Présentation des notices

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  1513 W 1-102 - Rapatriés 1957-1987

  Sujet : rapatrié

  
  
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    1513 W 1-91 - Rapatriés d'Algérie 1960-1987

    Sujet : Guerre d'Algérie

    
    
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      1513 W 18-20 - Création de services 1961-1986
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        1513 W 18 - Service départemental des rapatriés. 1962-1986

        Rattachement au service de la Protection civile : notes et circulaires.

        Personnel : circulaires relatives à la mise à disposition des agents du ministère des Rapatriés, à leur rémunération et au recensement des effectifs.

        Activités, centralisation des renseignements sur les rapatriés : notices individuelles de renseignements.

        Non communicable jusqu'en :

        2037

        
        
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        1513 W 19 - Comité départemental d'accueil des Français musulmans. 1961-1970

        Constitution : statuts, déclaration d'association à la préfecture, procès-verbal de réunion du conseil d'administration.

        Composition : liste des membres, correspondance.

        Fonctionnement, demandes de subventions : procès-verbaux de sessions du conseil général, bordereaux d'inscription de crédits.

        Activités propres, réunions : invitations, comptes rendus ; délivrance de prêts aux rapatriés : relevés de comptes, attestations ; organisation de divertissements : invitations au mechoui du 14...

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        Constitution : statuts, déclaration d'association à la préfecture, procès-verbal de réunion du conseil d'administration.

        Composition : liste des membres, correspondance.

        Fonctionnement, demandes de subventions : procès-verbaux de sessions du conseil général, bordereaux d'inscription de crédits.

        Activités propres, réunions : invitations, comptes rendus ; délivrance de prêts aux rapatriés : relevés de comptes, attestations ; organisation de divertissements : invitations au mechoui du 14 juillet 1965, documents préparatoires des "Arbres de Noël".

        Participation aux mesures en faveur des rapatriés : instructions ministérielles, circulaires et télégrammes relatifs à l'accueil et l'hébergement.

        

        Non communicable jusqu'en :

        2021

        
        
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        1513 W 20 - Comité départemental d'accueil des Français musulmans. 1962-1973

        Participation aux mesures en faveur des rapatriés : circulaires et télégrammes relatifs aux prestations de retour et allocations de subsistance, aux indemnités particulières et aux subventions de reconversion et d'installation.

        Relations extérieures : correspondance avec la vice-présidente du comité d'accueil, avec le Comité national pour les Français musulmans et avec la sous-préfecture de Lorient, correspondance diverse.