Présentation du fonds

Dates extrêmes : 1963-1999

Métrage linéaire : 14,85

Importance matérielle (nombre d'articles) : 188 articles

Auteur : par Annabelle Montécot ; sous la direction de Marielle Duflos

Producteur : Direction des services fiscaux. Centre des impôt d'Auray

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction des services fiscaux. Centre des impôt d'Auray

• Présentation du producteur

  Les communes rattachées au centre d'Auray sont : Auray, Bangor, Belz, Bono, Brech, Camors, Carnac, Crach, Erdeven, Étel, Hoedic, Houat, Landaul, Landevant, La Trinité-sur-Mer, Le Palais, Locmaria, Locmariaquer, Locoal-Mendon, Ploëmel, Plougoumelen, Plouharnel, Plumergat, Pluneret, Pluvigner,...

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  Les communes rattachées au centre d'Auray sont : Auray, Bangor, Belz, Bono, Brech, Camors, Carnac, Crach, Erdeven, Étel, Hoedic, Houat, Landaul, Landevant, La Trinité-sur-Mer, Le Palais, Locmaria, Locmariaquer, Locoal-Mendon, Ploëmel, Plougoumelen, Plouharnel, Plumergat, Pluneret, Pluvigner, Quiberon, Saint-Philibert, Saint-Pierre-Quiberon, Sainte-Anne-d'Auray, Sauzon

   

• Présentation du contenu

  Ce versement est composé d'une part de documents relatifs à la fiscalité des particuliers (déclarations de revenus des particuliers) et d'autre part de documents relatifs à l'enregistrement.

• Modalités d'entrée

  Versement du 28 avril 2006

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction des services fiscaux du Morbihan / Centre des impôts d'Auray