14 HS 1 - Lettres patentes de Louis XVI approuvant la fondation de l'hôpital-général (Versailles ; 1684, nov.) [parch. ; 2 sceaux], délibérations de la ville de Vannes de 1681 à 1683 (1681-1684). Arrêt du parlement de Bretagne autorisant l'hôpital général à poursuivre les héritiers des donateurs (1689, 10 févr.). Donations et fondations (1683-1779). Revenus, cession du droit des tentures funèbres, droits d'octroi, rentes viagères, constituts de rente (1683-1781). Procédure (1764-1784). Inventaires d'archives (1772-1782).
1681-1782