Préfecture - Direction du cabinet et de la sécurité - Service interministériel de défense et de protection civile Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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1513 W 1-102 - Rapatriés 1957-1987
Sujet : rapatrié
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  1513 W 1-91 - Rapatriés d'Algérie 1960-1987
  Sujet : Guerre d'Algérie
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    1513 W 21-28 - Dossiers des rapatriés 1962-1987
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      1513 W 21-22 - Constitution des dossiers 1962-1987
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        1513 W 21 - Identification du statut de rapatrié. 1984-1987
        Demandes individuelles : bordereaux d'envoi.
        Non communicable jusqu'en :
        2038
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        1513 W 22 - Formalités administratives. 1962-1978
        Instructions générales : note du ministère des Rapatriés, notes manuscrites, exemplaire vierge de chaque pièce constitutive du dossier, exemplaires remplis de certaines pièces, circulaires.
        
        Conseils personnels : correspondances individuelles.
        Non communicable jusqu'en :
        2019