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Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust

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Présentation des notices

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  • Familles de Castellan et de Carné, seigneurs de Castellan des origines à 1792 1368-1790
    • Biens 1378-1790
      • Seigneurie de Castellan 1484-1790
        • Documents seigneuriaux. 1563-1790
          • Droit de justice. 1563-1726
            • 240 J 47 - Droit de haute, moyenne et basse justice, vérification. 1563-1673
            • 240 J 48 - Conflit de compétence avec la juridiction de Rieux pour la reddition de compte de la fabrique de Saint-Martin-sur-Oust. [1697]-1726
            • 240 J 49 - Papiers du greffe. 1559 n. st.-1749
          • 240 J 50 - Droit de suite de moulin. [après 1650], 1675-1731
          • 240 J 51 - Droit d'étalage et de bouteillage. 1758
          • 240 J 52 - Droit de tenir un bac sur la rivière d'Oust. 1776
          • 240 J 53 - Droit sur les communs de la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust. 1725-1790