Présentation des notices

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  1513 W 1-102 - Rapatriés 1957-1987

  Sujet : rapatrié

  
  
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    1513 W 1-91 - Rapatriés d'Algérie 1960-1987

    Sujet : Guerre d'Algérie

    
    
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      1513 W 35-91 - Mesures en faveur des rapatriés 1960-1986
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        1513 W 48-87 - Aides financières 1960-1986
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          1513 W 66-87 - Subventions 1960-1986
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            1513 W 66 - Secours sociaux. 1962-1986

            Instructions générales : circulaires des ministères de l'Intérieur et des Rapatriés et du secrétariat d'État aux Rapatriés, extraits du Journal Officiel de la République française, télégrammes du ministère de l'Intérieur.

            
            
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            1513 W 67 - Secours sociaux. 1960-1986

            Transmission des instructions : correspondance du ministère de l'Intérieur, du cabinet du préfet, des sous-préfectures de Lorient et Pontivy et de la DDASS.

            Attribution, demandes : dossiers individuels (lettres A - C).

            Non communicable jusqu'en :

            2037

            
            
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            1513 W 68 - Secours sociaux. 1960-1986

            Attribution, demandes : dossiers individuels (lettres C - P).

            Non communicable jusqu'en :

            2037

            
            
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            1513 W 69 - Secours sociaux. 1961-1985

            Attribution, demandes : dossiers individuels (lettres P - T) ; décisions : arrêtés préfectoraux.

            Non communicable jusqu'en :

            2036

            
            
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            1513 W 70 - Secours sociaux. 1962-1984

            Attribution, décisions : arrêtés préfectoraux ; bilans : états des secours accordés.

            Non communicable jusqu'en :

            2035

            
            
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            1513 W 71 - Secours sociaux. 1969-1984

            Attribution, bilans : états des secours accordés.

            Non communicable jusqu'en :

            2035

            
            
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            1513 W 72 - Prêts de réinstallation. 1962-1982

            Circulaires du ministère des Rapatriés, loi du 6 janvier 1982 portant diverses dispositions relatives à la réinstallation des rapatriés.

            
            
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            1513 W 73 - Prêts de consolidation. 1982-1985

            Décrets du 5 juillet 1982 et du 1er mars 1985.

            
            
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            1513 W 74 - Prestations de retour et de subsistance. 1962-1964

            Instructions : circulaires du secrétariat d'État aux Rapatriés et du ministère des Rapatriés relatives aux modalités d'attribution, fiches-notices du ministère des Rapatriés.

            
            
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            1513 W 75 - Capital de reconversion et subvention d'installation. 1963-1967

            Attribution : registre commun des ordres de paiement, bordereaux des mandatements émis assignés sur la caisse du trésorier payeur général du Morbihan.

            Non communicable jusqu'en :

            2018

            
            
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            1513 W 76 - Capital de reconversion. 1962-1968

            Instructions : circulaires du secrétariat d'État aux Rapatriés et des ministères de l'Intérieur et des Rapatriés relatives aux modalités d'attribution, arrêté du 10 mars 1962 des ministères de l'Intérieur et de l'Économie et des Finances.

            Bilans : listes de bénéficiaires, tableaux statistiques.

            Non communicable jusqu'en :

            2019

            
            
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            1513 W 77 - Subvention d'installation. 1962-1980

            Instructions : circulaires du secrétariat d'État aux Rapatriés et des ministères de l'Intérieur et des Rapatriés.

            Demandes, traitement : bordereaux d'envoi relatifs aux dossiers des rapatriés ; bilans : états des subventions d'installation accordées.

            Non communicable jusqu'en :

            2031

            
            
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            1513 W 78 - Allocation de subsistance. 1962-1985

            Instructions : circulaires du secrétariat d'État aux Rapatriés et du ministère des Rapatriés, barème de l'allocation de subsistance, arrêté du 17 décembre 1985.

            Attribution : registre des ordres de paiement.

            Non communicable jusqu'en :

            2036

            
            
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            1513 W 79 - Subvention pour l'accession à la propriété et l'amélioration de l'habitat. 1985-1986

            Dossiers de demandes.

            Non communicable jusqu'en :

            2037

            
            
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            1513 W 80 - Allocations aux rapatriés âgés. 1962-1984

            Instructions : circulaires des ministères des Rapatriés et de l'Intérieur et du secrétariat d'État aux Rapatriés, extraits du Journal Officiel de la République française, décret du 23 septembre 1966 relatif à l'aide exceptionnelle accordée à certains rapatriés.

            Attribution, demandes : dossiers de rapatriés ; bilans : registre des allocations versées, statistiques.

            Non communicable jusqu'en :

            2035

            
            
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            1513 W 81 - Pensions pour les veuves, les orphelins et les ascendants de tués. 1963-1964

            Listes nominatives des bénéficiaires potentiels, correspondance.

            Non communicable jusqu'en :

            2015

            
            
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            1513 W 82 - Prêts aux rapatriés d'une même famille. 1963-1965

            Instructions : note d'orientation du secrétariat d'État aux Rapatriés, circulaires des ministères des Rapatriés et de l'Intérieur.

            
            
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            1513 W 83 - Aide aux conjoints d'agents de l'État. 1985

            Instructions : circulaire du secrétariat d'État aux Rapatriés.

            
            
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            1513 W 84 - Aide aux victimes du terrorisme. 1962-1963

            Instructions : instruction interministérielle du 7 novembre 1962 relative à l'institution d'un régime d'aide temporaire, circulaires de la préfecture et de l'Office national des Anciens Combattants et Victimes de guerre.

            
            
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            1513 W 85 - Subventions aux rapatriés réinstallés dans l'agriculture. 1963-1983

            Instructions : circulaires des ministères des Rapatriés, de l'Intérieur et de l'Agriculture et de l'Agence de défense des biens et intérêts des Rapatriés.

            
            
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            1513 W 86 - Aides au transport. 1962-1984

            Modalités de l'aide pour un voyage à destination d'un département ou d'un territoire d'outre-mer : circulaires du ministère des Rapatriés.

            Délivrance de bons de transports SNCF pour les voyages en métropole : circulaires du secrétariat d'État aux Rapatriés et de la préfecture, carnet de bons.

            
            
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            1513 W 87 - Dossiers de demandes de subventions diverses. 1963-1984

            Correspondance.