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Sous-préfecture de Lorient

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Présentation des notices

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  • 1447 W 217-277 - Administration locale 1933-1998
    • 1447 W 217-225 - Syndicats 1933-1997
      • 1447 W 217 - Dissolution d'associations foncières de remembrement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réunion, traité de gérance pour la distribution publique d'eau potable de la commune de Bubry, correspondance.
        Syndicat intercommunal pour l'implantation d'une antenne universitaire et pour les études d'aménagement de la région lorientaise : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, statuts, coupures de presse, correspondance.
        Dissolution de l'association syndicale des propriétaires du fort du Talus : arrêtés préfectoraux, statuts, règlement, compte rendu de réunion, coupures de presse, correspondance. 1969-1996
      • 1447 W 218 - Syndicat intercommunal du gaz de la presqu'île de Quiberon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahier des charges et avenant de la concession de distribution d'éclairage par le gaz, correspondance.
        Syndicats, dissolutions : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, coupures de presse, correspondance.
        Syndicat du pays d'Auray : arrêtés préfectoraux, statuts, délibérations du conseil municipal, mémoire sur les perspectives de développement des activités économiques du pays d'Auray, coupures de presse, correspondance. 1933-1997
      • 1447 W 219 - Constitution et dissolution de syndicats agricoles : statuts, procès-verbaux de réunion de l'assemblée générale extraordinaire de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, liste des syndicats et de leurs représentants, correspondance. 1950-1970
      • 1447 W 220 - Syndicat intercommunal à vocation multiple de Belle-Île : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, statuts, traité de gérance pour la distribution publique d'eau potable, comptes rendus de réunions, rapport sur le développement portuaire et urbain de Belle-Île, étude d'impact du barrage de Borfloch, historique de l'île, coupures de presse, notes, correspondance. 1955-1982
      • 1447 W 221 - Syndicat intercommunal à vocation multiple du pays de Lorient : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, statuts, plaquette, coupures de presse, notes, correspondance. 1973-1989
      • 1447 W 222 - Sapeurs-pompiers du syndicat intercommunal à vocation multiple de Lorient, création du service d'incendie et de secours : délibérations du conseil municipal, budget primitif, coupures de presse, notes, correspondance. 1974-1978
      • 1447 W 223 - Syndicat intercommunal pour le développement universitaire et économique du pays de Lorient (SIDEREL) : délibérations du conseil municipal, délibérations du comité, charte de développement économique, coupures de presse, notes, correspondance. 1979-1992
      • 1447 W 224 - District du pays de Lorient : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, réglement intérieur, comptes rendus de réunions, coupures de presse, notes, correspondance.
        Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Plouay : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réunion, statuts, coupures de presse, notes, correspondance. 1989-1996
      • 1447 W 225 - Constitution de la société d'économie mixte d'aménagement de la région de Lorient (SARELOR) : statuts, délibérations du conseil municipal, rapport du conseil d'administration, correspondance. 1982-1985
    • 1447 W 226-230 - Prévention de la délinquance 1983-1996
      • 1447 W 226 - Généralités 1992-1996
        • 1447 W 226 - Réglementation : circulaires, note d'orientation, notes.
          Création du conseil départemental de la délinquance : arrêté préfectoral, décret, organigramme, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
          Organismes : demandes de financement, coupures de presse, notes, correspondance.
          Opérations de prévention : contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville, conventions, notes, correspondance des comités de probation. 1992-1996
      • 1447 W 227 - Auray 1985-1992
        • 1447 W 227 - Conseil communal de prévention de la délinquance, fonctionnement : arrêté préfectoral, contrats d'action de prévention, convention Ville Habitat, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, rapports, coupures de presse, notes, correspondance. 1985-1992
      • 1447 W 228-230 - Lanester 1983-1993
        • 1447 W 228 - Conseil communal de prévention de la délinquance, fonctionnement : contrats d'action de prévention, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, rapports, coupures de presse, notes, correspondance. 1983-1987
        • 1447 W 229 - Conseil communal de prévention de la délinquance, fonctionnement : contrats pluriannuels, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réunion, rapports, coupures de presse, notes, correspondance. 1990-1993
        • 1447 W 230 - Conseil communal de prévention de la délinquance : comptes rendus de réunions, délibération du conseil municipal, contrat d'action de prévention pour la sécurité de la ville.
          Développement social : conventions ville habitat, protocole d'accord, étude, notes, correspondance. 1991-1993
    • 1447 W 231-233 - Action sociale 1992-1997
    • 1447 W 234-241 - Affaires culturelles 1982-1997
      • 1447 W 234-241 - Subventions 1982-1997
        • 1447 W 234 - Maison de la mer : arrêtés préfectoraux, programme muséographique, coupures de presse, notes, correspondance.
          Aménagement du 'Studio-Merville' à Lorient : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, plans, convention entre l'État-Région et la commune, coupures de presse, notes, correspondance. 1982-1991
        • 1447 W 235 - Confédération nationale 'Amzer-Nevez' (conservatoire national de musique, chants, danses et sports traditionnels de Bretagne) à Soye : statuts, note sur le projet de schéma régional de formation à la musique traditionnelle bretonne, délibérations du conseil municipal, rapports, bilans, coupures de presse, correspondance. 1983-1989
        • 1447 W 236 - Auray, Carnac et Groix : délibérations du conseil municipal, rapports, conventions entre l'État et les communes, coupures de presse, correspondance. 1986-1992
        • 1447 W 237 - Développement muséographique du Morbihan (Le Faouët, Brech, Inzinzac-Lochrist), demandes de subventions au FIAT : comptes rendus de mission, correspondance.
          Écomusée de Saint-Degan à Brech, réalisation : arrêté préfectoral portant attribution de subvention, délibérations du conseil municipal, notes, correspondance.
          Écomusée des forges à Inzinzac-Lochrist : rapports, notes, correspondance. 1991-1996
        • 1447 W 238 - Festival interceltique : dossiers de demande de subvention. 1992-1995
        • 1447 W 239 - Valorisation du patrimoine économique et culturel de Port-Louis : schéma directeur d'aménagement culturel et touristique, coupures de presse, notes, correspondance. 1993
        • 1447 W 240 - Musée de la Compagnie des Indes de Port-Louis, projet de développement muséographique : comptes rendus de réunions, coupures de presse, plans, photographies, correspondance. 1995-1996
        • 1447 W 241 - Haras d'Hennebont, financement des travaux de restauration et d'aménagement : programme d'aménagement touristique, programme architectural et muséographique, études, rapport de présentation, plans, correspondance. 1993-1997
    • 1447 W 242-246 - Tourisme 1968-1996
      • 1447 W 242-244 - Généralités 1983-1993
        • 1447 W 242 - Développement du tourisme en Bretagne : rapport des propositions d'actions touristiques prioritaires de 1984 à 1988, rapport annuel d'activités de la saison touristique 1982-1983, coupures de presse, rapports, correspondance. 1983-1993
        • 1447 W 243 - Vidéo-disque de promotion des sites mégalithiques et de tourisme du Morbihan, demande de subvention dans le cadre du fonds européen de développement régional : délibérations du conseil municipal, programmes, notes, correspondance. 1987-1990
        • 1447 W 244 - Site mégalithique de Locmariaquer, demandes de subvention : comptes rendus de réunions, rapports, conventions, coupures de presse, notes, correspondance. 1989-1992
      • 1447 W 245-246 - Aménagement du littoral 1968-1996
        • 1447 W 245 - Golfe du Morbihan : rapport de présentation, plans.
          Aménagement du canal du Blavet : comptes rendus de réunions, coupures de presse, plans, notes, correspondance.
          Littoral morbihannais : comptes rendus de réunions du conseil de rivage Atlantique-Bretagne et de la commission quadripartite Baie de Quiberon-Vilaine, coupures de presse, notes, correspondance. 1968-1983
        • 1447 W 246 - Littoral morbihannais : diapositives, dossiers de subventions pour création de gîtes ruraux. 1986-1996
    • 1447 W 247-254 - Administration pénitentiaire 1947-1998
      • 1447 W 247-254 - Maison d'arrêt de Lorient 1947-1998
        • 1447 W 247 - Réglementation et acquisition de terrains : circulaires, procès-verbaux de réunion, plans, coupures de presse, correspondance. 1967-1979
        • 1447 W 248 - Construction : compte rendu de réunion, plans, photographies, coupures de presse, plans, correspondance. 1978-1979
        • 1447 W 249 - Mise en place du plan de protection et d'intervention : circulaires, compte rendu de réunion, rapport, liste du personnel pénitentiaire, photographies, coupures de presse, plans, correspondance. 1983-1991
        • 1447 W 250 - Commissions de surveillance, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion, rapports de fonctionnement, brochure, correspondance. 1970-1993
        • 1447 W 251 - Commissions de surveillance, fonctionnement : arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunion, rapports de fonctionnement, brochure, correspondance. 1994-1998
        • 1447 W 252 - Administration pénitentiaire, réglementation : circulaires, coupures de presse, correspondance ; personnel de surveillance, conditions de travail : correspondance ; conflit social : coupures de presse, correspondance.
          Entretien du bâtiment : arrêté préfectoral, procès-verbal de réunion, correspondance. 1947-1994
        • 1447 W 253 - Surveillance et mouvements des détenus : comptes rendus de réunions, fiches pénales, correspondance, coupures de presse.
          Conflit pénitentiaire : fiches pénales, coupures de presse, correspondance. 1977-1994
        • 1447 W 254 - Chambre de sûreté à Bodélio : rapport, coupures de presse, plans, correspondance.
          Hospitalisation des détenus : circulaires, extrait du code de procédure pénale, arrêtés préfectoraux, comptes rendus de grève de la faim, correspondance. 1988-1993
    • 1447 W 255-257 - Servitudes militaires 1960-1987
      • 1447 W 255 - Implantation sur le littoral : arrêté préfectoral, délibérations des conseils municipaux, schéma directeur d'implantation, projet de convention entre la Marine nationale et le département du Morbihan, rapport de présentation, notes, plans, correspondance. 1969-1982
      • 1447 W 256 - Champs de tirs côtiers : délibération du conseil municipal, coupures de presse, plan, notes, correspondance.
        Polygone de Gâvres, implantation : délibérations du conseil municipal, protocole d'accord entre le commandant de la Marine à Lorient et les maires pour l'exercice des tirs, comptes rendus de réunions, coupures de presse, correspondance.
        Quiberon, implantation : plans, notes, correspondance.
        Quistinic, implantation : rapport des renseignements généraux, notes, correspondance. 1960-1979
      • 1447 W 257 - Groupe d'études et de recherches balistiques, d'armes et de munition, transfert de l'installation de Gâvres à Plouhinec : rapport de présentation, étude écologique, plans, correspondance. 1985-1987
    • 1447 W 258-277 - Industrie portuaire 1967-1993