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1292 W 17-156 -
Infrastructures routières et ferroviaires
1926-1975
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1292 W 17-132 -
Réseau routier
1926-1975
Sujet :
réseau routier
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1292 W 40-132 -
Transports routiers
1926-1975
Sujet :
transport en commun
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1292 W 40-59 -
Organisation générale
1941-1975
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1292 W 51-59 -
Contrôle routier
1955-1974
Sujet :
police des transports
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1292 W 51-52 -
Procès-verbaux de la gendarmerie ou du service du contrôle des transports routiers (DDE).
1964-1974
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1292 W 51 -
1964-1972 1964-1972
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1292 W 52 -
1972-1974 1972-1974
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1292 W 53-56 -
Enregistrement des infractions
1955-1972
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1292 W 53 -
Parquet de Vannes.
1970-1971
Lieu :
Vannes
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1292 W 54 -
Parquet de Lorient.
1969-1971
Lieu :
Lorient
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1292 W 55 -
Parquet de Lorient.
1971-1972
Lieu :
Lorient
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1292 W 56 -
Parquet de Lorient.
1972
Lieu :
Lorient
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1292 W 57 -
Infraction à la réglementation des transports sous température dirigée.
1955-1965
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1292 W 58-59 -
Jugements du tribunal de grande instance de Lorient.
1964-1973
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1292 W 58 -
1964-1970 1964-1970
Non communicable jusqu'en :
2046
Lieu :
Lorient
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1292 W 59 -
1970-1973 1970-1973
Non communicable jusqu'en :
2049
Lieu :
Lorient
Réalisé avec
Ligeo Archives
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