Présentation des notices

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  1 ETP 1-11 - Caisse régionale d'allocations familiales, mutuelles agricoles de la Bretagne méridionale 1936-1961
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    1 ETP 1-6 - Conseil d'administration 1936-1960

    Procès-verbaux de réunion.

    
    
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      1 ETP 1 - 3 août 1936 - 30 juin 1942 1936-1942

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      1 ETP 2 - 30 septembre 1942 - 12 juillet 1946 1942-1946

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      1 ETP 3 - 10 juillet 1946 - 6 juin 1948 1946-1948

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      1 ETP 4 - 6 avril 1948 - 4 novembre 1953 1948-1953

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      1 ETP 5 - 18 mars 1954 - 21 octobre 1958 1954-1958

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      1 ETP 6 - 21 octobre 1958 - 27 septembre 1960 1958-1960

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    1 ETP 7-10 - Assemblées générales 1938-1961

    Procès-verbaux.

    
    
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      1 ETP 7 - 27 juin 1938 - 30 juin 1943 1938-1943

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      1 ETP 8 - 30 juin 1943 - 21 octobre 1948 1943-1948

      Données techniques : Registre

      
      
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      1 ETP 9 - 22 février 1950 - 12 novembre 1957 1950-1957

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      1 ETP 10 - 2 juin 1959 - 29 juin 1961 1959-1961

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    1 ETP 11 - Statuts 1936-1942
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      1 ETP 11 - Statuts (3 septembre 1936 ; 16 novembre 1942), loi du 11 juillet 1942 portant exonération des cotisations aux caisses d'allocations familiales agricoles, délibération du conseil d'administration (28 juillet 1936), tableaux des membres du conseil d'administration (juin 1941 ; juillet 1942). 1936-1942
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  1 ETP 12-27 - Caisse régionale de secours mutuels agricole de la Bretagne méridionale 1934-1961
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    1 ETP 12-21 - Conseil d'administration 1936-1960

    Délibérations.

    
    
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      1 ETP 12 - 21 décembre 1928 - 23 juin 1942 1928-1942

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      1 ETP 13 - 30 septembre 1942 - 28 mars 1945 1942-1945

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      1 ETP 14 - 10 juillet 1946 - 6 avril 1948 1946-1948

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      1 ETP 15 - 6 avril 1948 - 7 novembre 1951 1948-1951

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      1 ETP 16 - 23 avril 1952 - 18 mars 1954 1952-1954

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      1 ETP 17 - 18 mars 1954 - 27 octobre 1955 1954-1955

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      1 ETP 18 - 27 octobre 1955 - 22 octobre 1957 1955-1957

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      1 ETP 19 - 22 octobre 1957 - 17 mars 1959 1957-1959

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      1 ETP 20 - 17 mars 1959 - 27 septembre 1960 1959-1960

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      1 ETP 21 - 27 septembre-3 décembre 1960 1960

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    1 ETP 22-27 - Assemblées générales 1934-1961

    Procès-verbaux.

    
    
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      1 ETP 22 - 23 juin 1934 - 30 juin 1943 1934-1943

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      1 ETP 23 - 30 juin 1943 - 17 octobre 1946 1943-1946

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      1 ETP 24 - 17 octobre 1946 - 26 février 1953 1946-1953

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      1 ETP 25 - 3 décembre 1953 - 23 novembre 1956 1953-1956

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      1 ETP 26 - 11 novembre 1957 - 9 juin 1960 1957-1960

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      1 ETP 27 - 9 juin 1960 - 29 juin 1961 1960-1961

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  1 ETP 28-29 - Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales du Morbihan 1931-1939
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    1 ETP 28-29 - Assemblée générale constitutive 1931-1939
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      1 ETP 28 - Registre des délibérations (23 mars 1931 - 4 avril 1934). 1931-1934

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      1 ETP 29 - Membres du conseil d'administration : listes nominatives (1937, 1939). Correspondance du préfet (1933). 1933-1939
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  1 ETP 30 - Caisse nationale d'allocation vieillesse agricole 1952-1959

  Procès verbaux du conseil d'administration.

  
  
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    1 ETP 30 - 9 décembre 1952 - 17 novembre 1959 1952-1959

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  1 ETP 31-32 - Caisse mutuelle d'assurance vieillesse agricole du Morbihan 1955-1961

  Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

  
  
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    1 ETP 31 - 9 mars 1955 - 26 juin 1961 1955-1961

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    1 ETP 32 - 15 mars -27 septembre 1960 1960

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  1 ETP 33-72 - Caisse de mutualité sociale agricole 1961-1972
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    1 ETP 33-60 - Conseil d'administration 1961-1971

    Délibérations

    
    
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      1 ETP 33 - 17 février -21 décembre 1961 1961

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      1 ETP 34 - 21 décembre 1961-19 juin 1962 1961-1962

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      1 ETP 35 - 19 juin 1962 - 6 juin 1963 1962-1963

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      1 ETP 36 - 6 juin 1963 1963

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      1 ETP 37 - 22 octobre 1963 1963

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      1 ETP 38 - 27 février 1964 1964

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      1 ETP 39 - 1er juin 1964 1964

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      1 ETP 40 - 6 novembre 1964 1964

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      1 ETP 41 - 18 mars 1965 1965

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      1 ETP 42 - 13 juin 1965 1965

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      1 ETP 43 - 28 octobre, 13 novembre, 6 juin 1965 1965

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      1 ETP 44 - 14 avril 1966 1966

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      1 ETP 45 - 24 juin, 17 novembre 1966 1966

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      1 ETP 46 - 24 février 1967 1967

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      1 ETP 47 - 3 mai 1967 1967

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      1 ETP 48 - 27 octobre 1967 1967

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      1 ETP 49 - 21 mars 1968 1968

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      1 ETP 50 - 31 mai 1968 1968

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      1 ETP 51 - 11 octobre 1968 1968

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      1 ETP 52 - 31 octobre 1968 1968

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      1 ETP 53 - 30 décembre 1968 - 27 mars 1969 1968-1969

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      1 ETP 54 - 31 octobre 1969 1969

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      1 ETP 55 - 10 avril 1970 1970

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      1 ETP 56 - 30 mars 1970 1970

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      1 ETP 57 - 1er avril 1971 1971

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      1 ETP 58 - 7 septembre 1971 1971

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      1 ETP 59 - 8 octobre 1971 1971

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      1 ETP 60 - 12 novembre 1971 1971

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    1 ETP 61-71 - Assemblées générales ordinaires 1962-1972

    Comptes rendus

    
    
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      1 ETP 61 - 3 juillet 1962 1962

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      1 ETP 62 - 1er juillet 1963 1963

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      1 ETP 63 - 23 juin 1964 1964

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      1 ETP 64 - 7 octobre 1965 1965

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      1 ETP 65 - 23 mai 1966 1966

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      1 ETP 66 - 22 mai 1967 1967

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      1 ETP 67 - 4 octobre 1968 1968

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      1 ETP 68 - 24 avril 1969 1969

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      1 ETP 69 - 30 avril 1970 1970

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      1 ETP 70 - 1er octobre 1971 1971

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      1 ETP 71 - 26 juin 1972 1972

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    1 ETP 72 - Statuts 1963-1964
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      1 ETP 72 - Statuts : correspondance, arrêtés du ministère de l'agriculture ; allocations vieillesse agricole "non salariés" : tableau recapitulatif. 1963-1964
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  1 ETP 73-75 - Centre d'action sociale 1941-1949
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    1 ETP 73 - Conseil d'administration : procès-verbaux. 1941-1949

    Données techniques : Registre

    
    
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    1 ETP 74 - Assemblées générales : procès-verbaux. 1941-1948

    Données techniques : Registre

    
    
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    1 ETP 75 - Déclaration : statuts, récépissés préfectoraux, extrait du journal officiel. 1941-1949
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  1 ETP 76-84 - Fédération de la Mutualité agricole du Morbihan 1946-1972
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    1 ETP 76-80 - Assemblée générale 1946-1972

    Délibérations.

    
    
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      1 ETP 76 - 1946-1957 1946-1957

      Données techniques : Registre

      
      
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      1 ETP 77 - 1958-1968 1958-1968

      Données techniques : Registre

      
      
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      1 ETP 78 - 1969-1972 1969-1972

      Données techniques : Registre

      
      
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      1 ETP 79 - 1946-1948 1946-1948

      Données techniques : Registre

      
      
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      1 ETP 80 - 1948-1956 1948-1956

      Données techniques : Registre

      
      
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    1 ETP 81-84 - Comité d'administration 1956-1971

    Procès-verbaux.

    
    
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      1 ETP 81 - 1956-1961 1956-1961

      Données techniques : Registre

      
      
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      1 ETP 82 - 1961-1964 1961-1964

      Données techniques : Registre

      
      
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      1 ETP 83 - 1964-1967 1964-1967

      Données techniques : Registre

      
      
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      1 ETP 84 - 1968-1971 1968-1971

      Données techniques : Registre