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Dossiers d'administration communale de Grand-Champ

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Présentation des notices

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  • 2 O 67 / 16 - Cimetière 1842-1943
    • 2 O 67/16 - Concessions funéraires : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance. - Réglement et tarifs (). Actes de concession (1858-1932).

      Translation du cimetière, acquisition et clôture d'un terrain : arrêtés préfectoraux, délibérations, actes authentiques, procès-verbaux, plans, correspondance (1850-1859). Propriété de l'ancien champ de sépultures, contentieux entre la fabrique et la municipalité : correspondance (1882). 1842-1943