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Dossiers d'administration communale de Grand-Champ

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Présentation des notices

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  • 2 O 67 / 1-2 - Administration générale 1828-1947
    • 2 O 67 / 2 - Finances 1828-1944
      • 2 O 67/2 - Situation de la fortune communale : enquête (s. d.).
        Revenus : arrêté préfectoral, délibérations, actes authentiques, certificats administratifs, correspondance. - Vente de l'ancienne maison d'école (1862-1863). Adjudication des foins et regains du cimetière (1907). Vente de pompes (1923).

        Impôts : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports de l'agent voyer d'arrondissement, listes des contribuables les plus imposés, pièces comptables, affiches, correspondance. - Vote d'impositions extraordinaires (1828-1880). Perception des droits de place et d'étalage du bourg (1859-1912). Vote d'impôts pour l'entretien et l'aménagement de chemins (1879-1901). Lieu de résidence du percepteur (1880-1881). Taxe d'abattage des animaux (1942-1944).

        Emprunts : arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance. - Construction de chemins (1901-1927). Frais d'hospitalisation d'un particulier (1902-1904). Travaux d'électrification (2) (1925-1926).

        Charges : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance. - Acquisition d'une horloge publique (1910-1911). Fourniture d'uniformes et versement d'indemnités aux sapeurs-pompiers (1923, 1925). Logement de l'armée, dédommagement des habitants (1927). 1828-1944