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  Chartrier de la famille de La Haye de Silz 1554 - 1781

  

  

  Nom de famille : Silz, La Haye de (famille de) / La Haye de Silz (Famille)

  
  
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    Seigneurie de Lauvergnac 1554 - 1781

    Lieu : Lauvergnac (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; seigneurie)

    
    
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      Documents seigneuriaux (souveraineté). 1554 - 1769

      L'ensemble des documents concerne la juridiction de Lauvergnac.

      Sujet : justice seigneuriale

      Lieu : Lauvergnac (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; seigneurie)

      
      
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        Droit de justice. 1623 - 1677

        Lieu : Lauvergnac (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; seigneurie)

        
        
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          118 J 98 - Inventaire des papiers de la juridiction rendu par Guy Chotard, sieur de la Chesnaye (1646, 10 septembre). 1646

          Personne : La Chesnaye, Guy Chotard (sieur de ; procureur fiscal de Lauvergnac) / Chotard, Guy (sieur de La Chesnaye ; procureur fiscal de Lauvergnac)

          Lieu : Lauvergnac (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; seigneurie)

          
          
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          118 J 99 - Plaids généraux de 1673, organisation après l'acquisition de la seigneurie par Pierre de La Haye. 1673

          Bannies, correspondance.

          Délai de communicabilité :

          Article fragile à communiquer en présidence.

          Lieu : Lauvergnac (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; seigneurie)

          
          
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          118 J 100 - Personnel, institution du procureur fiscal. 1677

          Présentation par Paul Allaire, aux plaids généraux du marquisat d'Assérac, de l'aveu de Pierre de de La Haye, pour son institution ; ordonnance au pied demandant au seigneur de Lauvergnac de fournir des actes supplémentaires au soutien de M. Allaire (1677, 12 avril).

          Sujet : officier de justice d'Ancien Régime

          Personne : Allaire, Paul

          Lieu : Lauvergnac (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; seigneurie)

          
          
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          Exercice du droit de justice. 1623 - 1673

          Lieu : Lauvergnac (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; seigneurie)

          
          
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            118 J 101 - Droit d'apposition de scellés au village de Querio (paroisse d'Herbignac), procès entre Prégent de Kerméno, seigneur de Lauvergnac, et Jean de Rieux, marquis d'Assérac. 1623-1628

            Dossier de procédure.

            Délai de communicabilité :

            Article fragile à communiquer en présidence.

            Sujet : droits seigneuriaux

            Personne : Lauvergnac, Prégent de Kerméno (seigneur de et gouverneur de Guérande ; 1569-av.1644) / Kerméno, Prégent de (seigneur de Lauvergnac et gouverneur de Guérande ; 1569-av.1644) / Assérac, Jean de Rieux (marquis d' ; 1609-1630) / Rieux, Jean de (marquis d'Assérac ; 1609-1630)

            Lieu : Querio (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; lieu-dit) / Lauvergnac (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; seigneurie)

            
            
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            118 J 102 - Moyenne et basse justice, autorisation d'exercer (1673, 17 octobre). 1673

            Arrêt de la chambre royale du domaine établie à Rennes.

            Lieu : Lauvergnac (Herbignac, Loire-Atlantique, France ; seigneurie)