Présentation des notices

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  1513 W 1-102 - Rapatriés 1957-1987

  Sujet : rapatrié

  
  
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    1513 W 1-91 - Rapatriés d'Algérie 1960-1987

    Sujet : Guerre d'Algérie

    
    
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      1513 W 18-20 - Création de services 1961-1986
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        1513 W 18 - Service départemental des rapatriés. 1962-1986

        Rattachement au service de la Protection civile : notes et circulaires.

        Personnel : circulaires relatives à la mise à disposition des agents du ministère des Rapatriés, à leur rémunération et au recensement des effectifs.

        Activités, centralisation des renseignements sur les rapatriés : notices individuelles de renseignements.

        Non communicable jusqu'en :

        2037

        
        
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        1513 W 19 - Comité départemental d'accueil des Français musulmans. 1961-1970

        Constitution : statuts, déclaration d'association à la préfecture, procès-verbal de réunion du conseil d'administration.

        Composition : liste des membres, correspondance.

        Fonctionnement, demandes de subventions : procès-verbaux de sessions du conseil général, bordereaux d'inscription de crédits.

        Activités propres, réunions : invitations, comptes rendus ; délivrance de prêts aux rapatriés : relevés de comptes, attestations ; organisation de divertissements : invitations au mechoui du 14...

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        Constitution : statuts, déclaration d'association à la préfecture, procès-verbal de réunion du conseil d'administration.

        Composition : liste des membres, correspondance.

        Fonctionnement, demandes de subventions : procès-verbaux de sessions du conseil général, bordereaux d'inscription de crédits.

        Activités propres, réunions : invitations, comptes rendus ; délivrance de prêts aux rapatriés : relevés de comptes, attestations ; organisation de divertissements : invitations au mechoui du 14 juillet 1965, documents préparatoires des "Arbres de Noël".

        Participation aux mesures en faveur des rapatriés : instructions ministérielles, circulaires et télégrammes relatifs à l'accueil et l'hébergement.

        

        Non communicable jusqu'en :

        2021

        
        
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        1513 W 20 - Comité départemental d'accueil des Français musulmans. 1962-1973

        Participation aux mesures en faveur des rapatriés : circulaires et télégrammes relatifs aux prestations de retour et allocations de subsistance, aux indemnités particulières et aux subventions de reconversion et d'installation.

        Relations extérieures : correspondance avec la vice-présidente du comité d'accueil, avec le Comité national pour les Français musulmans et avec la sous-préfecture de Lorient, correspondance diverse.

        
        
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      1513 W 21-28 - Dossiers des rapatriés 1962-1987
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        1513 W 21-22 - Constitution des dossiers 1962-1987
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          1513 W 21 - Identification du statut de rapatrié. 1984-1987

          Demandes individuelles : bordereaux d'envoi.

          Non communicable jusqu'en :

          2038

          
          
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          1513 W 22 - Formalités administratives. 1962-1978

          Instructions générales : note du ministère des Rapatriés, notes manuscrites, exemplaire vierge de chaque pièce constitutive du dossier, exemplaires remplis de certaines pièces, circulaires.

          Conseils personnels : correspondances individuelles.

          Non communicable jusqu'en :

          2019

          
          
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        1513 W 23-28 - Traitement des dossiers 1962-1987
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          1513 W 23 - Gestion des dossiers. 1962-1987

          Fixation des dates limites de dépôt des dossiers : correspondance.

          Transferts : instructions des ministères de l'Intérieur et des Rapatriés, correspondance avec les délégations de Bordeaux et Périgueux et avec d'autres préfectures.

          Centralisation des archives, transmission des dossiers au Fichier central : instructions du Ministère des Rapatriés et du secrétariat d'État aux Rapatriés, circulaires, listes des dossiers en cours et des dossiers classés à transmettre au Fichier.

          ...

          Fixation des dates limites de dépôt des dossiers : correspondance.

          Transferts : instructions des ministères de l'Intérieur et des Rapatriés, correspondance avec les délégations de Bordeaux et Périgueux et avec d'autres préfectures.

          Centralisation des archives, transmission des dossiers au Fichier central : instructions du Ministère des Rapatriés et du secrétariat d'État aux Rapatriés, circulaires, listes des dossiers en cours et des dossiers classés à transmettre au Fichier.

          

          Non communicable jusqu'en :

          2018

          
          
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          1513 W 24-28 - Liquidation des dossiers 1963-1981