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  1655 W 1-24 - Permis de construire 1981-1997

  Demande individuelle, projet d'arrêté, arrêt préfectoral, déclaration d'ouverture de chantier, plans et correspondance.

  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

  
  
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    1655 W 1-17 - Compétence État 1981-1997

    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

    
    
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      1655 W 10 - 1990 1990

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
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        1655 W 10 - Arzal, Arzon, Damgan, Sarzeau. 1990

        Arzal. - Maison d'habitation au barrage.

        Arzon. - Local technique du port du Crouesty, construction du Yacht Club.

        Damgan. - HLM départementales du Gohec.

        Sarzeau. - HLM départementales du Patis.

        Données techniques : Les permis de construire de la commune de Le Guerno de l'année 1990 sont endommagés par l'humidité.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme