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  1655 W 1-24 - Permis de construire 1981-1997

  Demande individuelle, projet d'arrêté, arrêt préfectoral, déclaration d'ouverture de chantier, plans et correspondance.

  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

  
  
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    1655 W 1-17 - Compétence État 1981-1997

    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

    
    
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      1655 W 6 - 1986 1986

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
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        1655 W 6 - Arzal, Arzon, Billiers, Damgan, Le Guerno, Muzillac, Nivillac, Saint-Dolay. 1986

        Arzal. - Accueil et local sanitaire du port de plaisance.

        Arzon.- Local sanitaire du port de plaisance du Crouesty.

        Billiers.- HLM départementales, centre de vacances de la pointe de Pen Lan.

        Damgan.- Pylône hertzien.

        Muzillac.- Pylône hertzien.

        Nivillac.- HLM départementales, usine d'eau potable du Rodoir.

        Saint-Dolay.- HLM départementales.

        ...

        Arzal. - Accueil et local sanitaire du port de plaisance.

        Arzon.- Local sanitaire du port de plaisance du Crouesty.

        Billiers.- HLM départementales, centre de vacances de la pointe de Pen Lan.

        Damgan.- Pylône hertzien.

        Muzillac.- Pylône hertzien.

        Nivillac.- HLM départementales, usine d'eau potable du Rodoir.

        Saint-Dolay.- HLM départementales.

        

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme