Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1918-1993

Métrage linéaire : 16, 70 m.l.

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2011

Producteur : Direction départementale de l'équipement. Service maritime. Subdivision de Lorient maritime Direction départementale de l'équipement. Service maritime. Subdivision de Lorient maritime

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'équipement. Service maritime. Subdivision de Lorient maritime

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs aux travaux de construction et à la gestion du domaine public maritime du rivage de la mer et des ports maritimes. On y trouve également des documents relatifs au fonctionnement des liaisons avec les îles et à la construction des navires.

• Historique de la conservation

  Le service maritime de la Direction départementale de l'équipement du Morbihan a son siège à Lorient et est organisé en deux subdivisions : la subdivision de Vannes et la subdivision de Lorient.

  Le ressort de la subdivision de Vannes maritime comprend les ouvrages du domaine maritime de Pénestin...

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  Le service maritime de la Direction départementale de l'équipement du Morbihan a son siège à Lorient et est organisé en deux subdivisions : la subdivision de Vannes et la subdivision de Lorient.

  Le ressort de la subdivision de Vannes maritime comprend les ouvrages du domaine maritime de Pénestin à l'est de la Presqu'île de Quiberon. Le ressort de la subdivision de Lorient maritime comprend les ouvrages du domaine maritime de l'ouest de la Presqu'île de Quiberon à Guidel, mais ce service a également traité les grosses opérations durant quelques années.

   

• Modalités d'entrée

  Versements des 5 et 7 septembre, 10 octobre et 9 novembre 2006

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de personnel sont communicables après un délai de 50 ans à compter de leur clôture. Les autres documents sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de personnel sont communicables après un délai de 50 ans à compter de leur clôture. Les autres documents sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'équipement du Morbihan

• Descripteurs matières

  domaine public maritime