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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 1 - Généalogies de la famille de Francheville, pennons généalogiques en couleur sur parchemin (s. d. [XVIIe-XVIIIe s.])n. Plan de l'église des carmes déchaussés de Vannes avec la tombe réservée à la famille de Francheville (1735). Arbre généalogique armorié de la famille de Francheville sur parchemin (1488). 1488-1735
      • 93 J 1-52 - Les premiers Francheville 1477-1842
        • 93 J 1-42 - Pierre Francheville. 1477-1842
          • 93 J 2 - Enquête sur la noblesse de Pierre Francheville : inventaires de titres anciensn. 1556-1731
          • 93 J 3 - Ferme de la seigneurie de Suscinio : compte rendu par Pierre Francheville. 1489
          • 93 J 4-6 - Fouage de l'évêché de Vannes. 1490-1514
            • 93 J 4 - Mandement de Maximilien et Anne de Bretagne, duc et duchesse de Bretagne, à Pierre Francheville pour lever le second terme du fouage ordonné en 1486 (1490, 23 mars). 1490
            • 93 J 5 - Lettres patentes d'Anne de Bretagne quittant ses héritiers, Étienne et Jeanne de Francheville, du dernier terme encore dû [copie]. 1512
            • 93 J 6 - Appurement du compte de Pierre Francheville, receveur de l'évêché de Vannes, du second terme d'un fouage de 6 livres 6 sous par feu ordonné en octobre 1496, fait par Étienne de Francheville et Jean Le Cadre, ses héritiers. 1514
          • 93 J 7-10 - Office de receveur des ports et havres de Vannes et Rhuys. 1478-1518
            • 93 J 7 - Ferme de l'impôt des vins vendus au détail à Vannes de 1468 à 1478. - Obligation de Charles Loget envers Pierre Francheville. 1478
            • 93 J 8 - Prêt par Pierre Francheville à Jean Le Bachelier d'une somme de 37 sous 6 deniers « pour resson des yssues des blez que le dit Jehan Le Bachelier avoyt fait conduire et mener hors de cest port et havre ». - Obligation ; procédures. 1479-1480
            • 93 J 9 - Procès opposant Jean Maceot à Pierre Francheville à propos de droits d'entrée sur des livraisons de céréales et de vins perçus par Pierre Francheville, receveur des ports et havres de Vannes et de Rhuys. 1481
            • 93 J 10 - Obligations. 1505-1518
          • 93 J 11-16 - Office de receveur ordinaire de la recette de Rhuysn. 1491-1500
            • 93 J 11 - Nomination de Pierre Francheville (1491, 14 décembre). 1491
            • 93 J 12 - Recette de Rhuys : comptes fournis par Pierre Francheville. 1491-1498
            • 93 J 13 - « Dial » du contrôleur de la recette ordinaire de Rhuys. 1491-1498
            • 93 J 14 - Ferme du grand prisage de Rhuys : obligation de Guillaume Brevelin et Jean Conguin envers Pierre Francheville. 1498
            • 93 J 15 - Obligation de Pierre Francheville envers Silvestre Le Bretonne et autres, serviteurs du four de la chaussée des moulins. 1498
            • 93 J 16 - Procès opposant Pierre Francheville à Pierre de La Landelle à propos d'un reste d'impôt dû par Pierre de La Landelle à l'époque où Pierre Francheville était receveur de Rhuys (1499, décembre-1500, février). 1499-1500
          • 93 J 17-27 - Activités commerciales. 1477-1518
            • 93 J 17 - Vente de vins en gros : compte. 1477
            • 93 J 18 - Commerce de vins : obligation de Vincent de La Landelle envers Pierre Francheville. 1480
            • 93 J 19 - Acquêt par Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment de rente (1482 n. st.). 1482
            • 93 J 20 - Achat de 25 perrées de froment : obligation de Gillet Guyasson envers Pierre Francheville. 1486
            • 93 J 21 - Rente constituée d'une perrée et d'un quart de perrée de froment sur Jamet Juhel au profit de Pierre Francheville : contrat, quittances (1493 n. st.-1518). Compte entre Alain Le Gal et Pierre Francheville pour avoir ferré des chevaux au château de Suscinio (1493). 1493-1518
            • 93 J 22 - Obligations de Jamet Cognan envers Pierre Francheville. 1494-1497
            • 93 J 23 - Rente constituée sur Guillaume Hémon et Jeanne Le Caillaguez, sa femme, d'une demi-perrée de froment au profit de Pierre Francheville. 1498-1499
            • 93 J 24 - Vente de vins : reconnaissance de dette envers Pierre Francheville. 1500
            • 93 J 25 - Rente constituée sur Étienne Gueho au profit de Pierre Francheville d'une demi-perrée de froment, pour une somme de 100 sous déjà payée par la livraison d'une pipe de vin. 1501
            • 93 J 26 - Rente constituée d'une perrée de froment sur François Loget au profit de Pierre Francheville, sur l'hypothèque d'un jardin au bourg de Sarzeau. 1502-1503
            • 93 J 27 - Obligations envers Pierre Francheville par dom Yves Bremelin pour une pipe de vin d'Anjou, par Pierre Kerignard pour l'achat de deux boeufs. 1505
          • 93 J 28-34 - Procédures. 1482-1503
            • 93 J 28 - Procédures relatives à Pierre Francheville. 1482
            • 93 J 29 - Procès opposant Pierre Francheville à Perrot Kerroux, Thébaut Maguet, « fabriques » de la paroisse de Sarzeau, Pierre Henry, fermier de l'impôt en la juridiction de Rhuys et ancien procureur des bourgeois marchands de vin de cette juridiction, qui prétendent le soumettre à l'impôt (1489 [copie XVIIe s.]). XVIIIe s.
            • 93 J 30 - Procès opposant Pierre Francheville à Catherine, veuve d'Étienne Guillemoto, à propos de sa succession. 1498
            • 93 J 31 - Pièce de procédure concernant le sieur de Francheville. 1501
            • 93 J 32 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jamet Juhel à propos du paiement des arrérages d'une rente d'une perrée un quart de froment due à Pierre Francheville. 1503
            • 93 J 33 - Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Olivier Le Guennec pour obtenir le paiement de 4 perrées de froment de rente. 1503
            • 93 J 34 - Procédures opposant Pierre Francheville à Jehan Le Juhen et Jeanne Jego, son épouse. 1502
          • 93 J 35 - Divers. s. d.
            • 93 J 35 - Actes relatifs à Pierre Francheville (s. d. [XVe-XVIe s.]). s. d.
          • 93 J 36-37 - Succession de Catherine Parthenay. 1486-1498
            • 93 J 36 - Enquête sur les circonstances de son accouchement, de son décès et de celui de sa fille Vincente. 1486
            • 93 J 37 - Transaction pour mettre fin aux procédures opposant Pierre Francheville à Guillaume Parthenay, Jean Guyasson et Jeanne Parthenay, son épouse, Alain Guyasson et Jean Guyasson le jeune, son frère. 1495-1498
          • 93 J 38-42 - Succession de Pierre Francheville. 1506-1516
            • 93 J 38 - Inventaire après décès des meubles de la communauté (1506, 21-24 décembre)n.
              Procédures poursuivies par Pierre Francheville contre Thomas Le Guillanton et sa femme pour avoir vendu 5 tonneaux de vin de pays, sur lesquels il doit 70 sous monnaie d'impôt à Pierre Francheville (s. d.). 1506
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