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Quartier maritime de Vannes

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Quartier maritime de Vannes
  • Présentation du contenu

    Ce versement du quartier maritime de Vannes s'articule autour de cinq grandes parties :

    - Administration générale : on y trouve essentiellement des rapports d'activité, des ordres de service, des registres de correspondance ;

    - Gens de mer : regroupe la gestion administrative des marins relevant du régime de la marine marchande, leur distinction honorifique, leur formation, le régime disciplinaire ; et le service de santé ;

    - Navire et navigation : concerne l'immatriculation des navires rattachés au quartier, la sécurité de la navigation en mer ainsi que les dossiers des disparitions en mer, les naufrages et épaves ;

    - Pêche maritime : s'y trouvent les statistiques, la police de la pêche, la crise de la pêche et le suivi des organisations professionnelles ;

    - Eau et biodiversité : regroupe la protection halieutique de la baie de Quiberon-Vilaine, le schéma d'aptitude et d'utilisation de la mer et le schéma de mise en valeur de la mer.

  • Modalités d'entrée

    Versements du 5 et 11 octobre 2010

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier. Les autres documents sont librement communicables.


    Publiable sur internet

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Vannes / Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Quartier maritime de Vannes / Direction départementale des affaires maritimes du Morbihan
  • Descripteurs matières
    navire