Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  1655 W 1-24 - Permis de construire 1981-1997

  Demande individuelle, projet d'arrêté, arrêt préfectoral, déclaration d'ouverture de chantier, plans et correspondance.

  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    1655 W 1-17 - Compétence État 1981-1997

    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1655 W 16 - 1995 1995

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        1655 W 16 - Ambon, Nivillac, Sarzeau. 1995

        Ambon. - Poste transformateur.

        Nivillac. - Agrandissement du foyer logement.

        Sarzeau. - HLM départementales du Patis.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme