Imprimer cette page

Mutualité sociale agricole du Morbihan

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur
    Mutualité sociale agricole du Morbihan
  • Présentation du contenu

    L'essentiel du fonds est composé de procès-verbaux de réunion, de comptes rendus des conseils d'administration et des assemblées générales des différentes caisses.

  • Historique de la conservation

    Ce fonds avait initialement la cote 1435 W. Il a été coté réglementairement selon la circulaire AD98-8 du 18 décembre 1998, instruction sur le classement des archives dans les services d'archives.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 22 janvier 2002

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les demandes de permis de construire sont immédiatement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les demandes de permis de construire sont immédiatement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Bibliographie

    Moingeon (Guillaume), La graine et le sillon, Histoire de la Mualité Sociale Agricole du Morbihan, Bron, Cheminements, 2000.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Mutualité sociale agricole du Morbihan
  • Descripteurs matières
    Protection sociale