 76 - Quittances pour amendes, rentes à la seigneurie de Rhuys, frais de justice. 1569-1594
          • 93 J 77 - Obligations, quittances délivrées à Silvestre de Francheville. 1589-1600
          • 93 J 78 - Recettes et dépenses diverses. 1605
          • 93 J 79 - Procédures relatives aux rentes dues au domaine de Rhuys (1580) ; à l'enquête de Pierre Gautier pour l'anoblissement de Truscat, restée sans effet en raison des guerres (1587-1599) ; procédures contre divers particuliers (1572-1583). 1572-1599
          • 93 J 80 - Succession de Silvestre de Francheville : inventaire après décès des meubles et archives (s. d.) ; accord entre Daniel de Francheville et sa soeur Anne (1614-1615) ; accord entre Daniel de Francheville et sa soeur Gilette (1618). 1614-1618
        • 93 J 81-100 - Daniel de Francheville. 1606-1666
          • 93 J 81 - Contrat de mariage entre Daniel de Francheville et Julienne Cillart (1610, 21 juin). 1610
          • 93 J 82 - Lettres de Daniel de Francheville à sa femme, et à Mlle de Kerlevenan (s. d. [début XVIIe s.]). s. d.
          • 93 J 83 - Correspondance adressée à Daniel de Francheville. 1622-1639
          • 93 J 84 - Élection de Daniel de Francheville comme père syndic et ami spirituel des religieux du couvent de Bernon (1620, 29 juin). 1620
          • 93 J 85 - Possession d'un banc à queue et accoudoir dans l'église de Sarzeau : confirmation et procédures. 1615-1624
          • 93 J 86 - Fondation de deux messes dans la chapelle de Truscat par Daniel de Francheville et Julienne Cillart (1624, 11 novembre). 1624
          • 93 J 87 - Office de sénéchal de Rhuys. - Résignation par Henry de Vannes, sénéchal de Largouet, au profit de Daniel de Francheville (1622). Paiement d'un droit annuel : quittance (1626). Exportation de céréales et de légumes : passeport accordé par Louis XIII et Richelieu pour 200 tonneaux de marchandises (1638). 1622-1638
          • 93 J 88 - Office de sénéchal de Vannes : résignation par Guillaume Bidé, sieur de La Bidière, au profit de René Coué, sieur du Brossay (1631) ; procompte (1638) ; quittance pour paiement de gages (1648). 1631-1648
          • 93 J 89 - Livre de compte. 1624-1635
          • 93 J 90 - Vente de grains et de bétail : quittances. 1612-1627
          • 93 J 91 - Vente des sels des marais de Truscat : quittance délivrée par Daniel de Francheville à Jean Bougret, marchand de drap à Rennes, pour le paiement de 80 muids de gros sel. 1608
          • 93 J 92 - Commerce des vins de Rhuys : procédures poursuivies par les fermiers du devoir de billot contre Daniel de Francheville. 1638
          • 93 J 93 - Rentes dues au domaine de Rhuys : procomptes, mémoires, quittances. 1607-1658
          • 93 J 94 - Obligations au profit de Daniel de Francheville. 1611-1651
          • 93 J 95 - Rentes constituées au profit de Daniel de Francheville. 1623-1634
          • 93 J 96 - Rentes constituées sur Daniel de Francheville. 1622-1629
          • 93 J 97 - Rentes et versements à divers membres de la famille : obligations, quittances. 1611-1631
          • 93 J 98 - Procédures. 1606-1663
          • 93 J 99 - Succession de Daniel de Francheville et Julienne Cillart. - Partages de leur vivant (1650-1655). Procédures poursuivies par Claude de Francheville contre sa sœur Catherine (1658-1658). Procédures poursuivies par Thomas de Francheville contre son frère aîné Claude (1657-1666). 1650-1666
          • 93 J 100 - Succession de Julienne et de Marie Cillart : accord entre Thomas, Catherine, Claude de Francheville d'une part, et Jacques Cillart d'autre part. 1661
        • 93 J 101-118 - Thomas de Francheville. 1644-1695
          • 93 J 101 - Réformation de la noblesse. - Procédures poursuivies contre Thomas de Francheville. 1669
          • 93 J 102 - Contrat de mariage entre Thomas de Francheville et Jacquette Le Gouvello (1654, 9 novembre). 1654
          • 93 J 103 - Ordre de Saint-Michel. - Réception de Thomas et de Claude de Francheville. 1662
          • 93 J 104-115 - Carrière militaire. 1644-1695
            • 93 J 104 - Charge de lieutenant d'une compagnie dans le régiment de Navarre : acquêt. 1644
            • 93 J 105 - Charge de lieutenant dans la compagnie de Lachun d'Antougues dans le régiment de cavalerie de Sernon : brevet. 1673
            • 93 J 106 - Charge de capitaine de compagnie dans le régiment dauphin étranger de cavalerie : commission accordée par le roi Louis XIV. 1674
            • 93 J 107 - Relation par Thomas de Francheville, commandant la compagnie de cavalerie, des incidents qui se produisirent avec le sieur Du Cambout à propos du stationnement de ses troupes sur les côtes de la presqu'île, sur l'ordre du marquis de Lavardin, pour empêcher les incursions des navires hollandais (1674, septembre). 1674
            • 93 J 108 - Charge de corvette au régiment royal cavalerie de Roussillon : brevet (1675, 12 novembre [copie 1695]). 1695
            • 93 J 109 - Charge de capitaine dans le régiment du maréchal de camp général de cavalerie : brevet (1679, 16 octobre). 1679
            • 93 J 110 - Contrats de constitut sur Thomas de Francheville et Jacquette Le Gouvello. 1655-1684
            • 93 J 111 - Contrats de constitut consentis par Thomas de Francheville et Jacquette Le Gouvello. 1661-1695
            • 93 J 112 - Prêt de 22 tonneaux de froment par Thomas de Francheville à Gabriel Regnard : obligations, quittances, procédures. 1673-1676
            • 93 J 113 - Rentes dues au domaine de Rhuys : mémoires et quittances. 1654-1681
            • 93 J 114 - Quittances et mémoires divers. 1661-1680
            • 93 J 115 - Fondation de sept messes par Thomas de Francheville et Jacquette Le Gouvello dans l'église des carmes déchaussés à Vannes, sur le fonds d'une petite tenue au village de Cliscouët à Saint-Patern. 1683
          • 93 J 116-118 - Procédures. 1653-1687
            • 93 J 116 - Procédures poursuivies contre Thomas de Francheville par Charles de La Porte, sieur de La Meilleraye, fermier des impôts et billots de la province de Bretagne, pour avoir fait débiter du vin dans plusieurs cabarets de Vannes sans acquitter de droits (1653-1658) ; par le procureur de la juridiction royale de Rhuys pour le paiement de dîmes sur une vigne (1670) ; par le fermier général des domaines de France et droits joints pour empêcher Thomas de Francheville et le sieur Cillart de Kerampoul de troubler ses commis dans la jouissance des terres qui lui appartenaient en Rhuys et qui ont été réunies au domaine (1672) ; par René Du Cambout, gouverneur des îles de Rhuys, Houat et Hoëdic, pour violences commises contre l'un de ses valets alors qu'il se rendait à Port-Navalo pour une affaire de bris de navire (1686). 1653-1686
            • 93 J 117 - Procédures poursuivies par Thomas de Francheville contre Claude Picault, sieur du Vertin, pour obtenir le paiement d'une rente constituée (1661-1678) ; contre Jean-Baptiste Douard, sieur de Villeport, et Nicole Cillart, sa mère, à propos d'un contrat de constitut (1673-1679) ; contre divers débiteurs (1657-1682). 1657-1686
            • 93 J 118 - Succession de Thomas de Francheville : déclaration de Thomas de Francheville concernant ses acquêts et la gestion de ses biens (1682), transaction pour partage (1687).
        • 93 J 119-121 - Claude-Vincent de Francheville. 1678-1683
          • 93 J 119 - Contrat de mariage entre Claude-Vincent de Francheville et Anne de Goulaine, marquise du Plessix de Rosmadec (1683, 16 août). 1683
          • 93 J 120 - Office de conseiller du roi président au Présidial de Vannes : acquêt, lettres de provision et installation (1678, avril-mai). 1678
          • 93 J 121 - Succession de Claude-Vincent de Francheville : accord entre Daniel de Francheville, Jacquette Le Gouvello et Anne de Goulaine. 1687
        • 93 J 122-127 - Catherine de Francheville. 1659-1687
          • 93 J 122 - Déclaration d'union de prières et de mérites accordée à Catherine de Francheville par Goswinus Nickel, général de la Compagnie de Jésus (1659, 24 novembre). 1659
          • 93 J 123 - Conseils pour les exercices de méditation (s. d. [1620-1689]). s. d.
          • 93 J 124 - Établissement d'une retraite à Vannes : lettres patentes du roi Louis XIV (1684, 7 août [copie]). 1684
          • 93 J 125 - Constituts au profit de Catherine de Francheville. 1663-1675
          • 93 J 126 - Procédures pour obliger Catherine de Francheville à fournir aveu (1678) ; opposant Catherine de Francheville aux carmes du Bondon, à propos de la révocation d'une fondation (1684). 1678-1684
          • 93 J 127 - Succession de Catherine de Francheville. - Transport d'une rente constituée par Daniel de Francheville à François-René de Trévégat et Françoise de Francheville (1689). Procédures poursuivies par Claude de Francheville contre Antoine Le Quellecq, débiteur, et saisie de ses biens, à savoir des maisons et terres au village de Riellec à Sarzeau (1680-1691). 1680-1691
        • 93 J 127-145 - Claude de Francheville. 1638-1718
          • 93 J 128 - Réformation de la noblesse : sentence de la Chambre des comptes (1669) ; inventaire de titres (s. d.). 1669
          • 93 J 129 - Mariage de Claude de Francheville et de Claude-Perrine Huart : obligation de François Huart, trésorier et chanoine de l'église cathédrale de Vannes, pour une somme de 24 000 livres en faveur du mariage de Claude de Francheville et Perrine Huart (1644), contrat de mariage (1647, 6 février). 1644-1647
          • 93 J 130 - Livre de raison. 1664-1672
          • 93 J 131 - Correspondance. 1649
          • 93 J 132 - Office de sénéchal du siège présidial de Vannes. - Acquêt par Claude de Francheville après le décès de René Coué, sieur du Brossay : quittance de 2 000 livres ; réception et prestation de serment ; installation ; enregistrement de lettres patentes ; lettres d'intermédiat ; procompte (1638-1664). Gages et frais de voyage : quittances, correspondance, procédures (1648-1659). Procédures relatives à l'exercice de ses fonctions (1650-1656) ; à l'attribution de l'exercice de la juridiction des régaires de Vannes au sénéchal de Vannes (1646) ; à la vente de l'office de sénéchal par Claude de Francheville à Louis de Réminiac (1659-1673). 1638-1673
          • 93 J 133 - Charge de maître des requêtes : lettres de provision. 1645
          • 93 J 134 - Gestion des terres et des biens : liste d'aveux fournis à Claude de Francheville (1660-1661) ; confection du terrier du domaine royal de Rhuys : assignation à comparaître adressée à Claude de Francheville pour présenter la déclaration de ses terres en Rhuys (1673) ; rentes dues à la seigneurie de Rhuys : quittances (1658-1678) ; jardin de Truscat, plantation de poiriers (1664-1667) ; procédures concernant une livraison d'ardoises pour la fuie de la maison de Truscat (1678). 1660-1678
          • 93 J 135 - Vente de vin par Claude de Francheville : comptes, obligations, procédures. 1653-1679
          • 93 J 136 - Obligations pour ventes de grains, de sel, d'un cheval, de foin. 1655-1675
          • 93 J 137 - Liste de contrats à cens et rente au profit du sieur de Francheville (s. d. [XVIIe s.]). s. d.
          • 93 J 138 - Rentes constituées au profit de Claude de Francheville : contrats, procédures, quittances. 1660-1684
          • 93 J 139 - Rentes constituées sur Claude de Francheville au profit de Pierre de La Boissière (1666), François Denyau (1675), Renée Foucault (1682). 1666-1682
          • 93 J 140 - Dettes diverses de Claude de Francheville : correspondance et procédures. 1662-1678
          • 93 J 141 - Fondations. 1695-1710
          • 93 J 142 - Procédures opposant Claude de Francheville à François de Quifistre, sieur de Trémohar, à propos de la terre de Bavalan à Ambon (1645) ; à Olive Le Bodo (1654) ; à Pierre Kermasson, débiteur (1655) ; à François de Kerméno, sieur de Lanouan (1657-1663) ; à Marguerite Le Clerc et Jean Thomas, sieur de Brandivy (1659) ; à Renaut Le Gouvello, sieur de Keriaval (1660) ; à François de Montigny à propos d'une dispute qui éclata au passage de Saint-Armel au moment de prendre le bateau pour aller à Rhuys (1663) ; à René, marquis du Cambout, gouverneur du château de Suscinio, qui poursuit Claude et Thomas de Francheville pour avoir chassé dans l'île de Rhuys jusqu'aux portes du château (1662-1665) ; à Jean Du Plessix, sieur du Plessix, à propos de la succession d'Alain Le Bozec, sieur de Morant (1664) ; à Jean Drean Madreoualh, veuf d'Olive Loget, à propos d'un contrat de ferme (1665) ; à Raoul-Michel Sorel, sieur du Latz, et Anne de Larlan, sa mère (1669) ; à Guillaume Dondel, sieur de Keruzenel, son créancier (1669-1670) ; au ministre de Sarzeau à propos du droit de dîme dans la frairie du Ruault (1670) ; à Guillaume Loget (1671) ; à Renée de La Coudraye et François Charpentier, sieur du Levenet, ses créanciers (1673) ; à Mme de Lanjamet (1675) ; à Louis de Groutel (1679) ; à Antoine Le Quellec, son débiteur (1680) ; à René Milton, huissier au Présidial de Vannes, débiteur (1683) ; à Simon de Noyal (s. d.). 1645-1683
          • 93 J 143 - Enquête relative à l'incendie du banc que possédait Claude de Francheville dans l'église de Sarzeau. 1667
          • 93 J 144 - Procédures diverses poursuivies par Claude de Francheville. 1657-1671
          • 93 J 145 - Succession de Claude de Francheville et de Perrine Huart : partage de leur vivant entre leurs enfants (1681) ; droits de rachat : procédures (1682), quittances diverses (1692-1718). Successions de Claude de Francheville, Claude-Vincent de Francheville et Catherine de Francheville : transaction (1695). Successions de Claude de Francheville et de Daniel de Francheville : compromis entre Gervais et Pierre de Francheville (1704). 1681-1718
        • 93 J 146-147 - René-Henry-Hyacinthe de Francheville. 1663-1667
          • 93 J 146 - Baptême : extrait des registres de la paroisse Sainte-Croix de Vannes (1663, 16 février). 1663
          • 93 J 147 - Lettres de tonsure (1667, 20 juillet). 1667
        • 93 J 148-154 - Pierre-Marie de Francheville. 1691-1782
          • 93 J 148 - Office de conseiller et avocat du roi au Parlement de Bretagnen. - Installation. Gages. Exil à Narbonne. 1691-1724
          • 93 J 149 - Tenue des États de Bretagne à Saint-Brieuc : convocation (1709, 27 octobre). 1709
          • 93 J 150 - Contrats de constitut. 1698
          • 93 J 151 - Hôpital général et hôpital des incurables de Vannes : donation. 1711
          • 93 J 152 - Livraison de vins de Bordeaux : correspondance et comptes. 1718-1728
          • 93 J 153 - Succession de Pierre-Marie de Francheville : inventaires après décès (1725, mars-mai) ; procès opposant Jean-Baptiste-Joseph de Francheville à François-Joseph de Trévégat de Limoges. 1725-1729
          • 93 J 154 - Successions de Pierre-Marie de Francheville, du sieur de Trévégat de Limoges et de l'abbé Du Rohello : prisage et mesurage, procomptes, procédures et partages. 1742-1782
        • 93 J 155-169 - Daniel de Francheville. 1666-1719
          • 93 J 155 - Correspondance adressée à Daniel de Francheville. 1669-1719
          • 93 J 156 - Licence en droit. - Lettres de réception (1666) ; soutenance de thèse : affiche imprimée (1671). 1666-1671
          • 93 J 157 - Office de Président au présidial de Vannes. - Adjudication ; lettres de dispense d'âge ; lettres de provision ; procès-verbal d'installation ; enquête concernant la vie, les mœurs, âge et religion catholique ; procédures poursuivies par René de Sérent ; droit de présider l'assemblée ordinaire et extraordinaire de la communauté de ville de Vannes ; vente de l'office à Claude-Vincent de Francheville. 1675-1686
          • 93 J 158 - Office de conseiller et avocat général au Parlement de Bretagne : lettres de dispense d'âge et de parenté, lettres de provision, vente à Pierre de Francheville, sieur de La Motte-Rivault. 1678-1696
          • 93 J 159 - Révocation de l'Édit de Nantes. - Tentatives d'évasion de huguenots à Saint-Malo : correspondance relative au fonctionnement d'une commission judiciaire composée de Daniel de Francheville et de Guy de Coëtlogon, sieur de Méjusseaume (1685, novembre-décembre). 1685
          • 93 J 160 - Évêché de Périgueux. - Prestation de serment de Guillaume Le Doux (1667-1668). Élection de Daniel de Francheville succédant à Guillaume Le Doux : bulle du pape Innocent XII (1693, 5 novembre). Brevet royal (1693, 8 septembre). Nomination d'un économe (1699). 1667-1699
          • 93 J 161 - Réceptions de Daniel de Francheville comme conseiller d'honneur au Parlement de Bretagne. 1695-1696
          • 93 J 162 - Chapelle des seigneurs de Francheville dans le couvent des Carmes déchaussés à Vannes : acte permettant à Daniel de Francheville de la rebâtir et de l'augmenter (s. d. [XVIIe s.]). s. d.
          • 93 J 163 - Transaction relative à un prêt de dix tonneaux de mil aux habitants de Belle-Île (1685, 12 février). 1685
          • 93 J 164 - Rentes constituées au profit de Daniel de Francheville : contrats, remboursements, quittances. 1690-1712
          • 93 J 165 - Obligations et quittances diverses. 1686-1704
          • 93 J 166 - Contrats d'acquêts et échanges : inventaire (1682-1709), notes et comptes (1695). 1682-1709
          • 93 J 167 - Rentes dues au domaine de Rhuys : états, quittances. 1684-1695
          • 93 J 168 - Procédures diverses. 1674-1706
          • 93 J 169 - Succession de Daniel de Francheville : inventaires après décès des meubles et effets trouvés à Périgueux (1702, 20 juillet), des archives trouvées dans sa maison près des lices (1703, juin), des meubles, effets, et papiers trouvés au Château-Gaillard à Vannes (1703, 1er août), état des terres possédées par Daniel de Francheville dans le domaine de Rhuys (s. d.), compte tenu par Pierre de Francheville de la gestion des deniers et effets de son frère entre 1695 à 1702 (s. d.). 1695-1703
        • 93 J 170-182 - Gervais de Francheville. 1661-1761
          • 93 J 170 - Lettres de tonsure (1661). Canonicat et prébende dans l'église cathédrale Saint-Pierre de Vannes : investiture, procédures (1669). 1661-1669
          • 93 J 171 - Mariage de Gervais de Francheville et d'Anne-Marie-Thérèze Du Breil : consentements des parents (1687, février). 1687
          • 93 J 172 - Fondations. 1704-1750
          • 93 J 173 - Rentes constituées et prêts contractés par Gervais de Francheville et son épouse : contrats, quittances, obligations. 1694-1759
          • 93 J 174 - Prêts et rentes constituées consentis par Gervais de Francheville et son épouse. 1692-1740
          • 93 J 175 - Comptes et quittances diverses concernant vins, vêtements, impositions. 1693-1756
          • 93 J 176 - Rentes dues à la seigneurie de Rhuys : mémoires et quittances. 1698-1735
          • 93 J 177 - Procédures. 1686-1740
          • 93 J 178 - Succession de Gervais de Francheville : mémoires concernant les frais funéraires (1710) ; inventaire après décès des biens meubles, effets et titres se trouvant à Rennes, Vannes, Truscat et La Motte-Ollivet (1710-1711) ; partage et douaire de Marie-Anne-Thérèze Du Breil : accord avec ses enfants (1711) ; tutelle des enfants de Gervais de Francheville (s. d.) ; bail à rachat des terres de Truscat et de La Cour, et des marais salants de Truscat et Kervillart (1710-1712) ; règlement des dettes dépendant de la succession : quittances (1722-1747). 1710-1747
          • 93 J 179 - Succession de Marie-Anne-Thérèze Du Breil : partage de son vivant entre ses enfants (1737) ; testament (1744) ; inventaire et vente des meubles du Château-Gaillard à Vannes (1755-1756) ; inventaires et procès-verbaux du château, métairies, moulins et terres de La Motte-Ollivet (1755-1758) ; frais divers, quittances, correspondance entre Marie-Anne-Thérèze de Francheville et le notaire Danet. 1758-1761
          • 93 J 180 - Succession de Gervais de Francheville et Anne-Thérèze Du Breil de Pontbriand : grand, mesurage et prisage des biens immobiliers dépendant de cette succession, (1757, 27 août). 1757
          • 93 J 181 - Successions de Gervais de Francheville et de Marie-Anne-Thérèze Du Breil, de Joachim-Gervais de Francheville, religieux trinitaire, et de Louis-Hercule de Francheville, seigneur du Boisruffier : prisage, transaction, partage (1758, 28 janvier). 1758
          • 93 J 182 - Successions de Marie-Anne-Thérèze Du Breil et de l'avocat général, du sieur de Limoges et de l'abbé Du Rohello : partages (8 pièces). 1758-1759
        • 93 J 183-184 - Jean-Baptiste-François de Francheville. 1729-1758
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