Abbaye Saint-Sauveur de Redon, droit de guet dans la ville de Redon : sentence rendue dans le cadre d'un litige entre l'abbaye et Michel Doucet, annotée en marge (1750).
Réformation des terres du duc de Rohan en Bretagne : mémoire manuscrit relatif aux modalités de réalisation (1753).
Principe de fief : avis juridique rendu par Drouin et Boislève, avocats à Rennes, au sujet de la seigneurie de Pont-Blanc sise à Plouaret (Côtes-d'Armor) (1787).
Régime des eaux : note relative à la propriété...
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Abbaye Saint-Sauveur de Redon, droit de guet dans la ville de Redon : sentence rendue dans le cadre d'un litige entre l'abbaye et Michel Doucet, annotée en marge (1750).
Réformation des terres du duc de Rohan en Bretagne : mémoire manuscrit relatif aux modalités de réalisation (1753).
Principe de fief : avis juridique rendu par Drouin et Boislève, avocats à Rennes, au sujet de la seigneurie de Pont-Blanc sise à Plouaret (Côtes-d'Armor) (1787).
Régime des eaux : note relative à la propriété des sources et des eaux qui en découlent (1829).
Justice correctionnelle et pénale : notes relatives aux peines (1855).
Bénéfices ecclésiastiques : note relative à ceux pourvus en cour de Rome [XVIe s.].
Usement de Rohan : registre composé de deux parties ; la première est une copie de l'usement accompagné d'une table, la deuxième est constituée d'observations et de commentaires [XVIIIe s.].
« Inconvéniens des droits féodaux en France » : mémoire révolutionnaire manuscrit anonyme relatif à la construction féodale depuis l'Antiquité et les problématiques qui découlent de ce système [fin XVIIIe s.-déb. XIXe s.].
