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Mutualité sociale agricole du Morbihan

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur

    Mutualité sociale agricole du Morbihan
  • Présentation du contenu

    L'essentiel du fonds est composé de procès-verbaux de réunion, de comptes rendus des conseils d'administration et des assemblées générales des différentes caisses.

  • Historique de la conservation

    Ce fonds avait initialement la cote 1435 W. Il a été coté réglementairement selon la circulaire AD98-8 du 18 décembre 1998, instruction sur le classement des archives dans les services d'archives.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 22 janvier 2002

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les demandes de permis de construire sont immédiatement communicables.

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Bibliographie

    Moingeon (Guillaume), La graine et le sillon, Histoire de la Mualité Sociale Agricole du Morbihan, Bron, Cheminements, 2000.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Mutualité sociale agricole du Morbihan
  • Descripteurs matières

    Protection sociale / Protection sociale