Naviguer par carte
Suivez-nous
Rechercher
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Découvrir
Voir le sous-menu
Toutes les actualités
Carte des propriétés départementales
Le patrimoine morbihannais
Des instants d'histoire
Protéger
Voir le sous-menu
Monuments et objets
Archéologie
Archives
Les missions du Département
Informations pratiques
Voir le sous-menu
S’inscrire et consulter les archives
Venir aux archives
Réutilisation des données publiques
Foire aux questions
Carrément patrimoine !
Voir le sous-menu
Programmation
Animations
Expositions
Enseignants
Accueil
Infos pratiques
Jeux numériques
La boutique
Ouvrir le menu
Fermer le menu
Espace personnel
-
0
article dans
mon classeur
Préfecture - Direction de la réglementation et de l'administration, service des élections
Rechercher dans l'inventaire
Sommaire de l'inventaire
Rechercher
Termes recherchés
Rechercher
Effacer
Lire la présentation du fonds
Toutes les notices
Dons et legs
Congrégations religieuses
Élections
Elections politiques
Elections judiciaires
Elections des chambres consulaires
Élections des organismes sociaux
Etrangers et nationalité
Demandes de carte de séjour
Présentation des notices
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 1-5 -
Dons et legs
1971-1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 1 -
Biens vacants et sans maître.
1971-1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 2-5 -
Congrégations religieuses
1981-1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 2 -
1981-1982 1981-1982
Non communicable jusqu'en :
2033
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 3 -
1982-1983 1982-1983
Non communicable jusqu'en :
2034
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 4 -
1982-1985 1982-1985
Non communicable jusqu'en :
2036
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 5 -
1984 1984
Non communicable jusqu'en :
2035
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 6-111 -
Élections
1959-1989
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 31-34,60-90 -
Elections politiques
1977-1989
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 31-34 -
Élections européennes
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 31 -
Procès-verbaux.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 32 -
Commissions.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 33 -
Procès-verbaux.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 34 -
Instructions, correspondances.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 84-90 -
Elections sénatoriales
1981
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 84 -
1974 1974
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 85 -
Dossiers.
1981
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 86 -
Procès-verbaux des arrondissements de Vannes, Lorient et Pontivy.
1981
Lieu :
Arrondissement de Vannes / Arrondissement de Lorient / Arrondissement de Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 87 -
Déclaration de candidature, commission de propagande.
1981
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 88 -
Déclaration de candidature.
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 89 -
Listes d'émargement, commission de propagande.
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 90 -
Cartes de délégués sénatoriaux.
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 62-76 -
Elections municipales
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 60-61 -
Instructions
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 60 -
1977 1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 61 -
1977 1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 62-64 -
Candidatures
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 62 -
Vannes.
1977
Lieu :
Vannes
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 63 -
Lorient, Pontivy.
1977
Lieu :
Lorient / Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 64 -
1977 1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 65-76 -
Procès-verbaux communaux
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 65 -
Saint-Gorgon - La Vraie-Croix.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 66 -
Auray - Gâvres.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 67 -
Helléan - Moréac.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 68 -
Plouharnel - La Trinité-sur-Mer.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 69 -
Néant-sur-Yvel - Saint-Gravé.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 70 -
Gestel - Larmor-Plage.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 71 -
Moustoir-Ac - Le Sourn.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 72 -
Locmaria - Plougoumelen.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 73 -
Allaire - Evriguet.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 74 -
Larré - Muzillac.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 75 -
Baud - Guiscriff.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 76 -
Férel - Ile-aux-Moines.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 77-83 -
Elections partielles
1983-1989
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 77 -
Municipales : Le Hézo, Cournon, Gestel, Locminé, Séné, Quéven, Monterblanc.
1983-1989
Lieu :
Cournon / Le Hézo / Gestel / Locminé / Quéven / Séné / Monterblanc
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 78 -
Municipales : Séné, Le Bono, Saint-Pierre-de-Quiberon, Riantec, Evriguet, Réminiac, Béganne, Lorient.
1983-1989
Lieu :
Lorient / Saint-Pierre-de-Quiberon / Le Bono / Séné / Riantec / Evriguet / Réminiac / Béganne
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 79 -
Cantonales partielles : procès-verbaux et deux dossiers.
1974-1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 80 -
Contentieux électoraux : canton de Belz, diverses élections.
1982
Lieu :
Belz
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 81 -
Législatives partielles d'Auray.
1983
Lieu :
Auray
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 82 -
Législatives partielles d'Auray, procès-verbaux.
1983
Lieu :
Auray
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 83 -
Législatives partielles d'Auray.
1983
Lieu :
Auray
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 11-12,15-16,35-50 -
Elections judiciaires
1979-1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 35-50 -
Conseil des prud'hommes
1979-1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 35-40 -
1979 1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 35 -
Procès-verbaux communaux.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 36 -
Procès-verbaux communaux.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 37 -
Procès-verbaux communaux.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 38 -
Procès-verbaux communaux.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 39 -
Procès-verbaux communaux.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 40 -
Procès-verbaux communaux.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 41-50 -
1982 1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 41 -
Instructions.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 42 -
Candidatures.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 43 -
Candidatures.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 44 -
Inscriptions sur les listes électorales.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 45 -
Procès-verbaux communaux.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 46 -
Procès-verbaux communaux.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 47 -
Procès-verbaux communaux.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 48 -
Procès-verbaux communaux.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 49 -
Procès-verbaux communaux.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 50 -
Modification de la carte prud'hommale.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 11-12 -
Tribunaux paritaires des baux ruraux
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 11 -
1983 1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 12 -
1983 1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 15-16 -
Tribunal administratif
1981-1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 15 -
1982-1983 1982-1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 16 -
1981-1983 1981-1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 51-59 -
Elections des chambres consulaires
1979-1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 51-59 -
Chambre de commerce
1979-1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 51-52 -
1979 1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 51 -
Dossiers et procès-verbaux.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 52 -
Dépôt des listes électorales.
1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 53-56 -
1982 1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 53 -
Candidatures.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 54 -
Dossier instructions.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 55 -
Procès-verbaux.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 56 -
Procès-verbaux.
1982
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 57-59 -
1985 1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 57 -
Dépôt des listes.
1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 58 -
Procès-verbaux.
1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 59 -
Résultats.
1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 6-10,13-14,17-30 -
Élections des organismes sociaux
1959-1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 6 -
Caisse nationale des retraites des agents des collectivités territoriales (CNRACL).
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 7 -
CNRACL.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 8 -
Sociétés mutualistes.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 9 -
Sociétés mutualistes.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 10 -
Mutualité sociale agricole (MSA).
1973
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 26-30 -
Sécurité sociale
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 26 -
Procès-verbaux des cantons de Ploërmel - Vannes.
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 27 -
Procès-verbaux des cantons d'Allaire - Muzillac.
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 28 -
Procès-verbaux de Pontivy.
1983
Lieu :
Pontivy
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 29 -
Procès-verbaux des cantons d'Auray - Lorient.
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 30 -
Procès-verbaux des cantons de Ploëmeur - Quiberon.
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 13 -
Élections des membres des conseils d'administration des caisses industrielles et commerciales d'assurance vieillesse (CIMAVIC).
1972-1985
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 14 -
Comités des transports.
1984
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 17 -
Commission paritaire intercommunale.
1959
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 18 -
Commission paritaire communale et intercommunale.
1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 19 -
Commissions chargées d'établir les listes d'aptitude, emplois communaux.
1974-1975
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 20 -
Commissions chargées d'établir les listes d'aptitude, emplois communaux.
1977-1979
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 21 -
Commissions chargées d'établir les listes d'aptitude, emplois communaux.
1983-1984
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 22 -
Conseil d'administration du centre de formation du personnel communal.
1973-1977
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 23 -
Conseil d'administration du centre de formation du personnel communal.
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 24 -
Centre national fonction publique (CNFP).
1983
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 25 -
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale.
1984
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 91-111 -
Etrangers et nationalité
1980
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 91-111 -
Demandes de carte de séjour
1980
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 91 -
A.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 92 -
BA - BI.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 93 -
BL - BZ.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 94 -
C.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 95 -
DA - DH.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 96 -
DI - DZ.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 97 -
E.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 98 -
F.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 99 -
G - H.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 100 -
I - J.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 101 -
K.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 102 -
LA - LZ.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 103 -
MA - MH.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 104 -
MI - N.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 105 -
O - Q.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 106 -
RA - RE.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 107 -
RF - RZ.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 108 -
SA - SZ.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 109 -
T.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 110 -
U - X.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Ajouter cette notice à votre classeur
1238 W 111 -
Y - Z.
1980
Non communicable jusqu'en :
2031
Réalisé avec
Ligeo Archives
Retour en haut de page