Présentation des notices

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  Chartrier de la famille Le Sénéchal de Kerguisé 1663 - 1970

  
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    Seigneuries et domaines 1663 - 1970

    Sujet : domaine immobilier / exploitation agricole / seigneurie

    
    
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      Cohanno 1663 - 1970

      Commentaires :

      La seigneurie s'étend uniquement sur la paroisse de Surzur.

      Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

      
      
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        Droits fonciers (domaine) 1664 - 1970

        Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

        
        
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          Gestion et entretien du domaine. 1664 - 1970

          Classement :

          Classement par village.

          Sujet : domaine congéable / bâtiment agricole / agriculture

          Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

          
          
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            118 J 39 - Bagarne, fermages et congéments. 1863-1893

            Baux notariés et sous seing privé, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Vannes, quittances de paiement.

            Lieu : Bagarne (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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            Cohanno. 1664 - 1876

            Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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              118 J 40 - Fermages et congéments. 1664-1876

              Baux notariés, mesurages et prisages d'édifices.

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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              118 J 41 - Pourpris et métairie de Cohanno, procédure concernant les dégradations et négligences commises par les fermiers exploitants. 1764-1765

              Procès-verbal des dégradations observées, requêtes, productions d'actes et mémoires en défense.

              Délai de communicabilité :

              Article fragile à communiquer en présidence.

              Sujet : justice seigneuriale

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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            Guénogile. 1829 - 1876

            Lieu : Guénogile (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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              118 J 42 - Fermages et congéments. 1829-1876

              Baux notariés, prisages, mesurages, quittances de paiement (1829-1876) ; devis de l'Entreprise industrielle de Nantes pour des travaux à la ferme de Guénogile (1956, 19 avril).

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Guénogile (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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              118 J 43 - Métairie de Guénogile, droit de passage sur les terres de Julien Gallic. 1874

              Jugement définitif rendu par la justice de paix du canton de Vannes-Est (1874, 1eraoût).

              Sujet : servitude

              Personne : Le Gallic, Julien

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Guénogile (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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            Kerival. 1689 - 1896

            Lieu : Kerival (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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              118 J 44 - Fermages et congéments. 1689-1896

              Baux notariés, bulletins des propriétés, mesurages, prisages, quittances de paiement (1689-1896) ; facture de matériel de raccordement électrique pour la ferme de Kerival (1954, 12 mars).

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Kerival (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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              118 J 45 - Métairie de Kerival, occupation illégale des bâtiments et terres par Jean, Guillaume et Vincente Jégo, fermiers sortants. 1869-1870

              Procédure d'expulsion : assignations, jugement définitif du tribunal de première instance de Vannes, pièces relatives à la saisie des biens meubles des consorts Jégo : procès-verbal de visite d'expert, procès-verbal de saisie et vente aux enchères des biens.

              Sujet : expulsion locative

              Personne : Jégo, Vincente / Jégo, Jean / Jégo, Guillaume

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Kerival (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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            Kerlis. 1673 - 1970

            Lieu : Kerlis (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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              118 J 46 - Fermages et congéments. 1673-1970

              Baux notariés, mesurages, prisages, quittances de paiement.

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Kerlis (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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              118 J 47 - Ferme de Kerlis, travaux. 1956-1970

              Mémoire, factures et reproduction d'une feuille de cadastre figurant la ferme de Kerlis (section G de Cohanno, 5efeuille).

              Sujet : aménagement rural

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Kerlis (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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            118 J 48 - Le Cosquer, fermages et congément. 1782-1904

            Baux notariés, acte de rachat d'édifices.

            Lieu : Le Cosquer (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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            118 J 49 - Le Clérigo, fermage (1782, 28 juillet). 1782

            Bail notarié.

            Lieu : Le Clérigo (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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            Maneguen. 1689 - 1900

            Lieu : Maneguen (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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              118 J 50 - Fermages et congéments. 1689-1900

              Baux notariés, bulletins des propriétés, mesurages, prisages, quittances de paiement.

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Maneguen (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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              118 J 51 - Ferme de la métairie de Maneguen, recouvrement de dettes contre Michel Avril, fermier. 1890-1891

              Procédure de saisie-gagerie des effets mobiliers garnissant les lieux loués : requête de M. Beauchêne de La Morinière et ordonnance du tribunal de première instance de Vannes, procès-verbal de saisie des biens, acte de consentement d'abandon de biens par les héritiers Avril au profit du demandeur.

              Délai de communicabilité :

              Article fragile à communiquer en présidence.

              Sujet : loyer immobilier / dette / recouvrement fiscal

              Personne : Avril, Michel

              Nom de famille : Avril (famille)

              Lieu : Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie) / Maneguen (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit)

              
              
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            118 J 52 - Sainte-Anne, fermages. 1696-1814

            Baux notariés.

            Délai de communicabilité :

            Article fragile à communiquer en présidence.

            Lieu : Sainte-Anne (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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            118 J 53 - Tréfléher, fermage (1747, 7 février). 1747

            Bail notarié.

            Lieu : Tréfléher (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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            118 J 54 - Trégorff, fermages. 1730-1781

            Baux notariés.

            Lieu : Trégorff (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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            118 J 55 - Trémoyec, fermage (1784, 21 juin). 1784

            Bail notarié.

            Lieu : Trémoyec (Surzur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Cohanno (Surzur, Morbihan, France ; seigneurie)