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Direction départementale de l'équipement - Service maritime - Ports de Lorient

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'équipement. Service maritime. Subdivision de Lorient maritime. Ports de Lorient
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs aux travaux de construction et à la gestion du domaine public maritime des ports de commerce et de pêche de Lorient.

  • Historique de la conservation

    Le versement 1337 W a été complété par les collectes de 2006.

  • Modalités d'entrée

    Versements du 20 décembre 1995 et de septembre et novembre 2006.

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de personnel sont communicables après un délai de 50 ans à compter de leur clôture. Les autres documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de personnel sont communicables après un délai de 50 ans à compter de leur clôture. Les autres documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Lorient
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'équipement du Morbihan
  • Descripteurs matières
    domaine public maritime