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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 734-1045 - Les terres 1401-1952
    • 93 J 734-993 - Morbihan 1401-1952
      • 93 J 734-854 - La Presqu'île de Rhuys 1401-1952
        • 93 J 734-749 - Domaine royal de Rhuys. 1401-1828
          • 93 J 734 - Juridiction royale de Rhuys. - Malversations de deux officiers de la juridiction de Rhuys (XVIIe s.). Réquisitions de grains par le gouverneur de Suscinio : enquête (1662). 1662
          • 93 J 735 - Réformation du domaine royal de Rhuys. - Arrêts, commandements, devoirs, fermes, extraits du rentier de Rhuys (1509-1510 [copie d'un cahier manuscrit] et 1560-1577) ; sentence, observations relatives aux exactions des réformateurs (1682-1683). 1509-1683
          • 93 J 736 - Affranchissement et commutation des domaines congéables de Rhuys : baux (1561), mesurage des terres frostes nouvellement baillées (1552). 1552-1561
          • 93 J 737 - Prisage de la seigneurie de Rhuys, engagée à François de Talhouët, gouverneur et capitaine de Redon (1598, 20 juillet). 1598
          • 93 J 738 - Adjudication du domaine royal de Rhuys à Marie-Anne de Bourbon, veuve du prince Louis-Armand de Bourbon, prince de Conti (1711, 10 février). Procès-verbal de visite des terres autrefois plantées en bois (1714, 5 mars). Publications et enregistrement des pièces concernant les nouveaux afféagements (1714, 16 juillet)n. 1711-1714
          • 93 J 739 - Gestion du domaine sous le duc de La Vallière : inventaire de titres (s. d.), bail des revenus de la terre de Rhuys et du château de Suscinio (1773). 1773
          • 93 J 740 - Aveu de la seigneurie de Rhuys. 1783
          • 93 J 741 - Afféagements, défrichements. 1641-1777
          • 93 J 742 - Aliénations du domaine royal de Rhuys (loi du 14 ventose an VII) : notes juridiques et historiques (s. d; [XIXe s.]). s. d.
          • 93 J 743 - Recette du domaine de Rhuys : office de receveur (1502)n ; fermes, comptes, quittances, extraits de livres rentiers, procédures. 1435-1828
          • 93 J 744 - Château de Suscinio. - Réparations (1574) ; procès-verbal (1779) ; office de gouverneur, quittances (1712-1713) ; anoblissement de Perrot Vaillant, avocat à Sarzeau, qui s'engage à s'employer à la garde du château (1428). 1428-1779
          • 93 J 745 - Forêts de Rhuys : office de forestier (1511-1524) ; vente de bois, rôle de baux (1532-1533) ; mesures de protection, procès-verbaux de visite, enquête sur les usurpations (1534-1687). 1506-1535
          • 93 J 746 - Commerce des vins de Rhuys : compte (1540) ; droit sur les vins (1628) ; procédures (1684-1685). 1540-1685
          • 93 J 747 - Pêche à la sardine dans la presqu'île de Rhuys : modèle de règlement pour une société, établie à Arzon (s. d. [XVIIIe s.]). s. d.
          • 93 J 748 - Noblesse de Rhuys : montre générale des nobles de l'évêché de Vannes [extrait] (1513) ; état des terres nobles de Rhuys (1696, 27 février). 1513-1696
          • 93 J 749 - Exemption de fouages et décharges de taxes diverses au profit des habitants de Rhuys. 1401

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