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Administration générale
1982-1986
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Dossiers examinés.
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1985
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Procès-verbaux des séances.
1986
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1986
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Octobre - décembre.
1986
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Dossiers examinés.
1986
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l
er
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1986
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1232 W 11 -
2
e
semestre.
1986
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1232 W 12 -
Rapports des chefs de service.
1986
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Délégation de signature
1982-1984
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Délégations de signature de Monsieur Desgranges.
1982
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Région et chefs de services de la préfecture.
1982-1984
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Chefs de services départementaux.
1982-1984
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Réglementation
1982-1986
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Certificats d'affichage
1982-1986
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1983 1983
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1984 1984
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1985 1985
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Urbanisme
1976-1983
Sujet :
urbanisme
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Commission départementale d'urbanisme
1977-1983
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Dossiers examinés.
1977-1980
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Dossiers examinés.
1981-1983
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Comptes rendus des séances.
1981-1983
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Commission de conciliation
1984-1985
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1984
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12 novembre.
1985
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Périmètres sensibles
1976-1981
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1980-1981 1980-1981
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Plans d'occupation des sols
1983-1986
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Réglementation et correspondance.
1983-1986
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Arrêtés.
1984-1985
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Baud.
1984
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Baud
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Brandérion.
1984
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Brandérion
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Brandivy.
1985
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Brandivy
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Camors.
1985
Lieu :
Camors
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Carnac.
1984
Lieu :
Carnac
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Colpo.
1984
Lieu :
Colpo
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Crach.
1985
Lieu :
Crach
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La Gacilly.
1985
Lieu :
La Gacilly
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Grand-Champ.
1984
Lieu :
Grand-Champ
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1232 W 38 -
Languidic.
1984
Lieu :
Languidic
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1232 W 39 -
Lanvaudan.
1985
Lieu :
Lanvaudan
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1232 W 40 -
Le Hézo.
1985
Lieu :
Le Hézo
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Merlevenez.
1985
Lieu :
Merlevenez
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Montertelot.
1984
Lieu :
Montertelot
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Nivillac.
1984
Lieu :
Nivillac
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Noyal-Muzillac.
1985
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Noyal-Muzillac
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Ploemel.
1984
Lieu :
Ploemel
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Questembert.
1985
Lieu :
Questembert
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Quéven.
1985
Lieu :
Quéven
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1232 W 48 -
Plouay.
1985
Lieu :
Plouay
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1232 W 49 -
Rieux.
1984
Lieu :
Rieux
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Saint-Armel.
1984
Lieu :
Saint-Armel
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1232 W 51 -
Saint-Perreux.
1984
Lieu :
Saint-Perreux
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1232 W 52 -
Saint-Jean-Brévelay.
Lieu :
Saint-Jean-Brévelay
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1232 W 53 -
La Trinité-Porhoët.
1985
Lieu :
La Trinité-Porhoët
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Vannes
1985
Lieu :
Vannes
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Publication des plans d'occupation des sols.
1977-1985
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1232 W 55 -
Crach.
1985
Lieu :
Crach
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1232 W 56 -
Colpo.
1985
Lieu :
Colpo
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1232 W 57 -
Le Faouët.
1982
Lieu :
Le Faouët
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La Gacilly.
1985
Lieu :
La Gacilly
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1232 W 59 -
Grand-Champ.
1985
Lieu :
Grand-Champ
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Languidic.
1985
Lieu :
Languidic
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1232 W 61 -
Montertelot.
1985
Lieu :
Montertelot
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1232 W 62 -
Merlevenez.
1985
Lieu :
Merlevenez
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1232 W 63 -
Noyal-Muzillac.
1985
Lieu :
Noyal-Muzillac
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1232 W 64 -
Rieux.
1985
Lieu :
Rieux
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1232 W 65 -
Saint-Perreux.
1985
Lieu :
Saint-Perreux
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1232 W 66 -
Saint-Jean-Brévelay.
1985
Lieu :
Saint-Jean-Brévelay
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1232 W 67 -
Saint-Pierre-Quiberon.
1979
Lieu :
Saint-Pierre-Quiberon
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1232 W 68 -
La Trinité-sur-Mer.
1980
Lieu :
La Trinité-sur-Mer
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1232 W 69 -
Dossiers relatifs aux P.O.S. de Belz, Béganne, Baud, Bangor, Bono.
1977-1983
Lieu :
Belz / Béganne / Baud / Bangor / Bono
Réalisé avec
Ligeo Archives
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