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  1655 W 1-24 - Permis de construire 1981-1997

  Demande individuelle, projet d'arrêté, arrêt préfectoral, déclaration d'ouverture de chantier, plans et correspondance.

  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

  
  
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    1655 W 1-17 - Compétence État 1981-1997

    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

    
    
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      1655 W 2 - 1982 1982

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
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        1655 W 2 - Arzon, La Roche-Bernard. 1982

        Arzon. - Agrandissement d'un local de la S. A. T. MOR, construction en secteur protégé.

        La Roche-Bernard. - Construction en secteur protégé.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme