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  1655 W 1-24 - Permis de construire 1981-1997

  Demande individuelle, projet d'arrêté, arrêt préfectoral, déclaration d'ouverture de chantier, plans et correspondance.

  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

  
  
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    1655 W 1-17 - Compétence État 1981-1997

    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

    
    
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      1655 W 12 - 1992 1992

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
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        1655 W 12 - Arzon, Férel, Sarzeau. 1992

        Arzon. - HLM départementales de Goh Velenec.

        Férel.- Surélévation de l'usine de traitement de l'eau.

        Sarzeau.- Garages au collège public de Rhuys.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme