Présentation des notices

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  1513 W 103-240 - Catastrophes naturelles 1962-1994

  Sujet : catastrophe naturelle

  
  
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    1513 W 177-227 - Inondations 1974-1994

    Sujet : inondation

    
    
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      1513 W 194-227 - Inondations de 1993 1993-1994
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        1513 W 227 - 1993 (septembre) 1993-1994
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          1513 W 227 - Baud. 1993-1994

          Déclaration de sinistre, cartes de la zone sinistrée, correspondance de la préfecture relative à la constatation de l'état de catastrophe naturelle, déclarations individuelles de sinistre, comptes rendus de sorties de secours des sapeurs-pompiers de Baud, coupures de presse (Ouest-France).

          Non communicable jusqu'en :

          2045

          Lieu : Baud

          
          
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    1513 W 228-229 - Sécheresse 1989-1990

    Sujet : sécheresse

    
    
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      1513 W 228 - Kernascléden. 1990

      Dégâts dans les élevages avicoles : correspondance de la mairie de Kernascléden et de la préfecture relative à la reconnaissance de catastrophe naturelle.

      Lieu : Kernascléden

      
      
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      1513 W 229 - Aides allouées aux victimes de la sécheresse. 1989-1990

      Circulaires préfectorales, demandes de sinistrés, circulaire du ministère de l'Agriculture et de la Forêt, correspondance de la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

      Non communicable jusqu'en :

      2041

      
      
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    1513 W 230 - Neige 1983
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      1513 W 230 - Chutes de neige du 8 février 1983 à Ploërdut. 1983

      Correspondance relative à la constatation de l'état de catastrophe naturelle, fiche d'estimation des dégâts, rapport météorologique, liste de sinistrés demandant une indemnisation.

      Non communicable jusqu'en :

      2034

      Lieu : Ploërdut

      
      
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    1513 W 231-232 - Incendies 1973-1979

    Sujet : incendie

    
    
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      1513 W 231 - Incendies domestiques. 1973-1979

      Attribution de secours d'urgence : correspondance et arrêtés préfectoraux.

      Dossiers de sinistrés.

      Non communicable jusqu'en :

      2030

      
      
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      1513 W 232 - Incendies de forêt. 1975-1976

      Attribution de secours : circulaire du ministère de l'Intérieur, correspondance et arrêtés préfectoraux.

      
      
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    1513 W 233-239 - Séismes 1981-1993
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      1513 W 233 - Activités du Bureau central sismologique français et du Bureau de Recherches géologiques et minières. 1981-1990

      Information sur les séismes majeurs : note.

      Recensement des risques par commune : circulaire relative à l'inscription des communes à risques dans le "Fichier National du Risque", "Fichier National du Risque".

      Études sismologiques : note sur "Les risques géologiques dans la zone de défense ouest" (1981), publication (1990).

      Collecte des témoignages relatifs aux tremblements de terre ressentis en France : questionnaires...

      ...

      Information sur les séismes majeurs : note.

      Recensement des risques par commune : circulaire relative à l'inscription des communes à risques dans le "Fichier National du Risque", "Fichier National du Risque".

      Études sismologiques : note sur "Les risques géologiques dans la zone de défense ouest" (1981), publication (1990).

      Collecte des témoignages relatifs aux tremblements de terre ressentis en France : questionnaires d'enquête.

      

      
      
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      1513 W 234 - Tremblement de terre du 14 août 1983 à Redon. 1983

      Déroulement du phénomène : présentation macrosismique du séisme (explications relatives aux intensités, cartes de la zone sinistrée).

      Enquête sismologique : circulaires de la préfecture et du Ministère de l'Intérieur relatives aux questionnaires.

      Lieu : Redon

      
      
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      1513 W 235 - Tremblement de terre du 15 janvier 1987 à Auray. 1987

      Circulaires préfectorales relatives aux questionnaires de l'enquête sismologique.

      Lieu : Auray

      
      
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      1513 W 236 - Tremblement de terre du 1er décembre 1987 à Guémené-sur-Scorff. 1987-1988

      Circulaires de la préfecture et de la sous-préfecture de Pontivy relatives aux questionnaires de l'enquête sismologique, questionnaire.

      Lieu : Guémené-sur-Scorff

      
      
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      1513 W 237 - Tremblement de terre du 5 mars 1989 à Belle-Île. 1989

      Circulaires de la préfecture et du Bureau central sismologique français relatives aux questionnaires de l'enquête sismologique, questionnaires.

      Lieu : Belle-Île

      
      
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      1513 W 238 - Tremblement de terre du 21 août 1989 à Ouessant et Quistinic. 1989

      Circulaires préfectorales relatives aux questionnaires de l'enquête sismologique, questionnaire.

      Lieu : Quistinic / Ouessant

      
      
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      1513 W 239 - Tremblement de terre du 13 mars 1993 à Elven et Guérande. 1993

      Déclaration de sinistre, circulaires préfectorales relatives à la constatation de l'état de catastrophe naturelle, circulaire du Bureau de Recherches géologiques et minières, plan de la commune, dossier d'une sinistrée d'Elven (avec photographies), coupures de presse (Ouest-France).

      Non communicable jusqu'en :

      2044

      Lieu : Elven / Guérande

      
      
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    1513 W 240 - Indemnisation des victimes 1976-1987
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      1513 W 240 - Instructions. 1976-1987

      Circulaire du ministère de l'Intérieur du 6 février 1976 relative à l'aide financière en faveur des victimes de calamités publiques, loi du 13 juillet 1982 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, communiqué de presse sur la loi du 13 juillet 1982, note d'information du ministère de l'Intérieur du 12 août 1982 relative aux conditions d'application de la loi du 13 juillet 1982, circulaire préfectorale du 9 juillet 1984, circulaire des ministères de l'Intérieur et de...

      ...

      Circulaire du ministère de l'Intérieur du 6 février 1976 relative à l'aide financière en faveur des victimes de calamités publiques, loi du 13 juillet 1982 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, communiqué de presse sur la loi du 13 juillet 1982, note d'information du ministère de l'Intérieur du 12 août 1982 relative aux conditions d'application de la loi du 13 juillet 1982, circulaire préfectorale du 9 juillet 1984, circulaire des ministères de l'Intérieur et de l'Économie, des Finances et du Budget du 27 mars 1984, note de la préfecture du 8 juillet 1986 relative aux procédures d'indemnisation, brochures sur les catastrophes naturelles.