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Archives du château de Truscat à Sarzeau

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Présentation des notices

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  • 93 J 1-733 - Familles 1457-1884
    • 93 J 1-367 - Famille de Francheville 1477-1884
      • 93 J 53-254 - Branche de Truscat 1536-1835
        • 93 J 170-182 - Gervais de Francheville. 1661-1761
          • 93 J 171 - Mariage de Gervais de Francheville et d'Anne-Marie-Thérèze Du Breil : consentements des parents (1687, février). 1687
          • 93 J 172 - Fondations. 1704-1750
          • 93 J 173 - Rentes constituées et prêts contractés par Gervais de Francheville et son épouse : contrats, quittances, obligations. 1694-1759
          • 93 J 174 - Prêts et rentes constituées consentis par Gervais de Francheville et son épouse. 1692-1740
          • 93 J 175 - Comptes et quittances diverses concernant vins, vêtements, impositions. 1693-1756
          • 93 J 176 - Rentes dues à la seigneurie de Rhuys : mémoires et quittances. 1698-1735
          • 93 J 177 - Procédures. 1686-1740
          • 93 J 178 - Succession de Gervais de Francheville : mémoires concernant les frais funéraires (1710) ; inventaire après décès des biens meubles, effets et titres se trouvant à Rennes, Vannes, Truscat et La Motte-Ollivet (1710-1711) ; partage et douaire de Marie-Anne-Thérèze Du Breil : accord avec ses enfants (1711) ; tutelle des enfants de Gervais de Francheville (s. d.) ; bail à rachat des terres de Truscat et de La Cour, et des marais salants de Truscat et Kervillart (1710-1712) ; règlement des dettes dépendant de la succession : quittances (1722-1747). 1710-1747
          • 93 J 179 - Succession de Marie-Anne-Thérèze Du Breil : partage de son vivant entre ses enfants (1737) ; testament (1744) ; inventaire et vente des meubles du Château-Gaillard à Vannes (1755-1756) ; inventaires et procès-verbaux du château, métairies, moulins et terres de La Motte-Ollivet (1755-1758) ; frais divers, quittances, correspondance entre Marie-Anne-Thérèze de Francheville et le notaire Danet. 1758-1761
          • 93 J 180 - Succession de Gervais de Francheville et Anne-Thérèze Du Breil de Pontbriand : grand, mesurage et prisage des biens immobiliers dépendant de cette succession, (1757, 27 août). 1757
          • 93 J 181 - Successions de Gervais de Francheville et de Marie-Anne-Thérèze Du Breil, de Joachim-Gervais de Francheville, religieux trinitaire, et de Louis-Hercule de Francheville, seigneur du Boisruffier : prisage, transaction, partage (1758, 28 janvier). 1758
          • 93 J 182 - Successions de Marie-Anne-Thérèze Du Breil et de l'avocat général, du sieur de Limoges et de l'abbé Du Rohello : partages (8 pièces). 1758-1759
        • 93 J 183-184 - Jean-Baptiste-François de Francheville. 1729-1758
          • 93 J 183 - Affaire de Bernon. - Procès du sieur de Francheville de Pleslin, accusé de crime. 1729-1730
          • 93 J 184 - Succession de Jean-Baptiste-François de Francheville : accord relatif au partage (1738) ; assiette du douaire de Mme de La Motte-Francheville : notes et états divers. 1738-1758
        • 93 J 185-186 - Jeanne de Francheville. 1761-1783
          • 93 J 185 - Capitation : quittances. 1761-1764
          • 93 J 186 - Succession de Jeanne de Francheville : acte par lequel Vincente Marvin y renonce au profit de Vincent de Francheville (1775) ; droits de centième denier : quittances. 1775-1783
        • 93 J 187-196 - Vincent-Mathurin de Francheville. 1758-1812
          • 93 J 187 - Contrat de mariage entre Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville et Renée-Louise d'Aux (1774, 18 avril) ; requête de Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville auprès des juges royaux de Rhuys pour établir sa filiation (1786). 1774-1786
          • 93 J 188 - Correspondance adressée à Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville concernant la mort d'un neveu (1784), le mariage de sa nièce Marie-Vincente de Francheville de Trelan (1785). 1784-1785
          • 93 J 189 - Brevet de lieutenant au régiment d'infanterie de Penthièvre (1758, 3 février), attestation de services de 1758 à 1764 (s. d.). 1758-1764
          • 93 J 190 - Rentes constituées sur Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville. 1766-1810
          • 93 J 191 - Comptes et notes relatifs à la gestion de ses biens. 1775-an VI
          • 93 J 192 - Imposition du vingtième : quittances délivrées par le receveur de Sarzeau. 1759-1789
          • 93 J 193 - Procédures poursuivies par Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville. 1786
          • 93 J 194 - Donation mutuelle au dernier vivant, passée entre Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville et Marie-Louise d'Aux (1787, 14 juillet). 1787
          • 93 J 195 - Certificat de résidence : extrait du registre des délibérations de la commune de Sarzeau (an II, 21 pluviose). an II
          • 93 J 196 - Succession de Vincent-Mathurin-Barthélemy de Francheville, décédé à Sarzeau le 30 fructidor an VI. - Droits de mutation (an XI) ; assiette et paiement du douaire de sa veuve : correspondance (1798-1799) ; rente constituée sur cette succession : quittances et correspondance (1806-1812). 1798-1812
        • 93 J 197-198 - Charles-Jacques de Francheville. 1733-1747
          • 93 J 197 - Tutelle des enfants mineurs de Charles-Jacques de Francheville et de Marguerite Du Bois de La Salle. - Procès opposant Toussaint de Francheville à Marie-Claude Du Bois de La Salle. 1733-1739
          • 93 J 198 - Succession de Charles-Jacques de Francheville et de Jeanne-Marguerite Du Bois de La Salle : bail des levées des immeubles en dépendant (1738) ; mise en adjudication des deux-tiers et dépendances de La Motte et autres biens appartenant auxdits mineurs (1747). 1738-1747
        • 93 J 199-202 - Jean-Baptiste-Joseph-François de Francheville. 1748-1787
          • 93 J 199 - Charge de lieutenant dans la compagnie de Meyeroff, dans le régiment d'infanterie de Penthièvre : brevet (1748, 30 janvier). 1748
          • 93 J 200 - Rente constituée sur Jean-Baptiste-Joseph-François de Francheville au profit de Jacques Fournier. 1766
          • 93 J 201 - Pacage de bestiaux : procédures. 1777
          • 93 J 202 - Succession de Jean-Baptiste-Joseph-François de Francheville : déclaration de biens (terre du Bois de La Salle), partage prévisionnel. 1783-1787
        • 93 J 203 - Eulalie-Hypolithe de Francheville. 1786-1791
          • 93 J 203 - Lettres d'émancipation (1784). Gestion de ses biens : correspondance échangée avec Vincent-Mathurin de Francheville (100 pièces). 1786-1791
        • 93 J 204-206 - Louis-Hercule de Francheville. 1687-1751
          • 93 J 204 - Rentes constituées au profit de Jules-Hercule de Francheville sur Daniel et Gervais de Francheville : contrat, quittances, procédures (1687-1720) ; sur Thérèze Kermasson de Bourgerel : contrat (1734). 1687-1734
          • 93 J 205 - Testament (1748, 25 mars). 1748
          • 93 J 206 - Succession : procédures, transaction. 1749-1751
        • 93 J 207-225 - Jean-Baptiste-Joseph de Francheville. 1709-1787
          • 93 J 207 - Tutelle de Jean-Baptiste-Joseph de Francheville. 1710-1715
          • 93 J 208 - Contrats de mariage avec Françoise-Scolastique de Keraly (1715, 29 mars), avec Marie-Thérèze-Françoise Bonnier de La Coquerie (1726, 27 juin), Bonne-Suzanne Gentil (1732, 17 septembre). 1715-1732
          • 93 J 209 - Correspondance adressée de Paris à Jean-Baptiste-Joseph de Francheville concernant le procès des armateurs du vaisseau « Les deux Couronnes » de Saint-Malo : lettre des sieurs de Maurepas, secrétaire d'État à la Marine, et d'Armenonville (1725-1727) ; concernant le rétablissement de l'ordre dans la presqu'île de Rhuys (1727) ; concernant la défense du droit de chasse en Rhuys (1728) ; concernant le choix du commandant de la capitainerie garde-côte de Rhuys (1735). 1725-1735
          • 93 J 210 - Charge de substitut du procureur général au Parlement de Bretagne : vente de Joseph Collet à Jean-Baptiste-Joseph de Franchevillen. 1710
          • 93 J 211 - Office de conseiller du roi, avocat général au Parlement de Bretagne : acquêts, lettres de provision, extraits d'actes divers et quittances. 1709-1715
          • 93 J 212 - Convocation aux États de Bretagne à Saint-Brieuc (1715, 12 novembre). 1715
          • 93 J 213 - Office de président à mortier au Parlement de Bretagne : résignations, requêtes, quittances. 1729-1746
          • 93 J 214 - Fondations dans la chapelle de Boishamon dans la paroisse Saint-Guen (1720). Fondation de l'octave de saint Joseph : quittances des carmes déchaussés (1736-1739). Fondation dans la chapelle du château de Truscat : quittance délivrée par les récollets de Bernon (1735). 1720-1739
          • 93 J 215 - Rentes constituées sur Jean-Baptiste-Joseph de Francheville. 1712-1787
          • 93 J 216 - Prêt de 4 000 livres par Jean-Corentin Colliard, sieur de Kerleo, tuteur des enfants mineurs de défunt Julien de Bégasson, à Jean-Baptiste-Joseph de Francheville : contrat, quittances, procédures. 1725-1741
          • 93 J 217 - Rente viagère au profit de Gilette Rian, domestique, accordée par le testament de Mme Du Faux-Keraly : quittances. 1742-1750
          • 93 J 218 - Pension des demoiselles de Francheville : quittances de l'abbesse de l'abbaye royale de Saint-Sulpice. 1746
          • 93 J 219 - Rentes diverses dues au domaine royal : quittances, mémoire. 1736-1754
          • 93 J 220 - Impositions : quittances. 1711-1758
          • 93 J 221 - Mémoires de frais concernant vêtements, dîners, bijoux, chaise de poste, médicaments, livres, vins, réparations et travaux de maçonnerie. 1729-1755
          • 93 J 222 - Procédures poursuivies par René de Combles, seigneur de Naygues, contre Jean-Baptiste-Joseph de Francheville pour obtenir le paiement d'une somme de 1 200 livres (1730). Mémoires de frais divers (1720-1730). 1720-1737
          • 93 J 223 - Testament de Mme de Keraly de Francheville (1725, 12 avril). 1725
          • 93 J 224 - Succession de Jean-Baptiste-Joseph de Francheville : inventaires après décès des meubles, effets, copies et titres trouvés aux châteaux de Truscat et de La Motte-Ollivet (1755) ; droits de rachat : déclarations fournies au domaine royal (1757-1782) ; accord entre Marie-Anne de Francheville et ses frères (1758) ; états des contrats de constitut (1755-1758) ; mémoires de frais divers, rentes viagères constituées au profit de valets de chambre, quittances (1757-1767), procomptes et pièces diverses. 1755-1782
          • 93 J 225 - Succession de la comtesse de Francheville : inventaires et vente de meubles et effets au château de La Motte-Ollivet (1743-1756) ; déclaration pour la liquidation des droits de rachat (1756).
        • 93 J 226 - Catherine-Lucie-Félicité de Francheville. 1723
          • 93 J 226 - Donation de 2 000 livres par Perrine-Françoise de Trévégat, dame du Thymeur, à sa filleule Catherine-Lucie-Félicité de Francheville. 1723
        • 93 J 227-239 - Pierre-Joseph de Francheville. 1725-1760
          • 93 J 227 - Contrat de mariage entre Pierre-Joseph de Francheville et Olympe-Geneviève Vincent des Bas-Sablons (1749, 8 novembre). 1749
          • 93 J 228 - Diplôme de bachelier (1737, 12 août). 1737
          • 93 J 229 - Brevet de licencié en droit (1739, 8 août). 1739
          • 93 J 230 - Office de conseiller originaire au Parlement de Bretagne : lettres de dispense d'âge et de parenté, réception, mémoire de frais, vente. 1740-1756
          • 93 J 231 - Intérêts sur des parts de navires au profit du président de Francheville : quittances, comptes. 1748-1753
          • 93 J 232 - Rentes constituées sur Pierre-Joseph de Francheville. 1743-1754
          • 93 J 233 - Impositions : quittances, correspondance. 1751-1759
          • 93 J 234 - Dépenses domestiques : comptes, correspondance, mémoires divers. 1725-1753
          • 93 J 235 - Gestion de biens fonciers : correspondance, états de redevances, mémoires divers. s.d.
          • 93 J 236 - Interdiction du comte de Francheville, nomination de Marie-Anne de Francheville comme curatrice, et séparation de biens avec Olympe-Geneviève Vincent des Bas-Sablons : requêtes, correspondance et mémoires divers. 1753-1755
          • 93 J 237 - Décès de Pierre-Joseph de Francheville : mémoire de traitements et médicaments, frais funéraires. 1755-1756
          • 93 J 238 - Inventaires après décès des meubles, effets et livres trouvés à l'hôtel de Francheville en la paroisse Saint-Georges de Rennesn ; inventaire après décès des meubles, effets, argenterie, livres et archives trouvés à l'hôtel de la rue Saint-Vincent, paroisse de Saint-Malo, et dans la maison de Riancourt, paroisse de Saint-Servant (1755, octobre).
          • 93 J 239 - Succession de Pierre-Joseph de Francheville. - Règlement de ses dettes par Marie-Anne de Francheville ; douaire ; droits de rachat ; centième denier ; correspondance relative à l'inventaire et au partage des biens. 1756-1760
        • 93 J 240-250 - Marie-Anne-Thérèze de Francheville. 1730-1835
          • 93 J 240 - Fondation dans l'église des carmes déchaussés de Vannes : quittances. 1760-1768
          • 93 J 241 - Gestion de biens situés dans la région d'Auray (paroisses de Baden, Plouharnel, Ploëmel, Mendon, Landaul et Crach) : comptes du sieur Du Boys. 1757-1766
          • 93 J 242 - Gestion de divers biens : correspondance, quittances (1759-1778). Gestion des biens de Marie-Anne de Francheville par Vincent-Mathurin Barthélemy de Francheville : mémoires, quittances (1780-an VI). 1759-an VI
          • 93 J 243 - Contrats et quittances pour des rentes constituées au profit de la communauté de la Retraite (1749-1758) ; de Marie Robin (1758) ; de Jeanne de Keraly ; dame de Châteaugoëllo (1758-1763) ; de Scolastique Mauduit du Plessix (1770-1798) ; d'Ursule-Pétronille de Bonnefons (1770) ; des sieur et dame de La Motte (1760-1776) ; de Jean-Baptiste Le Page et Jeanne-Marie Lestié, son épouse (1772) ; du sieur Fauconnier (1784-1792) ; du sieur Le Prestre de Châteaugiron (1783-1787). 1749-1787
          • 93 J 244 - Quittances pour des rentes versées à Gentil de Francheville (1756-1758), au sieur de Francheville de Pleslin (1769-1786), au sieur de Francheville du Pellinec (1768-1771), au sieur de Francheville de Trelan (1757-1760). 1756-1786
          • 93 J 245 - Impositions (vingtième, capitation, impôts sur le vin) : requêtes, quittances. 1756-1772
          • 93 J 246 - Rentes dues au domaine de Rhuys : mémoires, quittances. 1758-1780
          • 93 J 247 - Dépenses domestiques : mémoires, quittances. 1753-1792
          • 93 J 248 - Hôpital de Sarzeau : mémoires de dépenses, procédures. 1761-1765
          • 93 J 249 - Procédures opposant Marie-Anne de Francheville à Joseph Dubournay, négociant de Saint-Malo, et autres (1730) ; à Pierre-Georges Vaucouleur de Lanjamet au sujet de rentes sur l'hôtel de ville (1764-1771) ; à Julien-Marie Gazon, tuteur des enfants de feu Sébastien Roullin, négociant (1790) ; à Jérôme Botherel de Saint-Denac (1780) ; à divers (1761). 1730-1790
          • 93 J 250 - Succession de Marie-Anne de Francheville : procès-verbal des meubles et effets de Truscat (1793, 20 septembre), correspondance relative à la liquidation de cette succession (1793-an XIII), rentes viagères créees par dispositions testamentaires (an VI-1835). 1793-1835
        • 93 J 251-254 - Charles-Joseph de Francheville-Pleslin. 1781-an XIII
          • 93 J 251 - Contrats et quittances pour des rentes constituées sur le sieur de Francheville au profit du sieur Le Gouvello de Rosmeno (1787-an III) ; du sieur Brulon (1781-an VI) ; de la confrérie du Saint-Sacrement (1788-1791) ; du sieur Breville (1789-an VI) ; du sieur Rouxel-Bellechere (1793-an VI) ; de la veuve Du Breil (1797-1798) ; de Mme Blin, veuve Monget (an VI, germinal). 1781-an VI
          • 93 J 252 - Impositions (vingtième) : quittances. 1781-1787
          • 93 J 253 - Mémoires, quittances et obligations diverses. 1781-1804
          • 93 J 254 - Succession de Charles-Joseph de Francheville. - Frais de sépulture, procédures, correspondance. an XII-an XIII
      • 93 J 255-266 - Branche de Quebriac 1552-1598
        • 93 J 255-263 - Guillaume de Francheville. 1552-1595
          • 93 J 255 - Office de conseiller et procureur général en la Chambre des Comptes de Bretagne. - Lettres du roi Charles IX accordant à Guillaume de Francheville une pension de 500 livres (1572) ; lettres de vérification et quittances diverses (1566-1579) ; résignation de Guillaume de Francheville au profit de son fils Jean (1575) ; accusations portées devant la Chambre des Comptes par Guillaume Meneust contre Guillaume de Francheville dans l'exercice de sa charge de procureur général en la Chambre des Comptes de Bretagne (1575, 22 novembre). 1566-1572
          • 93 J 256 - Office de conseiller et avocat général à la Chambre des Comptes de Bretagne : lettres de création au profit de Jean Boulonnier, et suppression de cet office à la requête de Guillaume de Francheville (1558) ; lettres de rétablissement au profit de Guillaume de Francheville (1575-1576) ; lettres de provision accordées à Guillaume de Francheville, quittances diverses (1575-1578) ; lettres de provision accordées à Raoul Charette après le décès de Guillaume de Francheville (1580, 31 décembre). 1558-1580
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