Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1982-1996

Métrage linéaire : 20,55 m.l.

Auteur : par Annabelle Montécot ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2007

Producteur : Conseil général. Direction générale des territoires, de l'éducation et de l'emploi. Service de l'assemblée et des affaires juridiques Conseil général. Direction générale des territoires, de l'éducation et de l'emploi. Service de l'assemblée et des affaires juridiques

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Conseil général. Direction générale des territoires, de l'éducation et de l'emploi. Service de l'assemblée et des affaires juridiques

• Présentation du contenu

  Ce versement est composé des délibérations et des procès-verbaux des commissions permanentes et des sessions du conseil général.

  Les procès-verbaux des sessions du conseil général sont constitués d'une part d'une synthèse des rapports et des délibérations et d'autre part d'une transcription des débats.

• Modalités d'entrée

  Versement du 4 septembre 2006

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les délibérations et procès-verbaux des sessions du conseil général et des commissions permanentes sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les délibérations et procès-verbaux des sessions du conseil général et des commissions permanentes sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les dossiers référencés sous les cotes 1565 W 163 à 167 sont dans un état de conservation médiocre.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Conseil général du Morbihan

• Descripteurs matières

  organe délibérant